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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150403 020
Document publié le Vendredi 3 avril 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150403 020)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Démocratie,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION
CLERMONTOISE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
3 AVRIL
2015 À 08H
15
Séance
présidée
par
Olivier
BIANCHI
Date
de
la convocation
: 27/03/15
Conseillers
en
£
Re:
MODIFICATION
DE
LA
LISTE
DES
REPREÉSENTANTS
DE
CLERMONT
Conseillers
COMMUNAUTE
AU
SYNDICAT
MIXTE
DES
TRANSPORTS
EN
COMMUN
présents
:
DE
L'AGGLOMÉRATION
CLERMONTOISE
60
2
z
Conseillers
DELIBERATION
N°
DEL20150403
020
représentés
Commission
principale
: ADMINISTATION
GÉNÉRALE
Total votant:
Rapporteur
: --
82
Le
Conseil
de
Communauté
de
l'Agglomération
Clermontoise
s'est
réuni
le
3
avril
2015
à 08
H
15 Avenue
de
l'Union
Soviétique
à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s
présent(e)s
:
Olivier
BIANCHI,
Martine
BELLEROSE,
Didier
LAVILLE,
Marianne
SIMEON,
Alain
DUMEIL,
Aline
FAYE,
Michel
BEYSSI,
Nadia
FORTE-VIGIER,
Jocelyne
CHALUS,
Hervé
PRONONCE,
Jacqueline
BOLIS,
Marie-José
TROTE,
Louis
GISCARD
D'ESTAING,
Chantal
LAVAL,
Michel
LACROIX,
Julie
DUVERT,
Pierre
BORDES,
René
DARTEYRE,
Annie
LEVET,
Christine
DULAC-ROUGERIE,
Alain
LAFFONT,
Odile
VIGNAL,
Cyril
CINEUX,
Patricia
GUILHOT,
Sondès
EL
HAFIDHI,
Françoise
NOUHEN,
Nicolas
BONNET,
Magali
GALLAIS,
Fiorent
NARANJO,
Cécile
AUDET,
Saïd
BARA,
Isabelle
LAVEST,
Simon
POURRET,
Nicole
PRIEUX,
Pascal
GUITTARD,
Guillaume
VIMONT,
Marion
CANALES,
Gérard
BOHNER,
Jean-Pierre
BRENAS,
Édith
CANDELIER,
Christiane
JALICON,
Didier
MULLER,
François
RAGE,
Michel
SABRE,
Marie-Jeanne
RAYNAL,
Yvette
TEYSSIER,
Henri
GISSELBRECHT,
Danielle
MISIC,
Laurent
GANET,
Jean-Marc
MORVAN,
Véronique
PRIEUR,
Blandine
GALLIOT,
René
VINZIO,
Martine
FAUCHER,
Michel
MIRAND,
Laurent
BRUNMUROL,
Marcel
ALEDO,
Claude
PRACROS,
Roger
GARDES,
Agnès
DESEMARD
Conseiller{e)s
ayant
donné
pouvoir :
François
SAINT-ANDRE
pouvoir
à Nicolas
BONNET
Flavien
NEUVY
pouvoir
à Hervé
PRONONCE
Laurent
MASSELOT
pouvoir
à René
DARTEYRE
Laurent
GILLIET
pouvoir
à
Martine
BELLEROSE
Grégory
BERNARD
pouvoir
à Sondès
EL
HAFIDHI
Jérôme
AUSLENDER
pouvoir
à Cécile
AUDET
Dominique
BRIAT
pouvoir
à
Pascal
GUITTARD
Philippe
BOHELAY
pouvoir
à Saïd
BARA
Dominique
ADENOT
pouvoir
à Françoise
NOUHEN
Jean-Christophe
CERVANTES
pouvoir
à
Nicole
PRIEUX
Valérie
BERNARD
pouvoir
à Marion
CANALES
Jean-Pierre
LAVIGNE
pouvoir
à Didier
MULLER
Nadia
GUERMIT-MAFFRE
pouvoir
à Christiane
JALICON
Géraldine
BASTIEN
pouvoir
à Jean-Pierre
BRENAS
Bertrand
PASCIUTO
pouvoir
à Olivier
BIANCHI
Claire
JOYEUX
pouvoir
à Gérard
BOHNER
Michel
RENAUD
pouvoir
à
Michel
MIRAND
Jean
ALBISETTI
pouvoir
à Alain
DUMEIL
Grégory
LÉPÉE
pouvoir à Michel
BEYSSI
Martine
MICHEL
pouvoir
à Laurent
GANET
Pierre
RIOL
pouvoir
à Blandine
GALLIOT
Chantal
LELIÈVRE
pouvoir
à Laurent
BRUNMUROL
Conseiller{e)s
excusé(e)s
:
Dominique
ROGUE-SALLARD,
Sylviane
TARDIEU,
François
BARRIÈRE,
Antoine
RECHAGNEUX,
Anne
FAUROT,
Monique
POUILLE,
Olivier
ARNAL
N°
DEL20150403
020
Service
Assemblées
1/4
Dassier
suivi
par
BL
/ 1644
Envoyé en préfecture le 15/04/2015 Reçu en préfecture le 15/04/2015 Affiché le CLERMONT
COMMUNAUTE
BUREAU
du
20
mars
2015
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
du
3
avril
2015
a
=
—S,
Service
Assemblées
Dossier
suivi
par
Benjamin
LABRANDINE
/ 1644
MODIFICATION
DE
LA
LISTE
DES
REPRÉSENTANTS
DE
CLERMONT
COMMUNAUTÉ
AU
SYNDICAT
MIXTE
DES
TRANSPORTS
EN
COMMUN
DE
L'AGGLOMÉRATION
CLERMONTOISE
Par
délibération
du
16
mai
2014,
le
Conseil
Communautaire
a
procédé
à
la
désignation
de
ses
29
représentants
(titulaires
et
suppléants)
au
Syndicat
Mixte
des
Transports
en
Commun
de
l'agglomération
clermontoise
conformément
à
la
liste
ci-dessous
:
is
COMMUNES
29
TITULAIRES
29
SUPPLEANTS
AUBIERE
Laurent
GILLIET
Martine
BELLEROSE
AULNAT
Bernard
COURTINE
Dominique
VERGNE
BEAUMONT
Alain
DUMEIL
André
JAMMOT
BLANZAT
Michel
BEYSSI
Nadia
FORTE-VIGIER
CEBAZAT
Flavien
NEUVY
Laurent
GAUVIN
CEYRAT
Laurent
MASSELOT
Marie-José
TROTE
CHAMALIERES
Michel
LACROIX
Pierre
BORDES
CHAMALIERES
Gérard
NOËL
Julie
DUVERT
CHATEAUGAY
Anne
KERGUELIN
René
DARTEYRE
CLERMONT-FD
Grégory
BERNARD
Jean-Pierre
BRENAS
CLERMONT-FD
Saïd
BARA
Valérie
BERNARD
CLERMONT-FD
Sondès
EL
HAFIDHI
Jérôme
GODARD
CLERMONT-FD
Pascal
GUITTARD
Christophe
BERTUCAT
CLERMONT-FD
Cyril
CINEUX
Nicole
PRIEUX
CLERMONT-FD
Odile
VIGNAL
Nicolas
BONNET
CLERMONT-FD
Patricia
GUILHOT
Monique
BONNET
COURNON
D'AUVERGNE
François
RAGE
Philippe MAITRIAS
COURNON
D'AUVERGNE
Olivier
ARNAL
Irène
CHANDEZON
DURTOL
Michel
SABRE
Marie-Jeanne
RAYNAL
GERZAT
Raymond
MONTAGNE
Michel
PAGE
LE
CENDRE
Hervé
PRONONCE
Jacqueline
BOLIS
LEMPDES
Jean-Louis
REGNIER
Karine
CHANY-PEYRAUD
NOHANENT
Laurent
GANET
Michel
CROS
ORCINES
Jean-Marc
MORVAN
Véronique
PRIEUR
PERIGNAT
LES
SARLIEVE
Blandine
GALLIOT
Pierre
RIOL
PONT-DU-CHATEAU
René
VINZIO
Martine
FAUCHER
ROMAGNAT
Laurent
BRUNMUROL
Chantal
LELIEVRE
ROYAT
Jacques
CHEVALIER
Claude
PRACROS
SAINT
GENES
CHAMPANELLE
Agnès
DESEMARD
Yves
CHAUVET
N°
DEL20150403
020
214
Service
Assemblées
Dossier
suivi
par
BL/
1644
Envoyé en préfecture le 15/04/2015 Reçu en préfecture le 15/04/2015 Affiché le Par
courrier
en
date
du
24
février
2015,
M.
Bernard
COURTINE a fait
part
de
son
souhait
de
démissionner
de
sa
fonction
de
délégué
titulaire
au
SMTC.
IH
convient
donc
de
modifier
la composition
de
la
liste
des
représentants
de
Clermont
Communauté
au
SMTC.
Ainsi,
en
accord
avec
le
Conseil
municipal
d'Auinat,
Monsieur
le
Président
propose
de
désigner
Mme
Nadine
ALAPETITE
comme
représentante
titulaire
de
Clermont
Communauté
au
sein
du
SMTC,
en
remplacement
de
M.
Bernard
COURTINE.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité
:
+
d'approuver
la
désignation
de
Mme
Nadine
ALAPETITE
en
qualité
de
représentante
titulaire
de
Clermont
Communauté
au
SMTC
de
l'agglomération
clermontoise
suite
à
la
démission
de
M.
Bernard
COURTINE:
+
d'entériner
la
nouvelle
composition
de
liste
des
représentants
de
Clermont
Communauté
au
SMTC
de
l'agglomération
clermontoise
:
COMMUNES
29
TITULAIRES
29
SUPPLEANTS
AUBIERE
Laurent
GILLIET
Martine
BELLEROSE
AULNAT
Nadine
ALAPETITE
Dominique
VERGNE
BEAUMONT
Alain
DUMEIL
André
JAMMOT
BLANZAT
Michel
BEYSSI
Nadia
FORTE-VIGIER
CEBAZAT
Flavien
NEUVY
Laurent
GAUVIN
CEYRAT
Laurent
MASSELOT
Marie-José
TROTE
CHAMALIERES
Michel
LACROIX
Pierre
BORDES
CHAMALIERES
Gérard
NOËL
Julie
DUVERT
CHATEAUGAY
Anne
KERGUELIN
René
DARTEYRE
CLERMONT-FD
Grégory
BERNARD
Jean-Pierre
BRENAS
CLERMONT-FD
Saïd
BARA
Valérie
BERNARD
CLERMONT-FD
Sondès
EL
HAFIDHI
Jérôme
GODARD
CLERMONT-FD
Pascal
GUITTARD
Christophe
BERTUCAT
CLERMONT-FD
Cyril
CINEUX
Nicole
PRIEUX
CLERMONT-FD
Odile
VIGNAL
Nicolas
BONNET
CLERMONT-FD
Patricia
GUILHOT
Monique
BONNET
COURNON
D'AUVERGNE
François
RAGE
Philippe MAITRIAS
COURNON
D'AUVERGNE
Olivier ARNAL
Irène
CHANDEZON
DURTOL
Michel
SABRE
Marie-Jeanne
RAYNAL
GERZAT
Raymond
MONTAGNE
Michel
PAGE
LE
CENDRE
Hervé
PRONONCE
Jacqueline
BOLIS
LEMPDES
Jean-Louis
REGNIER
Karine
CHANY-PEYRAUD
NOHANENT
Laurent
GANET
Michel
CROS
ORCINES
Jean-Marc
MORVAN
Véronique
PRIEUR
PERIGNAT
LES
SARLIEVE
Blandine
GALLIOT
Pierre
RIOL
PONT-DU-CHATEAU
René
VINZIO
Martine
FAUCHER
ROMAGNAT
Laurent
BRUNMUROL
Chantal
LELIEVRE
ROYAT
Jacques
CHEVALIER
Claude
PRACROS
SAINT
GENES
CHAMPANELLE
Agnès
DESEMARD
Yves
CHAUVET
N°
DEL20150403
020
SIA
Service
Assemblées
Dossier
suivi
par
BL/ 1644
Envoyé en préfecture le 15/04/2015 Reçu en préfecture le 15/04/2015 Affiché le [|
q
*_
d'autoriser
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à
notifier
au
Président
du
SMTC
la
présente
délibération.
TOTAL
VOTANTS
:
82
Non
participation
:
0
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
:
82
Pour :
82
Contre : Abstention
:
Pour
ampliation
certifiée
conforme,
Le
Président,
=”
N°
DEL20150403_020
Service
Assemblées
474
Dossier
suivi
par
BL
/
1644
Envoyé en préfecture le 15/04/2015 Reçu en préfecture le 15/04/2015 Affiché le