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Conseil Municipal - OJ 14 oct 2019
Conseil Municipal - OJ 19 SEPTEMBRE 2022
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ 19 SEPTEMBRE 2022)
Thèmes du document : Changement climatique, Travail et emploi, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 19 SEPTEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DES SÉANCES DU 7 ET DU 28 JUIN 2022
III. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. PRÉSENTATION DES ACTIONS ENTREPRISES PAR LA VILLE À LA SUITE DU RAPPORT DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES NOUVELLE-AQUITAINE SUR LE CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNE DE GRADIGNAN CONCERNANT LES EXERCICES 2014 JUSQU'À LA PÉRIODE LA PLUS RÉCENTE
V. DÉLIBÉRATIONS (Cf tableau ci-après) - 2 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS
Monsieur LATOUR
« ECONOMIE – EMPLOI –
RESSOURCES HUMAINES »
2022/09/19/01
2022/09/19/02
Rattachement de l'Établissement Public pour l'Animation
des Jeunes à Gradignan (EPAJG) au Comité Social
Territorial (CST) incluant la formation spécialisée en
matière de santé, de sécurité et de conditions de travail en
commun avec la Collectivité et le Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS).
Personnel communal – Conservatoire de musique –
Modification du tableau des effectifs – Renouvellement
des contrats de travail des professeurs pour l'année
scolaire 2022/2023.
Monsieur LECUYER
« FINANCES – MARCHÉS PUBLICS »
2022/09/19/03 Travaux de construction d’un groupe scolaire au Centre
Ville de Gradignan – Attribution des lots.
Monsieur DACCORD
« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE – VILLE
DURABLE »
2022/09/19/04
2022/09/19/05
Mise en place d'une Zone Agricole Protégée (ZAP) dans le
secteur du Plantey.
Journée portes ouvertes sur la biodiversité 2022– Site du
Verger-Refuge de l'Eau Bourde – Demande de subvention
auprès de Bordeaux Métropole.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2022