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Arrêté - 1782495015 Arrete du Maire n104 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Auzances.
Lien du pdf (Arrêté - 1782495015 Arrete du Maire n104 2026)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DE
LA
CREUSE
-— ARRONDISSEMENT
D'AUBUSSON
COMMUNE
D’AUZANCES
- 23700
Tel
: 05
55
67
00
17
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°104-2026
portant
interdiction
temporaire
de
circulation
et
de
stationnement
Sur
une
partie
de
la place
du
marché
le samedi
27
juin
2026
de
8h00
à
13h00
Le
Maire
de
la
Commune
d’Auzances,
Vu
la Loi
n°82-213
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales;
Vu
le
Code
de
la Route
;
Vu
le
Code
de
la
Voirie
Routière;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
sur
la signalisation
des
routes
et autoroutes,
modifié
et complété;
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
circulation
routière
(livre
1)
approuvée
par
les
arrêtés
interministériels
des
8
avril
et 31 juillet
2002;
Considérant
que par
mesure
de prudence
et de
sécurité,
il est nécessaire
d'interdire
la circulation
et le
stationnement,
le
samedi
27 juin
2026
de
8h00
à
13h00,
sur
une
partie
de
la place
du
marché,
à
l’occasion
d’une
concentration
de
véhicules
lors
d’un
rallye promenade
du Morgan
Club
de France,
ARRÊTE
Article
1
: La
circulation
et le
stationnement
des
véhicules
seront
interdits,
le
samedi
27
juin
2026
de
8h00
à
13h00,
sur
la
partie
de
la
place
du
Marché
comme
définie
sur
le
plan
ci-joint
sauf
pour
les
participants
du
rallye
promenade
du
Morgan
Club
de France
et les services
de
secours.
Article
2
: Des
panneaux
réglementaires
seront
mis
en place
par
les
Services
Techniques
de
la Mairie.
Article
3
: Les
contrevenants
au
présent
arrêté
seront
poursuivis
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
4
: Le
présent
arrêté pourra
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir,
auprès
du
Tribunal
Administratif
de Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Article
5 : Madame
le
Maire
d’Auzances
et
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d’Auzances
sont
chargés,
chacun
en ce qui
les concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté
qui
sera affiché
ou
publié
par
les
soins
de
la mairie
d’Auzances.
Fait
à Auzances,
le 24 juin
2026.
Le
Maire,
Leilha
BERTHON