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Déliberation - 2026 03 30 Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valbonnais.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 30 Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
Mairie, 740 rue principale 38740 VALBONNAIS- communedevalbonnais@wanadoo.fr - 04 76 30 21 19
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MARDI 30 MARS 2026
DATE NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
30/03/2026 DE_2026_020 Taux des redevances de l’Agence de l’Eau pour les factures émises en 2026 Approuvée
30/03/2026 DE_2026_021 Indemnités de fonction du maire et des adjoints Approuvée
30/03/2026 DE_2026_022 Majoration des indemnités de fonction du maire et des adjoints Approuvée
30/03/2026 DE_2026_023 Désignation des délégués représentants de la commune au SIVOM du Valbonnais Beaumont Approuvée
30/03/2026 DE_2026_024 Désignation des délégués représentant la commune au sein de TE38 (Territoire d’Energie Isère) Approuvée
30/03/2026 DE_2026_025 Désignation des représentants de la commune à l’Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI Approuvée
30/03/2026 DE_2026_026 Désignation d’un correspondant défense Approuvée
30/03/2026 DE_2026_027 Désignation d’un référent forêt au sein de l’association des communes forestières (COFOR). Approuvée
30/03/2026 DE_2026_028 Désignation du représentant de la commune au sein de l’ASA de la Marsanne Approuvée
30/03/2026 DE_2026_029 Désignation du représentant de la commune au sein de l’ASA de l’Aiguebelle Approuvée
30/03/2026 DE_2026_030 Election des membres de la commission d'appel d'offres Approuvée
30/03/2026 DE_2026_031 Désignation des membres de la commission urbanisme Approuvée
30/03/2026 DE_2026_032 Modalités d’attribution du régime indemnitaire du personnel Approuvée
Document affiché le 1er avril 2026
République Française