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Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Montpon-Ménestérol.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 20032024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
Commune de MONTPON-MENESTEROL
Séance du Conseil Municipal du 20 mars 2024
Liste des délibérations
N°
DELIBERATION LIBELLE
VOTE/AVIS
Approbation du procès-verbal du 21 février 2024 Adopté
24/2024 Approbation du compte de gestion du Budget Principal 2023 Adoptée
25/2024 Approbation du compte de gestion du Budget Annexe Cinéma Le Lascaux 2023 Adoptée
26/2024 Approbation du compte de gestion du Budget Annexe Spectacles, Locations et Manifestations Diverses 2023 Adoptée
27/2024 Approbation du compte de gestion du Budget Assainissement 2023 Adoptée
28/2024 Approbation du compte administratif du Budget Principal 2023 Adoptée
29/2024 Approbation du compte administratif du Budget Annexe Cinéma Le Lascaux 2023 Adoptée
30/2024 Approbation du compte administratif du Budget Annexe Spectacles, Locations et Manifestations Diverses 2023 Adoptée
31/2024 Approbation du compte administratif du Budget Assainissement 2023 Adoptée
32/2024 Affectation des résultats 2023 du Budget Principal Approuvée
33/2024 Affectation des résultats 2023 du Budget Annexe Cinéma Le Lascaux Approuvée
34/2024 Affectation des résultats 2023 du Budget Annexe Spectacles, Locations et Manifestations Diverses Approuvée
35/2024 Affectation des résultats 2023 du Budget Assainissement Approuvée
36/2024 Vote des taux de fiscalité 2024 Adoptée
37/2024 Adoption du Budget Primitif 2024 du Budget Principal Adoptée
38/2024 Adoption du Budget Primitif 2024 du Budget Annexe Cinéma Le Lascaux Adoptée
39/2024 Adoption du Budget Primitif 2024 du Budget Annexe Spectacles, Locations et Manifestations Diverses Adoptée
40/2024 Adoption du Budget Primitif 2024 du Budget Assainissement Adoptée
41/2024 Intégration de parcelles dans la voirie communale – Régularisation Adoptée
42/2024 Renouvellement de la convention de service avec l’association Sauvegarde et Protection des Animaux de Bergerac Approuvée
Renouvellement de la convention « Ciné-resto » avec le restaurant « Ô Petit Gavroche » Retirée