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Conseil Municipal - CM 20260217
Document publié le Mardi 17 février 2026 par la commune de Fontenay-Trésigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20260217)
Thèmes du document : Santé, Eau et assainissement, Budget,
: PROCHAINE SEANCE
FÉHiEnag DU CONSEIL MUNICIPAL Trésign ALLE D'aveniR
Mardi 17 février 2026 à 20h30
en mairie
ORDRE DU JOUR :
Informations du Maire
FINANCES
1. Débat d'Orientation Budgétaire — Exercice 2026
2. Rapport sur l'utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Île-de-France en 2025
3. Participation de la commune aux charges intercommunales 2026 du SIEGCL
4. Convention avec le département de Seine-et-Marne pour la participation au financement du
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RESSOURCES HUMAINES
5. _ Modification du tableau des effectifs contractuels
6. Adhésion au service médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de Seine-
et-Marne
CADRE DE VIE
7. Approbation de la convention de mise en œuvre du plan de gestion du parc du château de
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EAU - ASSAINISSEMENT
8. Adoption du projet de zonage des eaux pluviales et sa mise en enquête publique par la
Communauté de Communes du Val Briard
ENFANCE - JEUNESSE
9. Participation de la commune au séjour scolaire organisé à Fontainebleau du 17 au 19 juin
2026
Questions diverses / questions orales
Fontenay-Trésigny, le 10 février 2026