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Déliberation - Liste deliberations 2025 11 03
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Goven.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 2025 11 03)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
Soven
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
NOVEMBRE
2025
Affichée
et
publiée
sur
le site
internet
de
la Commune
de
GOVEN
le 4
novembre
2025
LE
MAIRE, orbert
SAULNIER
N°
de
Délibération
OBJET
VOTE
|
2025.11.001
Présentation
du
Rapports
d'Activités
et
du
RPQS
2024
du
Syndicat
Mixte
Eau
du
Bassin
Rennais
UNANIMITÉ
2025.11.002
Approbation
d’une
convention
avec
l'association
«
Les
Planteurs
du
Boizh’éloups
»
UNANIMITÉ
2025.11.003
Travaux
du
Tiers-Lieu
:avenant
n°
1 au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
UNANIMITÉ
2025.11.004
Budget
Primitif
2025
de
la
commune
:Décision
Modificative
n°
7
pour
intégration
du
coût
d’études
UNANIMITÉ
2025.11.005
Crèche
communale
- Convention
de
partenariat
entre
Goven,
Lassy,
et
Baulon
UNANIMITÉ
2025.11.006
Protection
Sociale
Complémentaire
:Risque
Santé
—
Convention
de
participation
CDG35
UNANIMITÉ
_2025.11.007
Prime
de
fin
d’année
UNANIMITÉ
Service
Enfance
/ Jeunesse
:création
d’un
poste
(suite
à un
avancement
de
grade)
d’adjoint
technique
2
PORAEESS
principal
de
2ème
classe
et
suppression
du
poste
actuel
UNANIMITE
Services
Techniques
:création
d’un
poste
(suite
à un
avancement
de
grade)
d’adjoint
technique
B
2025.11.009
principal
de
2ème
classe
et
suppression
du
poste
actuel
UNANIMITE
_|
Service
Petite
Enfance
:création
d’un
poste
{suite
à un
avancement
de
grade)
d’agent
social
principal
e
2025.11.010
de
1ère
classe
et
suppression
du
poste
actuel
UNANIMITE
Service
Petite
Enfance
:création
d’un
poste
(suite
à
un
avancement
de
grade)
d’auxiliaire
de
2
2025.11.011
|
puériculture
de
classe
supérieur
et
suppression
du
poste
actuel
UNANIMITÉ
2025.11.012
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
UNANIMITE