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Déliberation - f8baw160o1syusy
Document publié le Mardi 3 mai 2016 par la commune de Caramany.
Lien du pdf (Déliberation - f8baw160o1syusy)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU MARDI 03 MAI 2016 à 20H15.
Présents: M. LEMOINE Christian, M. FOUSSAT Philippe, Mme ALLANIC Amandine, adjoints
au Maire, M. BERTRAN Michel, M. CAILLENS Mathieu, Mme DIMON Nadine,
M. D'AGRO Jérémy.
Secrétaire de séance : M. Mathieu CAILLENS
Sous la présidence de Bernard CAILLENS, Maire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a été accordé à la commune dans le cadre de la DETR 2016 une subvention d’un montant de 6 097,44 € pour la mise en accessibilité des bâtiments communaux 1°® tranche.
I. Afin de payer ia facture de l’aménagement des chemins au SIVOM, il a été pris une décision modificative votée à l’unanimité.
2. Le Conseil municipal renouvelle à compter du 1° mai 2016 le contrat de bail commercial d’une durée de 3-6-9 années du camping municipal conclu avec M. DANHYER David. Le loyer annuel est fixé à 1500 € et M. DANHYER devra s’acquitter de toutes les charges de fonctionnement. Un compteur électrique propre au camping sera installé. Voté à l’unanimité.
3. Le Conseil municipal renouvelle le contrat de bail commercial d’une durée de 3-6-9 années établi avec Mme Géraldine DUSSAUT «Le P'tit Carmagnol », fixe le loyer mensuel à 30,00 € et les charges mensuelles à 70,00 €. Voté à l’unanimité
4. Le Conseil municipal approuve à l’unanimité l’adhésion au Syndicat Intercommunal de Télévision et résilie son contrat de maintenance avec SAS 7M Ingéniérie.
5. 1% Ronde du Lac du 16 mai 2016 : Un arrêté sera pris pour réglementer le stationnement et la circulation des véhicules.
6. indemniié Ges adjoints: Monsieur le Maire propose, suiic à ia modification des indemnités du maire rendue obligatoire par la loi Notre, de prendre une délibération pour revoir le montant des indemnités des adjoints. Les adjoints ne souhaitent rien changer au montant de leurs indemnités.
Horaires d'ouverture : mardi, mercredi et jeudi matin
Tél. : 04 68 84 51 85 - Fax : 04 68 84 54 77 - Mail : mairie.caramany@wanadoo.fr 7. Questions diverses :
Le Conseil Municipal décide d’organiser une journée citoyenne de désherbage manuel des rues du village le mercredi 18 mai.
Madame Amandine ALLANIC, adjointe déléguée au tourisme, informe le Conseil Municipal de la mise en place d’une offre promotionnelle sur la location des gîtes du Lac au mois de Juin.
Messieurs Philippe FOUSSAT et Michel BERTRAN évaluent à 15 heures le temps de travail à effectuer par l’entreprise de débroussaillage retenue par le SIVOM de Rivesaltes et de l’Agly.
Le Maire,
/
Bernard CAILLENS
Horaires d'ouverture : mardi, mercredi et jeudi matin
Tél. : 04 68 84 51 85 - Fax : 04 68 84 54 77 - Mail : mairie.caramany@wanadoo.fr