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Arrêté - Préfecture - Oise - 20251010 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231110 RAA spécial sommaire
Document publié le Vendredi 10 novembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20231110 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sécurité publique,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 10 novembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 10 novembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 10 novembre 2023
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉ DU 10 NOVEMBRE 2023 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA CHASSE EN FORÊT DOMANIALE DE COMPIÈGNE
SOUS-PRÉFECTURE
SOUS-PRÉFECTURE DE COMPIÈGNE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL MODIFICATIF DU 7 NOVEMBRE 2023 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS DE LA COMMUNE DE NAMPCEL EN VUE DE PROCÉDER À DES ÉLECTIONS MUNICIPALES PARTIELLES COMPLÉMENTAIRES LES 10 ET 17 DÉCEMBRE 2023 ET FIXANT LES DATES D'OUVERTURE ET DE CLÔTURE DU DÉLAI DE DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 NOVEMBRE 2023 PORTANT REFUS D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DU PARC ÉOLIEN LES CHESNOTS SOCIÉTÉ CEPE CHESNOTS COMMUNE D'ÉRAGNY-SUR-EPTE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 3 NOVEMBRE 2023 PORTANT REFUS D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DU PROJET DE PARC ÉOLIEN " DES POTENTILLES " SOCIÉTÉ ÉOLIENNE DES POTENTILLES COMMUNE D'AUTRÊCHES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 3 NOVEMBRE 2023 SOCIÉTÉ SOPROGAZ COMMUNE DE BEAUVAIS
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’OISE
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 2 NOVEMBRE 2023 EN MATIÈRE DE POUVOIR ADJUDICATEUR DES ADMINISTRATEURS DES FINANCES PUBLIQUES ADJOINTS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE, N'AYANT PAS DE DÉLÉGATION COMPTABLE DU DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 2 NOVEMBRE 2023 EN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES ADMINISTRATEURS DES FINANCES PUBLIQUES ADJOINTS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE, N'AYANT PAS DE DÉLÉGATION COMPTABLE DU DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ DU 26 OCTOBRE 2023 PORTANT RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ SARL YSY / IFA 60000 BEAUVAIS
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 6 NOVEMBRE 2023 PORTANT AJOUT D'UN LIEU DE FORMATION D'UN CENTRE DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE DÉNOMMÉ "ACTIROUTE" SIÈGE SOCIAL FONTENAY LE COMTE 85200
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202308-03-A1 DU 8 NOVEMBRE 2023 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE RÉFECTION DE CHAUSSÉE DU DIFFUSEUR N° 9 DE PONT-SAINTE- MAXENCE SITUÉ AU PR 57 + 700 DE L'AUTOROUTE A1 PENDANT LA PÉRIODE DU 13 AU 17 NOVEMBRE 2023
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202309-02-01-A1 DU 8 NOVEMBRE 2023 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE dépose des mâts d'éclairage et des transformateurs du pr 17+940 au PR 35+500 DE L'AUTOROUTE A1 PENDANT LA PÉRIODE DU 20 NOVEMBRE AU 15 DÉCEMBRE 2023
SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’ÉNERGIE
ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU 13 DÉCEMBRE 2023 DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL COMPIÈGNE NOYON
DÉCISION N° 2023-27 DU 31 OCTOBRE 2023 DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE LIÉE À LA FONCTION DE DIRECTEUR