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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - li
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - listedelibexamineesconseilcommunautaire25 01 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - listedelibexamineesconseilcommunautaire25 01 2024)
Thèmes du document : Données personnelles, Justice et droit, Cybersécurité,
® caf. NSTERARSEIRER
TETE
TA
Communauté
de
communes
Brie
N
)CICCI
À
1A
INA!
CAIN
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
communautaire
en
séance
2024/01-01 : 2024/02-02 2024/03-03 2024/04-04 : 2024/05-05
:
2024/06-06 : 2024/07-07 : 2024/08-08 : 2024/09-09 2024/10-10 : 2024/11-11 2024/12-12 : 2024/13-13 Date
d'affichage:
Do
lo
l | 252b
Date
de fin d'affichage
:
Les
Séances
du
cons
du 25
janvier
2024
à 19h00
Date
de
la
convocation
: 19/01/2024
Lieu
de
la
séance
: Châäteaubleau
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
communautaire
du
14
décembre
2023
: Tableau
des
effectifs
du
personnel
territorial
— Année
2024
: Indemnités
de
fonction
des
élus
Adhésion
à
la
convention
unique
annuelle
2024
relative
aux
missions
optionnelles
du
Centre
de
gestion
de la Fonction
Publique
Territoriale
de
Seine-
et-Marne Mandat
donné
au
Centre
de
gestion
de
Seine-et-Marne
pour
la
mise
en
concurrence
d’un
marché
d’assurance
des
risques
statutaires
Signature
d’un
contrat
d’accompagnement
à
la
protection
des
données
à
caractère
personnel
en partenariat
avec
le Centre
de
gestion
de
Seine-et-Marne
Signature
de
la convention
de
financement
avec
le Fondation
du
patrimoine
et
la Française
des jeux
dans
le cadre
de
la mission
du
patrimoine
Signature
d’une
convention
avec
le
diocèse
de
Meaux
pour
une
utilisation
compatible
de
l’église
communale
de
Châteaubleau
: Modification
du
règlement
d’attribution
de
subventions
aux
associations
pour
leurs
projets
culturels
Convention
partenariale
avec
Ile-De-France
Mobilités
: Règlement
d’inscription
du
séjour
sportif 2024
Autorisation
donnée
au Président
en vue
de
la signature
de
la promesse
de vente
avec
la société
Arpents
Réalisation
: Autorisation
donnée
au Président
en vue
de la signature
de
la promesse
de vente
avec
la
société
Fornells
Publié
le 30/01/24
eil
communautaire
sont
publiques.