Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 07 09 ASSOCIATIONS subventions
Déliberation - 2025 04 08 subvention association
Déliberation - 2025 03 10 ADMR SUBVENTION
Déliberation - 2022 03 09 FAL Fontenai
Déliberation - 2023 03 05 subvention signaletique tourisitque
Déliberation - 2024 06 10 Associations subventions
Déliberation - 2023 03 10 attribution subventions
Déliberation - 2025 03 13 OPAH VACANCE
Déliberation - 2025 03 07 INDEMNITE PERTEEXPLOITATION
Déliberation - 2022 03 05 subvention multi accueil
Déliberation - 2025 03 09 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune d'Écouché-les-Vallées.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 09 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
République française
Département de l'Ome
Arrondissement d'Argentan
Canton de Magny-le-Désert
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL D'ÉCOUCHÉ-LES-VALLÉES
SÉANCE DU 5 JUIN 2025
Convocation : 28/05/2025
Affichage : 28/05/2025
Membres en exercice : 25
Membres présents :18
Membres votants :18
L'An deux mille vingt-cinq, le cinq juin à vingt heures, le conseil municipal de la commune d'Écouché-les-Vallées, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Alain LOLIVIER, Maire.
Présents : L. ARLEY, M. BALLON, M. BEAUDOIN, A. BELLAN, M.-T. BRARD, E. CHAPLAIN, L. CHAPLAIN, L. HAMEL, E. HARDY, L. LESGAGES, P. LEVEILLE, A. LOLIVIER, J.-M. MACE, A. PAUMIER, M. PILLON, J. POUSSIER, D. THUAULT, G. VIEL.
Absents excusés : A.-C. CHESNEL-LAUDIC, C. DENIS, R. LENORMAND, V. MADOUI, M. RAYON procuration à A. LOLIVIER,
Absentes : N. CARDON, G. MORIN,
Mme ARLEY a été désignée secrétaire de séance
M. Philippe Léveillé ne prend pas part aux débats et au vote.
N° 2025-03-09 Associations — Attributions de subventions
Le conseil municipal,
Après avoir entendu l'exposé de M. le Maire,
Vules articles L1611-4,L2121-29 etL 2122-21 du Code Général des Collectivités Territoriales. Vu la demande du club des sapeurs-pompiers d'Écouché.
Vu la demande de club de Handball d'Écouché pour le financement d'une compétition à Paris.
Vu la demande de l'association Olympique cycliste d'Argentan.
Considérant l'intérêt pour la commune de soutenir ces initiatives.
À l'unanimité,
ATTRIBUE
DÉLIBÈRE
Une subvention de 500 € au club des sapeurs-pompiers d'Écouché au titre de l'année 2025.
ATTRIBUE
ATTRIBUE
Une subvention de 480 € au club de handball d'Écouché.
Une subvention de 150 € à l'association olympique cycliste d'Argentan au
titre de l'année 2025.
DIT que les crédits sont inscrits au budget.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Caen dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de
son affichage ou de sa notification, et de sa réception par le représentant de l'État. Le tribunal
administratif peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyen » accessible via le site internet www.telerecours.fr
Fait et délibéré les jours,
mois et an que dessus,
Le registre dûment signé.
Pour copie conforme.
Le Maire
Alain LOLIVIER
”
La secrétaire de séance
Lucie ARLEY