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Procès Verbal - Liste des deliberationsConseil Municipal du 29042026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montpon-Ménestérol.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberationsConseil Municipal du 29042026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Liste des délibérations
N°
DELIBERATION LIBELLE
Décision du
Conseil
Municipal
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14
avril 2026 Approuvé
30/2026 Approbation du compte financier unique 2025 du Budget Principal Approuvé
31/2026 Approbation du compte financier unique 2025 du Budget Annexe Cinéma Le Lascaux Approuvé
32/2026 Approbation du compte financier unique 2025 du Budget Annexe Spectacles, Locations et Manifestations Diverses Approuvé
33/2026 Approbation du compte financier unique 2025 du Budget Annexe Assainissement Approuvé
34/2026 Approbation du compte financier unique 2025 du Budget Annexe ZAC de l’Ormière Approuvé
35/2026 Affectation des résultats 2025 – Budget Principal Approuvé
36/2026 Affectation des résultats 2025 – Budget Annexe Cinéma Le Lascaux Approuvé
37/2026 Affectation des résultats 2025 – Budget Annexe Spectacles, Locations, Manifestations Diverses Approuvé
38/2026 Affectation des résultats 2025 – Budget Annexe Assainissement Approuvé
39/2026 Affectation des résultats 2025 – Budget Annexe ZAC de l’Ormière Approuvé
40/2026 Vote des taux de fiscalité 2026 Adopté
41/2026 Cotisation 2026 à la Mission Locale Approuvé
42/2026 Clôture de l’autorisation de programme pour la réhabilitation d’un bâtiment à usage d’ateliers municipaux Approuvé
43/2026 Dépenses « fêtes et cérémonies » à imputer au compte 6232 Adopté
44/2026 Adoption du Budget Primitif 2026 – Budget Principal Adopté
45/2026 Adoption du Budget Primitif 2026 – Budget Annexe Cinéma Le Lascaux Adopté
46/2026 Adoption du Budget Primitif 2026 – Budget Annexe Spectacles, Locations, Manifestations Diverses Adopté
Commune de MONTPON-MENESTEROL
Séance du Conseil Municipal du 29 avril 2026 47/2026 Adoption du Budget Primitif 2026 – Budget Annexe Assainissement Adopté
48/2026 Adoption du Budget Primitif 2026 – Budget Annexe ZAC de l’Ormière Adopté
49/2026 Tableau des emplois au 01/01/2026 – Commune de Montpon-Ménestérol Adopté
50/2026 Tableau des emplois au 01/01/2026 – Cinéma Adopté
51/2026 Création de poste – Filière Police Municipale Adopté
52/2026 Commission de délégation de service public (CDSP) – Election de membres Installé
53/2026 Désignation des représentants de la commune au CNAS/CDAS Adopté
54/2026 Conseil d’administration de l’EHPAD Foix de Candalle Adopté
55/2026 Conseil d’administration de l’office de tourisme du Pays Montponnais Adopté
56/2026 Comité communal Feux de Forêts – Actualisation des membres Approuvé
57/2026
Désignation de deux représentants de la commune à la
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
(CLECT) de la Communauté de Communes
Isle-Double-Landais
Adopté
58/2026 Signature d’actes administratifs – Délégation Approuvé