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Ordre du Jour - ODJ CM 05 06 26
Ordre du Jour - ODJ CM 05 06 2026
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 00h53 par la commune de Grans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 05 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 JUIN 2026
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Désignation et élection des délégués et suppléants du Conseil Municipal en vue de l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026 Rapporteur : Philippe LEANDRI
3- Motion de soutien à la ville d'Arras et à Madame Eléonore LALOUX Rapporteur : Philippe LEANDRI
4- Saisine du Conseil Municipal pour avis sur une demande d'autorisation environnementale comprenant une zone d'épandage sur le territoire de Grans
Rapporteur : Thierry MARTIN
5- Octroi de subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Social (CCAS) pour l’année 2026
Rapporteur : Robin ANSILLON
6- Approbation des offres de l’accord-cadre n° 2026 -F-04 AC de « Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant municipal »
Rapporteur : Virginie OLIVE
7- Modification du tableau des effectifs à compter du 8 juin 2026
Rapporteur : Robin ANSILLON
8- Questions diverses
9- Les décisions municipales
Rapporteur : Philippe LEANDRI
Le Maire,
Philippe LEANDRI
Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél. : 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr