Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 10 19 Deliberations
Déliberation - 2023 10 19 ProcesVerbal
Déliberation - 2023 10 19 ProcesVerbal
Déliberation - 2023 06 09 Deliberations
Déliberation - 2023 06 09 Deliberations
Déliberation - 2023 09 28 Deliberations
Déliberation - 2025 06 19 Deliberations
Déliberation - 2022 10 07 Deliberations
Déliberation - 2024 10 10 Deliberations
Déliberation - 2023 09 28 Deliberations
Déliberation - 2023 10 19 Deliberations
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Valbonnais.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10 19 Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mairie, 740 rue principale 38740 VALBONNAIS- communedevalbonnais@wanadoo.fr - 04 76 30 21 19
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 19 OCTOBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois et le dix-neuf octobre à vingt heures, le conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous présidence de M. Gilbert MAUGIRON, Maire.
Présents : Mmes Nicole BODIN, Sandra PILLOTTI, MM. Jérôme BERNARD-BRUNET, Fabrice CALVAT, Quentin CŒUR, Patrick DARNE, Mickaël JACQUET, Gilbert MAUGIRON, Patrice RODIER. Excusé : M. Didier JOANNAIS pouvoir à Gilbert MAUGIRON
Secrétaire : M. Patrice RODIER
Nombre de conseillers en exercice : 10
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de pouvoirs : 1
Nombre de votants : 10
Numéro OBJET DECISION du Conseil
2023-049 Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Electricité du Drac Approuvée
Document affiché le 20 octobre 2023
République Française