Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte Rendu de Reunion du Conseil Municipal du 21
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 20 mai 2
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 06 Ju
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 01102020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 Av
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 26 11 20
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 15062020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 20220118
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 20240229
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 12
Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion du Conseil Municipal Biran du 25 05 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Biran.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion du Conseil Municipal Biran du 25 05 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL BIRAN 25 MAI
2020 à 21 H
Etaient présents : Mr DELIGNIERES Patrick, Mr CARTAUD Gérard, Mr SILLIERES Jean-Raymond, Mme
GIRARD Cathy, Mr LEVALLOIS Rémi, Mme MARTIN Michèle, Mme GUICHARD Cécile, Mme SAINTE-
FOIE Lydia, Mr DUFFORT Christopher, Mr MACARY Claude, Mr VAISSE Jacques Michel.
La séance est ouverte à 21h25 sous la présidence de PATRICK DELIGNIERES, maire qui souhaite la bienvenue aux élus du nouveau conseil municipal et déclare ces derniers installés dans leurs fonctions.
GÉRARD CARTAUD est désigné en qualité de secrétaire.
Election du maire et des adjoints :
Le plus âgé des membres du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée, a procédé à l’appel et dénombré onze conseillers présents. Le quorum étant atteint, il a invité le conseil à procéder à l’élection du maire.
Deux assesseurs sont désignés : Mme GUICHARD Cécile et Mr VAISSE Jacques Michel.
PATRICK DELIGNIERES, est seul candidat à la fonction de maire ; il est procédé au vote à bulletins secrets, PATRICK DELIGNIERES ne prend pas par au vote, il y a donc 10 votants. Il est procédé au dépouillement PATRICK DELIGNIERES qui obtient dix voix est élu maire à l’unanimité.
Patrick DELIGNIERES, Maire propose de procéder à l’élection de deux adjoints ;
Il est procédé à l’élection du 1er adjoint, GÉRARD CARTAUD est candidat. Il est procédé au vote à bulletins secrets, GÉRARD CARTAUD ne prend pas par au vote, il y a donc 10 votants. Il est procédé au dépouillement GÉRARD CARTAUD qui obtient dix voix est élu 1er adjoint à l’unanimité.
Il est procédé à l’élection du 2ème adjoint, JEAN-RAYMOND SILLIERES est candidat. Il est procédé au vote à bulletins secrets, JEAN-RAYMOND SILLIERES ne prend pas par au vote, il y a donc 10 votants. Il est procédé au dépouillement JEAN-RAYMOND SILLIERES qui obtient dix voix est élu 2ème adjoint à l’unanimité.
Page 1 sur 2 Montant des indemnités du Maire et des adjoints.
Le montant des indemnités de fonction est fixé en pourcentage du montant correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique (Indice 1027). Il varie selon l’importance du mandat et la population de la collectivité. Patrick DELIGNIERES informe le conseil que ces indemnités ont été largement revalorisées par la loi n°2019-1461 relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique.
Pour la commune de Biran le pourcentage de l’indice précité est de droit de 25,50 % pour les indemnités du Maire et de 9,9% pour celles des adjoints, correspondant respectivement à une somme de 991,80 € et de 385,05 €.
Une partie des indemnités est compensée par la dotation d’élu local servie par l’état pour aider les communes à la prise en charge des indemnités. Cette dotation a été également majorée de 50% pour les communes de la strate de Biran (- de 500 habitants).
Après en avoir délibéré le conseil municipal vote le taux des indemnités à l’unanimité.
Demande d’autorisation d’envoyer les convocations par mail.
Monsieur le maire, demande si les conseillers sont d’accord pour que les convocations soient adressées par email, si cela ne pose pas de problème aux conseillers. Tous les conseillers sont favorables à ce type de convocation, en conséquence ils signent une autorisation qui permettra de procéder aux convocations par email.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour,
La séance est levée à 22h35.
Page 2 sur 2