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Document publié le Mardi 9 décembre 2014 par la commune de Longeville-lès-Metz.
Lien du pdf (Procès Verbal - con affiche 09 12 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fin de vie,
Département de la Moselle Longeville-lès-Metz, le 1* décembre 2014
Arrondissement de Metz-Campagne
MAIRIE DE LONGEVILLE-Iès-METZ
B.P. 70046
57057 METZ CEDEX 2
Téléphone: 03 87 30 12 42
Télécopie: 03 87 30 70 73
AVIS
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le :
Mardi 09 décembre 2014 à 20 heures
en salle du conseil à la mairie.
A l'ordre du jour, arrêté à la date de la présente convocation:
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2014.
-POINT N° 1 - Décision budgétaire modificative N° 3/2014 (Rapporteur: M. WEIZMAN) -POINT N° 2 — Admission en non valeur (Rapporteur : M. WEIZMAN)
-POINT N° 3 — Approbation du rapport de la commisison locale d’évaluation des charges transférées de Metz-Métropole (Rapporteur: M. le Maire)
-POINT N° 4 — Revalorisation de la participation financière communale à des séjours en classes transplantées (Rapporteur: M. GOERGEN)
-POINT N° 5 - Sortie de l’inventaire de biens communaux (Rapporteur: Mme TOUSCH)
-POINT N° 6 — Procédure de constatation de désaffectation d’un chemin rural et ouverture d’une enquête publique (Rapporteur: M. le Maire)
-POINT N° 7 - Demande d’adhésion de nouvelles communes au syndicat mixte intercommunal à vocation touristique du pays messin SIVT (Rapporteur: Mme TOUSCH)
-POINT N° 8 — Rapport annuel d’activité 2013 sur le traitement des déchets (Rapporteur: M.
HAZEMANN)
- Séance trimestrielle des questions orales.
- Informations et communications diverses.
LE MAIRE
Alain CHAPELAIN
(Pour affichage officiel "Mairie" et "Saint-Symphorien")