Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu 12 avril 2019
Compte-Rendu - compte rendu du 08 avril 2019
Compte-Rendu - compte rendu du 12 avril 2022
Compte-Rendu - compte rendu de la seance du 15 avril 2019
Compte-Rendu - compte rendu de la seance du 15 avril 2019
Compte-Rendu - 14 avril CR CM du 14 avril 2022
Compte-Rendu - Compte rendu 12 avril 2019
Compte-Rendu - 14 avril CR CM du 14 avril 2022
Compte-Rendu - CR CM 12 AVRIL 2019 1
Compte-Rendu - compte rendu cm du 04 avril 2019
Compte-Rendu - compte rendu 12 avril 2019
Document publié le Vendredi 12 avril 2019 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 12 avril 2019)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU 12 avril 2019
Président : Monsieur GIROT Thierry,
Présents : Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, VALETTE Michel, COURTAULT Joëlle, CHAUSSINAND Laurent, CURINIER Maria Isabel, EYMARD Frédéric, FAURE Monique.
Absents excusés : Mesdames CHAMBARD Chantal, CHANUT Nathalie (pouvoir), MAGALDI Bernadette (pouvoir).
Désignation du secrétaire de séance : Mme CURINIER Maria Isabel est désignée secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu du conseil du 01 mars 2019 : approbation à l'unanimité.
ORDRE DU JOUR :
1) Approbation des comptes Administratif et des Comptes de Gestion 2019, 2) Vote du Budget 2019 et affectation des résultats,
3) Vote des taux d'imposition 2019,
4) Questions diverses.
1) Approbation des comptes Administratif et des Comptes de Gestion 2018,
Compte administratif de la Zone d’Activités :
Fonctionnement :
Recettes : 9 600,00 €
Dépenses : 3 406.00 €
Excédent : 6 193,70 €
Investissement :
Recettes : 9 600,00 €
Dépenses : 23 943,61€
Déficit : 14 343,61 €
Résultat de clôture de l'exercice : – 8149,91 €. Compte administratif du Budget de la Commune :
Fonctionnement :
Recettes : 516 636,26 €
Dépenses : 289 614,15 €
Excédent : 227 022,11 €
Investissement :
Recettes : 110 972,57 €
Dépenses : 141 894,49 €
Déficit : - 30 921,92 €
Résultat de clôture de de l'exercice 2018 : + 196 100,19 €
Chaque compte Administratif est présenté au vote par le 1er Adjoint, Monsieur Michel
VALETTE. Après délibération et vote, le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, les deux
comptes administratifs ainsi que les comptes de gestion et donne quitus à M. Le Maire.
Présentation et vote des Budgets 2019 :
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les budgets de la Commune et de la Zone
d’Activités. Ces budgets, ont été visés préalablement par Mme VAZQUEZ, Trésorière du
Cheylard.
Budget primitif 2019 de la Commune :
Fonctionnement :
Recettes et dépenses équilibrées à : 488 655,19 €
Investissement :
Recettes et dépenses équilibrées à : 676 539,11 €
Budget primitif 2019 de la Zone d’Activités :
Fonctionnement :
Recettes et dépenses équilibrées à : 9 600.00 €
Investissement :
Recettes et dépenses équilibrées à : 24 343,61 €
Le Conseil Municipal, après délibération, vote à l'unanimité les budgets primitifs 2019. 3) Vote des taux d'imposition 2019,
Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal le maintien des taux des taxes
d’habitation et taxes foncières bâti et non bâti communales pour 2019 à l’identique de 2018.
Taxe d’habitation 8,45 %
Foncier bâti 14,56 %
Foncier non bâti 64,70 %
Après délibération, à l’unanimité, le Conseil Municipal, vote ces taux.
4) Questions diverses,
Monsieur le Maire rappelle que le bureau de vote pour les Élections Européennes sera ouvert le 26 mai 2019 de 8 h à 18 h.
Dates à retenir :
Le 24 mai 2019 à 18 h prochaine réunion du Conseil Municipal.
La séance est levée à 19 h 15’
Le Maire,
GIROT Thierry