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Procès Verbal - 04 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Lien du pdf (Procès Verbal - 04 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
SAINT-BAUZILLE DE LA SYLVE
34230
L’an deux mil vingt, le vendredi 10 juillet à 18h, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est réuni en séance ordinaire à la salle des fêtes sous la présidence de Monsieur le Maire, Grégory BRO.
Présents : Grégory BRO, Ascencio FERNANDEZ, André VEYRAT, Pascal THEVENIAUD, Marie- Odile ANTIGNAC, Benoît BELTRA, Anne BOUDES, Camille COMIN, Patrice COSTE Antoine FERNANDEZ, Marcel LAUTIER, Guy MOUCHERAUD, Pascal PATE, Audrey PREGET, Xavier VERGNES.
Absents excusés :
Pascal THEVENIAUD, Pascal PATE, Antoine FERNANDEZ, Guy MOUCHERAUD, Benoît BELTRA
Procurations :
Monsieur Antoine FERNANDEZ a donné procuration à Monsieur André VEYRAT Monsieur Guy MOUHCERAUD a donné procuration à Monsieur Patrice COSTE Monsieur benoît BELTRA a donné procuration à Madame Audrey PREGET
Madame Marie-Odile ANTIGNAC est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité.
Désignation des délégués et leurs suppléants en vue des élections sénatoriales :
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
Il a rappelé qu’en application des articles L.288 et R.133 du Code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus séparément, sans débat, au scrutin secret majoritaire à deux tours. Il indique également que conformément à l’article L2284 du Code électoral, le cas échéant, l’article L.290-1 ou L.290-2, le conseil municipal doit élire 3 délégués et 3 suppléants.
Les conseillers se présentant en tant que délégués et suppléants sont :
- Monsieur Grégory BRO - Monsieur Marcel LAUTIER (suppléant) - Monsieur André VEYRAT - Monsieur Xavier VERGNES (suppléant) - Monsieur Ascencio FERNANDEZ - Monsieur Patrice COSTE (suppléant) -
Ils sont tous élus à 13 voix pour et 0 voix contre.
La séance a été levée à 19h00
Le Maire La secrétaire de séance Grégory BRO Marie-Odile ANTIGNAC