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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 05 06 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
2026/102 Désignation et élection des délégués et suppléants du Conseil Municipal en vue de l'élection des sénateurs du Approuvée 27 septembre 2026
2026/1103 |Motion de soutien à la ville d'ARRAS et à Madame Eléonore LALOUX Approuvée
2026/104 Saisine du Conseil Municipal pour avis sur une demande d'autorisation environnementale comprenant une zone Apbrbavés
d'épandage sur le territoire de Grans
20261105 |Octroi de subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Social (CCAS) pour l'année 2026 Approuvée
2026/106 Approbation desoffres de l'accord-cadre n°2026-F-04-AC de « Foumitures et livraison de denrées alimentaires Approuvée
pour le restaurant municipal »
20261107 |Modification du tableau des effectifs à compter du 8 juin 2026 Approuvée
Le Maire,
Philippe LEANDR
Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél. : 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 049055 8627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. 9rans.fr