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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 02 affiche conseil communautaire 25 01 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 02 affiche conseil communautaire 25 01 2024)
Thèmes du document : Données personnelles, Justice et droit, Cybersécurité,
è
|
min
——
j
Communauté
de
communes
Conseil
communautaire Jeudi
25
janvier
2024
à 19h00
à la salle
polyvalente
de
Châteaubleau,
rue
de
l'église
Ordre
du
jour :
e
2024/01-01:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
communautaire
du
14
décembre
2023
e
_2024/02-02
: Tableau
des
effectifs
du
personnel
territorial
—- Année
2024
e
2024/03-03
: Indemnités
de
fonction
des
élus
e
2024/04-04
: Adhésion
à
la
convention
unique
annuelle
2024
relative
aux
missions
optionnelles
du
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
Seine-et-Marne
e
2024/05-05
: Mandat
donné
au
Centre
de
gestion
de
Seine-et-Marne
pour
la mise
en
concurrence
d'un
marché
d'assurance
des
risques
statutaires
e
_2024/06-06:
Signature
d’un
contrat
d'accompagnement
à
la
protection
des
données
à
caractère
personnel
en
partenariat
avec
le
Centre
de
gestion
de
Seine-et-Marne
e
2024/07-07 :
Signature
de
la convention
de financement
avec
le Fondation
du
patrimoine
et
la
Française
des
jeux
dans
le
cadre
de
la
mission
du
patrimoine
e
2024/08-08:
Signature
d’une
convention
avec
le
diocèse
de
Meaux
pour
une
utilisation
compatible
de
l’église
communale
de
Châteaubleau
e
2024/09-09
: Modification
du
règlement
d'attribution
de
subventions
aux
associations
pour
leurs
projets
culturels
e
2024/10-10
: Convention
partenariale
avec
Ile-De-France
Mobilités
e
2024/11-11
: Règlement
d'inscription
du
séjour sportif 2024,
e
2024/12-12
: Autorisation
donnée
au
Président
en vue
de
la signature
dela
promesse
de
vente
avec
la société
Arpents
Réalisation CA
Communauté
de
communes
de
la
DFI
MNManypis
Ci
Conseil
communautaire
e
2024/13-13
:Autorisation
donnée
au
Président
en
vue
de
la
signature
de
la
promesse
de
vente
avec
la
société
Fornells
Informations
et questions
diverses :
e
Informations
relatives
aux
décisions
prises
par
le
Président
Le
Président,
EST
SRE
1
REY
annick
GUILLO