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Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - CM 31 01 2023 liste deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
07/02/2023
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 31 Janvier 2023
Liste des délibérations
N°Ordre N° Délibération Titre de la délibération Décision de l’Organe délibérant
01 2023-13 Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 Décembre 2022 Approuvé à l’Unanimité des voix des membres présents
02 2023-14 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal Prend acte
03 2023-15 Débat sur les Orientations Budgétaires (DOB) de l’exercice 2023 – Rapport
Approuvé à la majorité des
voix des membres présents
25 voix Pour
7 Contre (listes Ensemble
Pour Firminy et l’Elan Citoyen)
04 2023-16 Garantie d’emprunt Construction neuve de 7 logements aux 71-73, rue Victor Hugo Approuvé à l’Unanimité des voix des membres présents
05 2023-17
Budget Ville 2023 – Calendrier de versement de la
subvention annuelle de fonctionnement au Centre
Communal d’Actions Sociales de Firminy (C.C.A.S.)
Approuvé à l’Unanimité des
voix des membres présents
06 2023-18
Attribution et versement de subvention de
fonctionnement au titre de l’année 2023 à
l’Association du Personnel Municipal – Approbation
de la convention d’objectifs et de moyens
Approuvé à la majorité des
voix des membres présents et
prenant part au vote
25 voix Pour
6 Contre
(liste Ensemble Pour Firminy)
1 Abstention
(liste l’Elan Citoyen)
07 2023-19
Attribution et versement d’une subvention de
fonctionnement au Comité d’Entente Union
Française des Anciens Combattants (UFAC) au titre
de l’année 2023
Approuvé à l’Unanimité des
voix des membres présents
08 2023-20
Attribution et versement d’une subvention de
fonctionnement aux Unions Locales des Syndicats
au titre de l’année 2023
Approuvé à la majorité des
voix des membres présents et
prenant part au vote
25 voix Pour
6 Contre
(liste Ensemble Pour Firminy)
1 Abstention
(liste l’Elan Citoyen)
09 2023-21 Attribution et versement de subventions de fonctionnement de + de 1 000 € - Année 2023 Approuvé à l’Unanimité des voix des membres présents
10 2023-22
Attribution et versement de subvention de
fonctionnement à Relais Ondaine au titre de l’année
2023
Approuvé à la majorité des
voix des membres présents et
prenant part au vote
25 voix Pour
6 Contre
(liste Ensemble Pour Firminy)
1 Abstention
(liste l’Elan Citoyen) 2
07/02/2023
11 2023-23
Attribution et versement d’une subvention de
fonctionnement à l’Association Les Sixquarts –
Année 2023
Approuvé à la majorité des
voix des membres présents et
prenant part au vote
25 voix Pour
6 Contre
(liste Ensemble Pour Firminy)
1 Abstention
(liste l’Elan Citoyen)
12 2023-24
Attribution et versement de subvention de
fonctionnement au titre de l’année 2023 au Comité
des Fêtes – Approbation de la convention d’objectifs
et de moyens
Approuvé à la majorité des
voix des membres présents et
prenant part au vote
25 voix Pour
6 Contre
(liste Ensemble Pour Firminy)
1 Abstention
(liste l’Elan Citoyen)
13 2023-25
Attribution et versement de la subvention de
fonctionnement au titre de l’année 2023 à
l’Association de Management Commercial et
Artisanal de Firminy (AMCAF) Les Vitrines de Firminy
– Approbation de la convention d’objectifs et de
moyens
Approuvé à la majorité des
voix des membres présents et
prenant part au vote
25 voix Pour
6 Contre
(liste Ensemble Pour Firminy)
1 Abstention
(liste l’Elan Citoyen)
14 2023-26 Mise en place d’Amendes Administratives cadre Gestion des déchets
Approuvé à l’Unanimité des
voix des membres présents et
prenant part au vote
28 voix Pour
4 Abstentions
(listes Ensemble Pour Firminy:
JP Chartron, D. Gibernon et
C. Taing et
l’Elan Citoyen)
15 2023-27
Mise en place d’Amendes Administratives cadre
Capture et Prise en charge des animaux en
divagation
Approuvé à la majorité des
voix des membres présents
25 voix Pour
7 Contre
(liste Ensemble Pour Firminy)
et l’Elan Citoyen)
16 2023-28
Attribution et versement de subventions de
fonctionnement au titre de l’année 2023 aux
associations patrimoniales – Approbation de la
convention d’objectifs et de moyens avec la Société
d’Histoire de Firminy et environs
Approuvé à l’Unanimité des
voix des membres présents
17 2023-29
Attribution et versement d’une subvention
d’investissement au Musée des Sapeurs-Pompiers
de la Loire au titre de l’année 2023
Approuvé à l’Unanimité des
voix des membres présents
18 2023-30 Bilan annuel 2022 des acquisitions et cessions foncières
Approuvé à l’Unanimité des
voix des membres présents et
prenant part au vote
26 voix Pour
6 Abstentions
(liste Ensemble Pour Firminy)
19 2023-31 Acquisition de la parcelle cadastrée Section AL Numéro 10 – Côte du Banc Approuvé à l’Unanimité des voix des membres présents
20 2023-32 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable - Année 2021 Prend acte
21 2023-33
Adoption du rapport sur le prix et la qualité des
services publics d’assainissement collectif et non
collectif - Année 2021
Prend acte
22 2023-34
Règlement intérieur de la salle de recueillement de la
Ville de Firminy et mise en place d’une tarification -
Approbation
Approuvé à la majorité des
voix des membres présents
25 voix Pour 3
07/02/2023
7 Contre
(liste Ensemble Pour Firminy)
et l’Elan Citoyen)
23 2023-35
Attribution et versement des subventions
d’encouragement au Sport « Fonctionnement » au
titre de l’année 2023 – Associations sportives –
Approbation des conventions d’objectifs et de
moyens
Approuvé à la majorité des
voix des membres présents et
prenant part au vote
25 voix Pour
6 Contre
(liste Ensemble Pour Firminy)
1 Abstention
(liste l’Elan Citoyen)
24 2023-36
Attribution et versement de la subvention
d’encouragement au Sport « Fonctionnement »
Année 2023 – Office Municipal des Sports
Approuvé à la majorité des
voix des membres présents et
prenant part au vote
25 voix Pour
6 Contre
(liste Ensemble Pour Firminy)
1 Abstention
(liste l’Elan Citoyen)
25 2023-37
Convention de mise à disposition d’équipements
sportifs au profit d’un établissement d’enseignement
de compétence régionale entre le lycée Jacob
Holtzer, la Région Auvergne Rhône Alpes et la Ville
de Firminy - Année 2023
Approuvé à l’Unanimité des
voix des membres présents
26 2023-38 Convention de partenariat entre Saint Etienne Tourisme et la Ville de Firminy Approuvé à l’Unanimité des voix des membres présents
27 2023-39
Attribution et versement de la subvention annuelle à
l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques
Saint Firmin au titre de l’année scolaire 2022/2023 –
Approbation de la convention d’objectifs et de
moyens
Approuvé à l’Unanimité des
voix des membres présents
28 2023-40
Attribution et versement de la subvention de
fonctionnement à l’Association de la Fondation
Etudiante pour la Ville (AFEV) au titre de l’année
2023
Approuvé à l’Unanimité des
voix des membres présents
29 2023-41
Mise en œuvre du dispositif « petits déjeuners » et
signature de la convention au titre de l’année scolaire
2022/2023
Approuvé à l’Unanimité des
voix des membres présents
30 2023-42 Règlement de fonctionnement de l’accueil collectif de mineurs 3-11 ans extrascolaire
Approuvé à l’Unanimité des
voix des membres présents et
prenant part au vote
25 voix Pour
7 Abstentions
(listes Ensemble Pour Firminy
et l’Elan Citoyen)
31 2023-43
Attribution et versement des subventions de
fonctionnement aux Ecoles de Musique et aux
Associations à caractère artistique et culturel au titre
de l’année 2023– Approbation de la convention
d’objectifs et de moyens avec l’Avenir Musical
Approuvé à la majorité des
voix des membres présents et
prenant part au vote
25 voix Pour
6 Contre
(liste Ensemble Pour Firminy)
1 Abstention
(liste l’Elan Citoyen)
32 2023-44
NOEL DES SOLIDARITES 2022 – Reversement de
l’ensemble de la Billetterie aux Associations
Caritatives de Firminy : Secours Populaire, Secours
Catholique et Croix Rouge et au CCAS pour les
Restos du Cœur
Approuvé à l’Unanimité des
voix des membres présents
33 2023-45 Dispositif Coupons Culture – Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle Approuvé à l’Unanimité des
voix des membres présents et
prenant part au vote 4
07/02/2023
34 2023-46
Vœu contre la réforme des retraites de M. MACRON
à l’attention du Président de la République M.
Emmanuel MACRON
Rejeté à la majorité des voix
des membres présents
7 voix Pour
(listes Ensemble Pour Firminy
et l’Elan Citoyen)
25 Contre
35 2023-47
Vœu en faveur du maintien de l’école du Parc à
l’attention du Monsieur le Maire de Firminy et de son
équipe municipale
Rejeté à la majorité des voix
des membres présents
7 voix Pour
(listes Ensemble Pour Firminy
et l’Elan Citoyen)
25 Contre
36 2023-48
Vœu pour maintenir la qualité de l’enseignement au
lycée Albert Camus de Firminy à l’attention de M. le
Recteur de la Région académique, M. Olivier
DUGRIP et du Directeur académique des services de
l’éducation de la Loire, M. Thierry DICKELÉ
Non voté suite amendement
des membres du Conseil
Municipal – fusion avec le
vœu suivant : délibération
2023-49
37 2023-49
Vœu pour soutenir la communauté éducative du
Lycée Albert Camus de Firminy afin de garantir un
enseignement de qualité
Approuvé à l’Unanimité des
voix des membres présents