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Arrêté - 1779791692 Arrete du Maire n81 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Auzances.
Lien du pdf (Arrêté - 1779791692 Arrete du Maire n81 2026)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DE
LA
CREUSE
- ARRONDISSEMENT
D'AUBUSSON
COMMUNE
D’AUZANCES
-—
23700
Tel
: 05
55
67
00
17
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°81-2026
portant
interdiction
temporaire
de
la
circulation
et
du
stationnement
Sur
une
partie
de
la place
du
Marché,
le vendredi
29
mai
2026
de
16h00
à
23h00.
Le
Maire
de
la
Commune
d’Auzances,
Vu
la Loi
n°82-213
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le
Code
de
la Route
;
Vu
le
Code
de
la
Voirie
Routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
sur
la signalisation
des
routes
et autoroutes,
modifié
et complété;
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
circulation
routière
(livre
1)
approuvée
par
les
arrêtés
interministériels
des
8 avril
et 31 juillet 2002;
Considérant
que par
mesure
de prudence
et de
sécurité,
il est nécessaire
d'interdire
la circulation
et le
stationnement
le vendredi
29
mai
2026
sur
une partie
de
la place
du Marché,
à l'occasion
de
la fête
des
voisins
organisée
par
le CAVL
Agir,
ARRÊTE
Article
1
: La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
interdits,
sauf
services
de
secours,
le
vendredi
29
mai
2026
de
16h00
à 23h00,
sur
la partie
de
la place
du
Marché
délimitée
par
les barrières
de
sécurité.
Article
2
: La
signalisation
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
temporaire
; elle
est
mise
à disposition
par
les
services
techniques
de
la
commune
d’Auzances
et elle
est à la charge
et sous
la seule
et entière
responsabilité
de
l’association
CAVL
Agir.
Article
3
: Les
contrevenants
au
présent
arrêté
seront
poursuivis
conformément
aux
lois
et règlements
en vigueur. Article
4
: Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de pouvoir,
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Article
5
: Madame
le
Maire
d’Auzances
et Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d’Auzances
sont
chargés,
chacun
en ce qui
les concerne,
de l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera affiché
ou
publié
par
les soins
de
la mairie
d’Auzances.
Fait
à Auzances,
le
21
mai
2026
Le
Maire,
Leilha
BERTHON