Compte-Rendu - CRCM 2021.03

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Compte-Rendu - CRCM 2021.03 Document publié le Jeudi 18 mars 2021 par la commune de Monestier-de-Clermont. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2021.03)Thèmes du document : Transports, PME, commerce et artisanat, Tourisme, 103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39

Compte-rendu de réunion du Conseil Municipal

du jeudi 18 mars 2021

PRESENTS

Isabelle ANDRIEUX, Lydia AUVERGNE, Sébastien BESNARD, Jean-Michel DEREUDER, Aldric FANTIN, Caroline FIORUCCI, Eric FURMANCZAK, Roland GODEFROY, Uta IHLE, Franck LAURENS, Véronique MENEGHIN-CAPRIO, Pierre-Emmanuel SOMMER

ABSENTS

Céline LANGLET CAMBIEN donne pouvoir à C.FIORUCCI

Aymeric FAIVRE donne pouvoir à S.BESNARD

SECRETAIRE de SEANCE

Caroline FIORUCCI

Approbation du Compte-rendu

Mme IHLE regrette que les montants des subventions ne soient pas mentionnés, après vérification ils le sont.

13 POUR 1 Abstention

Mme IHLE demande à avoir les décisions du Maire en amont du Conseil Municipal. Mr DEREUDER demande si les comptes-rendus sont archivés et s’il ne faudrait pas les signer. C’est le cas, mais la période COVID et l’arrêt maladie de Mme FUMEX ont modifié en 2020 les usages.

Mr DEREUDER demande la présentation des délibérations votées pour signature, tableau présenté au Conseil pour la séance du mois de janvier.

Mme IHLE demande où en est-on sur la délibération du contrat groupe CDG ? Elle sera présentée au Conseil du 3ème trimestre.

DELIBERATIONS

• Tarifs du Marché local des producteurs

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la mise en place du Marché local des Producteurs et qu’il convient de fixer le tarif. La commission Marché propose le tarif suivant :

- 1 euro le mètre linéaire

Accord du CM103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39

• Tarifs Piscine 2021

14 POUR 1 CONTRE

Demandes de subvention

AAPMA : Refus

Ski Club Gresse en Vercors : Refus

Désaccordé : Souhait de l’association de délocaliser sur Monestier de Clermont leur festival. Réponse en attente d’une prise de contact sur une éventuelle prestation.

Les Amis de Vaulserre et du Trièves : Refus

Prévention routière : Refus

Les Nouvelles du Pays : 2 POUR 13 CONTRE

Décisions du Maire

Demande de subventions Parcours d’orientation

Demande de subventions pour le projet de City Park

Demande de subventions Module de mise à l’eau PMR

Chantier Jeunes : 2 jeunes pour les vacances de Printemps, subvention du Département

INFORMATIONS

Bâtiment de la DDT – La mairie s’était positionnée sur une éventuelle acquisition, abandon du projet

CCT

Territoire Zéro chômeur : Subvention accordée à La Réserve et Renouvellement au dispositif OM : Acquisition d’un compacteur

Augmentation du prix des composteurs

Vie scolaire : Label Ecole numérique

LOI LOM - Objectifs :

Réduire les inégalités territoriales – Renforcer les offres de déplacement du quotidien – Accélérer la transition écologique des mobilités – Améliorer l’efficacité des transports de marchandises.

Les transports interurbains restent à la Région

Les transports à l’intérieur du Trièves :

ENFANTS ADULTES

Matin 1.50 € 3 €

Après-Midi 2 € 4 €

Journée 3 € 5 €

Carte 10 entrées 16 € 32 €

Carte 10 entrées Activités / Arrivée après 17h30 8 € 16 €

Carte saison Habitants de Monestier de Clermont 30 € 60 €

Carte saison Habitants Extérieur de Monestier de Clermont 35 € 70 €

Camping de Monestier de Clermont 1 € 2 €

Centre de vacances à partir de 4 ans

Moins de 6 ans

Plus de 6 ans

1 € 4 €

Gratuité 1 animateur/5 enfants

Gratuité 1 animateur/8 enfants

Gratuité pour les enfants de moins de 4 ans et pour les Sapeurs-Pompiers de Monestier de Clermont

Séance groupe scolaire et péri scolaire 50 €

Séance annulée par l’organisme 50 € Séance annulée pour intempéries 25 €103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39

1er cas : la CCT ne veut pas être Autorité Organisatrice des transports, la Région est seule AOM sur le territoire et les communes qui organisaient des services peuvent continuer à le faire

2ème cas : la CCT délibère pour devenir AOM avec deux choix

Avec transfert des services régionaux et mobilités actives = Gestion de toutes les mobilités par la CCT avec VM (Versement Mobilités)

Sans transfert des services régionaux = gestion des mobilités actives par la CCT sans VM. La CCT récupère les services organisés par les communes

Piscine

2020 a été une bonne saison malgré la Covid.

2021 - Ouverture de juin à septembre

Les mercredis, samedis et dimanches après-midi en juin et septembre

Juillet-aout : 11h00/14h00 – 14h30/19h00

Recherche d’un BNSSA pour assurer cette amplitude horaire.

Marché local des producteurs

Le 14 avril 2021 à 15h00.

Mise en place de l’organisation nécessaire. Beaucoup de motivation de la part des commerçants. Accompagnement par le SITADEL, Mme GLASMAN très investie. Communication sur les divers supports à la disposition de l’équipe.

Présentation du montant des indemnités des Elus de la commune de Monestier de Clermont

FONCTION TAUX APPLIQUE MONTANT MENSUEL BRUT

MAIRE 45% 1 750.23 €

1ère Adjoint 17% 661.40 €

2ème Adjoint 17% 661.40 €

3ème Adjoint 17% 661.40 €

4ème Adjoint 17% 661.40 €

Conseiller Délégué 13% 505.62 €

DATES A RETENIR

Cérémonie du 19 mars

Vote du budget le 8 avril 2021