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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 170124 vgf
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 170124 vgf)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Famille,
Bureau Permanent du 17 JANVIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvé
Information : Le rapport n°2 « Juridique : Approbation du protocole d’accord transactionnel entre MBA et M. et Mme LESPINASSE a été retiré de l’ordre du jour lors de la séance.
SOMMAIRE
2024-001 (R1) Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2024-002 (R3) Commande publique : Autorisation de signer le marché « Impression, façonnage et livraison d’adhésifs »
2024-003 (R4) Commande publique : Autorisation de signer les marchés relatifs aux travaux d’aménagement de l’aire d’accueil des gens du voyage
2024-004 (R5)
Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de mise à disposition des locaux du Conservatoire à titre gratuit entre MBA et l’association MUSIVAL dans le cadre de la Journée Nationale du Musicodrame au Théâtre
2024-005 (R6)
Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de mise à disposition des locaux du Conservatoire à titre gratuit, entre MBA et l’établissement Ecole Professionnelle des Arts de la Scène (EPAS) pour 2024
2024-006 (R7) Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de partenariat entre MBA et le Conservatoire National Supérieur de Musique et Danse (CNSMD) de Lyon pour 2024
2024-007 (R8) Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de partenariat 2023-2026 entre MBA et les écoles de musique de proximité pour un réseau partenarial
2024-008 (R9)
Petite Enfance : Approbation de la convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux du RPE – LAEP communautaire situé à La Chapelle-de-Guinchay au profit du Département de Saône-et-Loire
2024-009 (R10) Démocratie participative : Approbation de la feuille de route 2024 du Conseil de Développement
2024-010 (R11) Mobilités : Approbation de l’avenant n°1 à la convention de co-maitrise d’ouvrage pour l’aménagement cyclable route de Davayé entre MBA et Charnay-lès-Mâcon
2024-011 (R12)
Déchets ménagers et assimilés : Approbation d’une convention entre la société « Paprec Group » et MBA relative au surcoût de transfert des ordures ménagères résiduelles suite à l’incendie d’ECOCEA
2024-012 (R13) Déchets ménagers et assimilés : Approbation de la fourniture de composteurs partagés pour plusieurs communes de MBA – 1 ère demande pour le 1er semestre 2024
2024-013 (R13)
Déchets ménagers et assimilés : Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative aux conditions de fourniture d’un site de compostage partagé sur le site situé route de la mairie à Romanèche-Thorins