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Document publié le Mardi 30 septembre 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 5 98 2008)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 30 SEPTEMBRE À 18 HEURES 30
N° 5 - 98 / 2008 : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLÈGES ET LYCÉES
L'An Deux Mille Huit, le 30 Septembre 2008
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 30 Septembre 2008 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Christine DEVOISINS
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Monique HUBERT, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Stephen JACKSON, Michel FOURNIALS, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Anne-Marie ROSÉ, Bruno LADOUCETTE, Thierry DUFOUR, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Viviane COMBES, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES, ‘
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Laure SUDRE, Christelle
GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Pascal LAMESLE, Patrice
MANGIONE, Jean-Charles BORGOMANDO, David KOWALCZYK,
Membres suppléants présents non votants: Mesdames, Messieurs, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Françoise LESCURE, Gérard FABRE, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Alain LONG, Thierry MALLÉ, Dominique BALOUP, Eliane CARLES, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIES,
Membres excusés :
Membres titulaires: Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Patrick GARNIER, Laurence PUIJOL, Michel FRANQUES, Dominique BILLET, Sarah LAURENS, Félix TORRÈS, Gérard POUJADE, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Michel DELPOUX,
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Naïma MARENGO, Jacqueline MAUREL, Pierre COSTES, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBAREDE, Jean-Marie COUDERC, Christian MALGOUYRES, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Françine ALARY, Noël RAMON, Claude COSTES, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Monique MILHAU, Blandine THUEL, Marc DE GUALY,
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) :.49
Votants (titulaires, suppléants votants) : 37 CONSEIL DE COMMUNAUTÉ-DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2008
N° 5 - 98 / 2008 : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLÈGES ET LYCÉES
Pilote : Direction Générale des Services
Madame Christine DEVOISINS, rapporteur,
Le Code de l'Education dispose que les conseils d'administrations des collèges et lycées sont composés :
1° Pour un tiers, des représentants des collectivités territoriales, des représentants de l'administration de l'établissement et une ou plusieurs personnalités qualifiées ; dans le cas où ces dernières représenteraient le monde économique, elles comprendraient, à parité, des représentants des organisations représentatives des salariés et des employeurs.
2° Pour un tiers, des représentants élus du personnel de l'établissement.
3° Pour un tiers, des représentants élus des parents d'élèves et élèves.
Les représentants des collectivités territoriales sont au nombre de trois ou de quatre selon
que l'effectif du conseil d'administration est de vingt-quatre ou de trente membres (en fonction de l'effectif, plus ou moins 600 élèves). Ils comprennent un représentant de la collectivité de rattachement, le cas échéant, un représentant de l'établissement public de coopération intercommunale et un ou plusieurs représentants de la Commune siège de l'établissement.
Dans la mesure où de nombreux sujets sont de nature à générer des liens privilégiés entre les établissements scolaires et la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois (notamment transports), il est apparu opportun de pouvoir devenir membre des conseils d'administration des établissement scolaires de l'Agglomération.
Les établissements scolaires ont été saisis et ont fait part de leur assentiment.
La ville d'Albi et la ville de Saint-Juéry ont désigné leur représentant de sorte que les conseils d'administration de certains établissements sont complets. En conséquence, il est proposé qu'un représentant de la commune siégeant au conseil d'administration de l'établissement soit désigné au titre de l'agglomération.
Il est proposé les désignations suivantes :
Collège Aristide Bruant : Michèle BARRAU-SARTRES
Collège Honoré de Balzac : Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Collège Jean Jaurès : Louis BARRET
Collège Saut de Sabo : Alain GRIMAL
Lycée Fonlabour : Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Lycée Rascol : Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Lycée Lapérouse : Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL. Lycée Bellevue : Christelle GUILLAUMOT
Lycée Toulouse-Lautrec : Jean-Michel BOUAT
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
Vu le Code Général des Coliectivités Territoriales,
Vu le Code de l'Education,
VU l'avis favorable du Bureau Communautaire du 24 juin 2008,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
% DÉSIGNE pour représenter la Communauté d'Agglomération de l'Albigeoïis aux conseils d'administration des établissements publics d'enseignement :
Collège Aristide Bruant : Michèle BARRAU-SARTRES
Collège Honoré de Balzac : Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Collège Jean Jaurès : Louis BARRET
Collège Saut de Sabo : Alain GRIMAL
Lycée Fonlabour : Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Lycée Rascol : Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Lycée Lapérouse : Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Lycée Bellevue : Christelle GUILLAUMOT
Lycée Toulouse-Lautrec : Jean-Michel BOUAT
Pour extrait conforme,
Fait le 30 Septembre 2008,
Le Président, REÇU LE se
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