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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reignier-Ésery.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Économie et finances,
1
SERVICE PUBLIC LOCAL : CHALEUR
COMPTE ADMINISTRATIF 2024
PRESENTATION 2
VUE D’ENSEMBLE : ETAT A1
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE
L’EXERCICE 2024
(mandats et titres)
Section d’exploitation 67 121,03 € 163 885.20 €
Solde de l’exercice : + 96 764,17 €
Section d’investissement 130 761,21 € 434 698.25 €
Solde de l’exercice : +303 937,04 €
SOLDE GLOBAL DE L’EXERCICE : 400 701.21€
DEPENSES RECETTES
REPORTS DE L’EXERCICE 2023 Section d’exploitation 44 993.22 €
Solde de clôture : + 141 757, 39 €
Excédent qui sera reporté sur le budget 2025 (article R002)
Section d’investissement -469 219,82€
Solde de clôture : - 165 282.78 €
Déficit qui sera reporté sur le budget 2025 (article D001)
RESULTAT GLOBAL DE CLÔTURE : -23 525,39 € 3
DEPENSES RECETTES
RESTES A REALISER A REPORTER
EN 2025
Section d’exploitation 0 € 0 €
Section d’investissement 10 637.50 € 121 697.40 €
Solde des restes à réaliser (RAR) : +111 059.90 €
Les dépenses engagées font l’objet d’une autorisation de programme concernant les travaux.
La somme du résultat de clôture d’investissement et du solde des RAR est déficitaire de 54 222.88 € ; il y a donc besoin qu’une partie du résultat de fonctionnement (exploitation) soit affectée à l’investissement.
En fonctionnement, l'exercice est excédentaire de 96 764.17€. L’an dernier, il était excédentaire 114 478, 51€. Le résultat de l’exploitation est en
baisse par rapport à l’an dernier, compte tenu du versement des redevances d’exploitation. Le résultat de clôture est excédentaire de 141 757.39 €.
Le résultat de clôture 2024 est moins bon que celui de 2023 compte-tenu qu’une partie du résultat 2023 a été affectée à l’investissement.
En investissement, l'exercice est excédentaire de 303 937,04€ ; l’an dernier, il était excédentaire de 41 824, 68€ €. Le résultat est lié aux
encaissements des subventions, réalisés après exécution des travaux. L’exercice est excédentaire également grâce à l’affectation de résultat de
fonctionnement en investissement et à l’avance versée par la commune pour un montant de 53 946.60€. Le résultat de clôture est déficitaire de
165 282.78 €.
Toutes sections confondues, l'exercice est excédentaire de 400 701.21€ (en 2023 : solde excédentaire de 156 303, 19€). Le résultat de clôture est
déficitaire de -23 525,39 € (il était déficitaire de 287 946, 38 € en 2023). Une affectation du résultat de la section de fonctionnement à la section
d’investissement est à prévoir. Les résultats sont conformes aux attentes. 4
BALANCE GENERALE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2018 A 2024
En investissement, les dépenses d’équipement sont liées au lancement des études pour la deuxième extension du réseau de chaleur urbain.
Concernant les recettes, il est à noter l’avance versée par la commune de 53 946.60€ et l’affectation du résultat de fonctionnement de 136 280,22€.
Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes
10 Dotations et fonds de réserve 182 412,50 136 280,22
13 Subventions d’investissement 213 265 39 425 219 088 0 0 42 140,00 234 752,00
16 Emprunts et dettes assimilées 53 452 50 000 85 925 600 000 87 468 0 103 176 0 2 664 355 0 108 975,23 0,00 110 014,81 53 946,60
20 Immobilisations incorporelles 6 020 0 0 0 8 223,60 20 746,40
21 Immobilisations corporelles 600 0 0 0 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 58 520 9 219 0 0 179 717 82 691,54 7 443,12 0,00 0,00
opérations
d'équipement 28 053 92 833 691 954 115 367 0,00 0,00
… Opérations d’ordre 46 512 0 0 526 924 293 658 0,00 9 719,43 0,00 9 719,43
001 Solde d’exécution reporté 2 385 120 854 519 171 41 163,22 259 706 2 826 000 511 044,50 469 219,82
142 410 263 265 241 109 760 279 779 422 738 259 259 706 0 3 630 703 3 119 658 710 934,87 241 715,05 599 981,03 434 698,25
INVESTISSEMENT
2023
-469 219,82
2022
-511 045
2021
-259 706
2020
-41 163
2024
-165 282,78
Total investissement
Solde d’exécution
2019
519 171
2018
120 855 5
En fonctionnement, les recettes correspondent essentiellement à la redevance R24 (2024 + solde 2023). Les dépenses sont essentiellement les
intérêts d’emprunt et le coût du suivi de l’affermage.
Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes
011 Charges à caractère général 24 621 27 444 17 655 12 352 10 162 8 921 4 081
012
Charges de
personnel, frais
assimilés
65
Autres charges
de gestion
courante
11 0
66 Charges financières 46 254 45 723 45 579 45 001 292 330 52 506 53 321
67 Charges exceptionnelles 88 925 50 000 63 695 20 518 41 074 0 0
70
Ventes de
produits,
prestation de
services
20,00
74 Subventions d’exploitation
75
Autres produits
de gestion
courante
123 903 128 925 131 782 149 327 151 263 185 636,33 163 865,20
77 Produits exceptionnels 16 600 959 41 074 0 22 457 0,00 0,00
… Opérations d’ordre 46511,71 0 0 9 719 242 986 9 719 0,00 9 719 0,00
002 Résultat reporté 34 473 15 176 68 405 114 332 185 788 66 794,93 44 993,22
159 800 174 976 123 166 191 571 126 929 241 260 77 871 263 659 353 286 602 493 71 158 252 431,26 67 121 208 878,42
2019
68 405
2018 2021
185 788
2020
114 332 - 19 297
2024
141 757
Total exploitation
Résultat de clôture
EXPLOITATION
2023
181 273
2022
249 207
Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes
Total réalisations + reports 302 210 438 240 364 275 951 850 906 350 979 519 337 577 263 659 3 979 006 3 652 151 782 093 414 146 667 102 643 577
Total de l’exercice
Restes à réaliser
investissement 19 158 0 0 0 0 328 632 0 328 632 0 328 632 11 356 344 296 10 638 121 697
Restes à réaliser exploitation 0 0 0 0 0 0 0 0 4982,5
Total de l’exercice + restes à
réaliser 321 369 438 240 364 275 951 850 906 350 1 308 151 337 577 592 291 3 983 988 3 980 783 793 449 758 442 677 740 765 274
TOTAL CUMULE
2023
-367 946
2022
-326 855 136 030
116 872
2024
-23 525
87 535
2018 2020
73 169
401 801
2019
587 575
587 575
2021
-73 918
254 714 -35 007 -3 205 6
SECTION D’EXPLOITATION : DETAIL
Les dépenses
Mouvements réels – euros courants
Observations sur les évolutions :
-Charges à caractère général d’un montant de 4 080.51 € : par rapport à l'an dernier, elles enregistrent une baisse de l’ordre de 54.26 %.
Les dépenses d’eau de 374,82€ ( en 2023 312, 03€) ont légèrement augmenté avec une consommation de 64m3 au lieu de 57m3 l’an passé. Ces
consommations d’eau sont refacturées au fermier Dalkia. Les honoraires (compte 6226) baissent de 51,7% ; ils s’élèvent à 3 705,69 € et sont les frais
d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour contrôler l’exécution du contrat d’affermage. L’an dernier, ils étaient plus élevés compte tenu des prestations
de conseil juridique.
- Charges financières de 53 321,09 € : il s’agit des intérêts versés dans le cadre des emprunts en cours. Pour rappel la charge de pénalités du
remboursement anticipé d’emprunts a fait l’objet d’un étalement sur la durée restante due au moment de la renégociation (25 ans) entraînant des
opérations d’ordre aux chapitres 040 et 042, avec une recette dans la section d’exploitation et une dépense en section d’investissement pour un
montant de 9 719,43€.
- Autres charges de gestion courante 0 € : L’an dernier elles étaient d’un montant de 10.98 € cela correspondait à la régularisation des arrondis
de TVA pour rappel le budget chaleur est un budget HT assujetti à la TVA
Variation Variation Variation Variation Variation Variation
2018/2019 2019/2020 2020/2021 2021/2022 2022/2023 2023/2024
Charges à caractère général (011) 27 444 11,46% 17 655 -35,67% 12 352 -30,03% 10 162 -17,73% 8 921,32 -12,21% 4 080,51 -54,26%
Autres charges de gestion courante (65) 10,98 #DIV/0! - -100,00%
Charges financières (66) 45 723 -1,15% 45 579 -0,31% 45 001 -1,27% 292 330 549,60% 52 506,09 -82,04% 53 321,09 1,55%
Autres charges (67, 68) 50 000 -43,77% 63 695 27,39% 20 518 -67,79% 41 074 100,19% -100,00% - #DIV/0!
TOTAL 123 166 -22,92% 126 929 3,05% 77 871 -38,65% 343 566 341,20% 61 438,39 -82,12% 57 401,60 -6,57%
Total hors dette 77 444 -31,80% 81 350 5,04% 32 870 -59,59% 51 236 55,87% 8 932,30 -82,57% 4 080,51 -54,32%
Total hors dette et charges exceptionnelles 27 444 11,46% 17 655 -35,67% 12 352 -30,03% 10 162 -17,73% 8 932,30 -12,10% 4 080,51 -54,32%
2022 2020 2024 2021 2023 2019 DEPENSES REELLES D'EXPLOITATION 7
Structure des dépenses réelles
Charges à caractère général 4 080,51 € 15,41% 22,28% 13,91% 15,86% 2,96% 7,11%
Charges de gestion courante 0€ 0,00%
Charges financières 53 321,09 € 28,94% 37,12% 35,91% 57,79% 85,09% 92,89%
Autres charges 0 € 55,65% 40,60% 50,18% 26,35% 11,96% 0,00%
TOTAL 100,00% 100,00% 100,00% 100,00% 100,00% 100,00%
2021 2022 2024 2018 2020 2019 REPARTITION DES DEPENSES REELLES D'EXPLOITATION par chapitre 8
Les recettes
Mouvements réels – euros courants
Observations :
- Autre produit de gestion courante (163 864.94€) : il s’agit de la redevance versée par le délégataire proportionnelle à l’abonnement des
usagers raccordés au réseau de chaleur (R24 de 2024 pour 150 000 €).. Pour rappel, le montant de la redevance R24 est de 38, 89 € / KW en 2024.
De plus les factures d’eau ont été refacturées au délégataire pour un montant de 7 518.45€.
A été encaissée aussi la redevance d’affermage pour 6 346,49€ (solde 2022 + affermage 2023).
Mouvements réels – euros par habitant
74 - Subventions d'exploitation - 0,00% - 0,00% - - - - - - - -
75 - Autres produits de gestion courante 123 903 77,15% 128 925 4,05% 131 782 149 327 151 263 1,30% 185 636 22,72% 163 865 -11,73%
77 - Produits exceptionnels 16 600 -94,55% 959 -94,23% 41 074 22 457 - - - - -
TOTAL 140 503 -62,47% 129 884 -7,56% 172 856 149 327 173 720 16,34% 185 636 6,86% 163 865 -11,73%
Total hors produits exceptionnels 123 903 77,15% 128 925 4,05% 131 782 149 327 151 263 1,30% 185 636 22,72% 163 865 -11,73%
2018 REPARTITION DES RECETTES REELLES D'EXPLOITATION par chapitre 2019 Variation Variation 2021 2024 Variation 2022 Variation 2023 Variation 2020
Variation
2023/2024
Rappel de la population 7834 7923 8203 8235 8268 8349 8373
74 - Subventions d'exploitation - - - - - - -
75 - Autres produits de gestion courante 15,82 16,27 16,07 18,13 18,29 22,23 19,57 -11,98%
77 - Produits exceptionnels 2,12 0,12 5,01 - 2,72 - - -
TOTAL 17,94 16,39 21,07 18,13 21,01 22,23 19,57 -11,98%
Total hors produits exceptionnels 15,82 16,27 16,07 18,13 18,29 22,23 19,57 -11,98%
RECETTES REELLES D'EXPLOITATION 2018 2021 2020 2019 2024 2022 2023 9
Structure des recettes
Les opérations d’ordre
Les dépenses d’ordre
Le montant de 9 719, 43 € imputé au chapitre 042 correspond à une année de l’étalement sur 25 ans des indemnités de remboursement anticipé des
trois emprunts contractés auprès de la Banque des Territoires. Cette dépense s’équilibre avec une recette d’ordre d’investissement imputée au
chapitre 040.
74 - Subventions d'exploitation 0,00% 0,00% 0,00% 0,00%
75 - Autres produits de gestion courante 163 865,20 € 88,19% 99,26% 76,24% 100,00% 87,07% 100,00% 100,00%
77 - Produits exceptionnels 11,81% 0,74% 23,76% 0,00% 12,93% 0,00%
TOTAL 100,00% 0,00% 100,00% 100,00% 100,00% 100,00% 100,00%
2023 2018 REPARTITION DES RECETTES REELLES D'EXPLOITATION par chapitre 2021 2020 2019 2022 2024 10
SECTION D’INVESTISSEMENT : DETAIL
Les dépenses
Mouvements réels – euros courants
Les dépenses d’investissement sont constituées comme suit :
- Remboursement annuel du capital emprunté pour 110 014.81 €
- Frais d’étude de faisabilité de la deuxième extension du réseau de chaleur : 11 356,40€.
- Frais d’étude amont et d’assistance à maîtrise d’ouvrage du projet d’extension du réseau de chaleur : 8 400 € dont le solde fait l’objet de
reste à réaliser
- Frais de publication d’avis de marché : 990 €
Remboursement d'emprunts (16) 53 452 85 925 87 468 103 176 2 664 355 108 975,23 110 014,81
Immobilisations incorporelles (20) 6 020 - 8 224,00 20 746,40
Immobilisations corporelles (21) 600 -
Immobilisations en cours (23) 86 573 102 052 691 954 115 367 179 717 82 691,54 0,00
TOTAL 140 025 194 597 779 422 218 543 2 844 072 199 891 130 761
2018 DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT par chapitre 2020 2019 2024 2021 2023 2022 11
Mouvements réels – euros par habitant
Rappel de la population 7834 7923 8203 8235 8268 8349 8373
Remboursement d'emprunts (16) 6,82 10,85 10,66 12,53 322,25 13,05 13,14
Immobilisations incorporelles (20) 0,76 - - - 0,04 0,16
Immobilisations corporelles (21) - 0,08 - - - - -
Immobilisations en cours (23) 11,05 12,88 84,35 1,12 0,07 0,76 -
TOTAL 17,87 24,56 95,02 13,65 322,32 13,85 13,30
DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT
par chapitre 2018 2020 2019 2024 2021 2023 2022 12
Structure des dépenses réelles
Remboursement d'emprunts 110
014,81€ 38,17% 44,16% 11,22% 47,21% 93,68% 54,52% 84,13%
Immobilisations incorporelles 20 746,40 € 3,09% 0,00% 0,00% 0,00% 4,11% 15,87%
Immobilisations corporelles (21) 0,00% 0,31% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00%
Immobilisations en cours 61,83% 52,44% 88,78% 52,79% 6,32% 41,37% 0,00%
TOTAL 100,00% 100,00% 100,00% 100,00% 100,00% 100,00% 100,00%
2018
REPARTITION DES DEPENSES REELLES
D'INVESTISSEMENT
par chapitre
2020 2019 2024 2021 2023 2022 13
Les recettes
Mouvements réels - euros courants
Au chapitre 13 « Subvention d’investissement », il s’agit de la subvention d’équipement de 219 088€ versée par l’ADEME pour la 1ère extension de
réseau de chaleur ainsi que le versement d’une subvention de 15 664 € pour l’étude de la deuxième extension du réseau de chaleur.
Le solde de la subvention ADEME pourra être demandé en 2025.
Une subvention ADEME, dont le dispositif est piloté par le pôle métropolitain du genevois français, a été accordée pour un montant de 12 153.40€
HT. Cette subvention sera demandée une fois que la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) sera terminée.
L’ensemble fait l’objet de reste à réaliser : le solde de l’ADEME pour 109 544 € et le solde pour l’AMO pour 12 153.40 € HT.
Le montant des restes à réaliser sur 2025 s’élève donc à 121 697.40 €.
Au chapitre 16 « Emprunts et dettes assimilés », la somme de 53 946,60 € correspond à l’avance versée par la commune pour pouvoir lancer les
travaux de maîtrise d'œuvre avant la fin de l'année 2024. Cette avance sera remboursée cette année dès la contractualisation d’un emprunt pour
financer le projet.
L’affectation du résultat de fonctionnement de 136 280,22 € à l’investissement est inscrite au chapitre « Autres recettes », compte 1068.
Subventions d'investissement (13) 213 265 39 425 219 088 - - 42 140 234 752
Emprunts et dettes assimilées (16) 50 000 600 000 - - 2 826 000 53 947
Autres recettes - - - 7 443 136 280
TOTAL 263 265 639 425 219 088 - 2 826 000 49 583 424 979
2018 RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT par chapitre 2020 2019 2024 2021 2023 2022 14
Les opérations d’ordre
Les recettes d’ordre
Le montant de 9 719, 43 € imputé au chapitre 040 correspond à une année de l’étalement sur 25 ans des indemnités de remboursement anticipé
des 3 emprunts contractés auprès de la Banque des Territoires. Cette dépense s’équilibre avec une dépense d’ordre de fonctionnement imputée au
chapitre 042.