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Convocation - convocation CM du 4 aout 2025
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Convocation - Convocation CM 17 10 22
Conseil Municipal - cm du 19 octobre 2020
Document publié le Lundi 19 octobre 2020 par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 19 octobre 2020)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
BEAUFORT
SAVOIE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
OCTOBRE
2020
Le
Conseil
municipal
de
Beaufort
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
le
19
octobre
2020,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
FRISON-ROCHE,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
: 12
octobre
2020
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 19
PRESENTS
:
Mmes
&
MM.
FRISON-ROCHE
Christian,
VIBERT
Séverine,
MOLLIET
Gisèle,
DOIX
Thierry,
MAURIN
Eliane,
DUC-GONINAZ
Guy,
VINCENZI
Walter,
ROUX-NOUVEL
Florence,
BOUCHAGE
Frédéric,
MORAND
Céline,
PALLUEL-BLANC
Célia,
JOGUET
Mathieu,
CRESSENS
Annick,
VLARD-GAUDIN
Eliette
ABSENTS
REPRESENTES
:
M.
VIALLET
Bruno
par
Mme
VIBERT
Séverine
M.
MIRABAIL
Jean-Pierre
par
M.
FRISON-ROCHE
Christian
Mme
BURDET
Nelly
par
Mme
MAURIN
Eliane
Mme
HORNECKER
Justine
par
Mme
ROUX-NOUVEL
Florence
ABSENT
NON
REPRENSENTE
: M.
BLANC
Nicolas
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
MORAND
Céline
Après
approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente,
le
Conseil
municipal
passe
à
l’ordre
du
jour.
Monsieur
le
Maire
présente
au
nom
du
Conseil
municipal
à
la
famille
de
Monsieur
Louis
MURAT
ses
plus
sincères
condoléances,
en
rappelant
que
Monsieur
Louis
MURAT
a
siégé
au
Conseil
municipal
en
tant
qu'adjoint
au
Maire
pendant
19
ans
(3
mandats),
ce
jusqu'en
mai
2020.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
municipal
du
communiqué
de
presse
préparé
par
l'Association
des
Maires
de
France,
suite
à
l'assassinat
de
Monsieur
Samuel
PATY,
Professeur
d'histoire-géographie
en
charge
de
l'enseignement
moral
et
civique
au
Collège
de
Conflans-Sainte-
Honorine.
En
hommage
à
Monsieur
Samuel
PATY,
une
minute
de
silence
est
respectée.
Le
drapeau
de
la
Mairie
sera
également
mis
en
berne
le
mercredi
21
octobre
lors
de
la
journée
d'’
hommage
national
à
M
Samuel
PATY.
Monsieur
le
Maire
propose
ensuite
de
rajouter
à
l'ordre
du
jour,
ce
qui
est
accepté
:
-
La
désignation
d'un
Adjoint
au
Maire
chargé
de
représenter
la
Commune
dans
les
actes
administratifs
-
Les
décisions
sur
les
Déclarations
d’Intention
d'Aliéner Validation
du
plan
de
secours
Le
Conseil
prend
connaissance
du
plan
de
secours
préparé
par
la
SEMAB
et
rappelle
que
la
direction
des
opérations
de
secours
est
sous
la
responsabilité
du
Maire
et
de
Monsieur
Laurent
FILLION,
désigné
comme
responsable
de
la
sécurité
du
domaine.
Le
plan
de
secours
est
validé
à
l'unanimité.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
réunion
de
la
Commission
de
sécurité
du
domaine
skiable
est
prévue
le
jeudi
26
novembre
2020
et
sera
suivie
d'une
réunion
avec
les
professionnels
de
santé
de
Beaufort,
destinée
à
préparer
la
saison
d'hiver
à
venir
dans
le
contexte
de
l'épidémie
de
COVID
19
(capacité
de
la
Maison
de
santé
à
réaliser
des
tests,
..).
Approbation
des
PIDA
(Plan
d’'Intervention
pour
le
Déclenchement
des
Avalanches)
de
la
Station
d’Arêches
Beaufort
Le
Conseil
approuve
à
l'unanimité
les
différents
PIDA
mis
à
jour
pour
la
saison
hivernale
2020/2021
(PIDA
général,
hélicoptère,
avalancheur
et
Pierra
Menta).
Actualisation
des
frais
de
secours,
des
tarifs
des
transports
sanitaires
bas
des
pistes
aux
cabinets
médicaux
(ambulances
et
SDIS)
et
des
tarifs
de
secours
héliportés Le
Conseil
actualise
à
l'unanimité
les
tarifs
des
frais
de
secours
applicables
sur
le
territoire
de
la
Commune
à
compter
du
1°
décembre
2020
(augmentation
de
1
%
par
rapport
à
2019)
et
adopte
le
principe
de
remboursement
de
tous
les
frais
engagés
par
la
Commune
à
l’occasion
de
la
mise
en
œuvre
de
procédés
visant
à
rechercher,
secourir,
rapatrier
les
personnes
accidentées,
malades,
disparues
ou
perdues
lors
de
la
pratique
de
l’ensemble
des
activités
de
loisirs
et
sportives.
Le
Conseil
prend
connaissance
des
tarifs
à
appliquer,
dans
le
cadre
du
marché
contracté
avec
la
société
ARLY
AMBULANCES
(jusqu'en
2023)
pour
le
transport
des
blessés
du
bas
de
pistes
vers
la
Maison
de
santé
ou
vers
le
Centre
hospitalier
d'Albertville,
tarifs
intégrant
une
mise
à
disposition
des
ambulances
pendant
toute
la
saison
d'hiver
(afin
d'apporter
un
meilleur
service
aux
usagers).
L'assemblée
prend
également
connaissance
des
tarifs
proposés
par
le
Service
Départemental
d'Incendie
et
de
Secours
de
la
Savoie
qui
intervient
pour
le
transport
des
blessés
du
domaine
skiable,
en
cas
d’indisponibilité
de
l’entreprise
ARLY
AMBULANCES.
Le
Conseil
autorise
également
à
l'unanimité
Monsieur
le
Maire
à
signer
avec
le
Secours
Aérien
Français
la
convention
relative
aux
secours
héliportés
du
1°
décembre
2020
au
30
novembre
2021.
Le
tarif
est
fixé
à
56,90
€
TTC
la
minute.
Validation
des
tarifs
du
domaine
skiable
nordique
Le
Conseil
prend
connaissance
de
la
proposition
du
Conseil
d'administration
de
la
SEMAB
s'agissant
des
tarifs
des
forfaits
de
ski
nordique
pour
la
saison
à
venir
et
les
valide.
Un
débat
portant
sur
les
conditions
d'achat
des
forfaits
(retombées
financières
notamment
pour
ce
qui
concerne
la
présence
des
écoles)
et
des
contrôles
sur
le
domaine
skiable
de
Marcôt
s'engage.
La
question
de
la
matérialisation
des
stationnements
au
départ
du
domaine
est
également
évoquée.
Décisions
modificatives
budgétaires
Page
2 Le
Conseil
prend
connaissance
de
la
proposition
d'affectation
d'un
crédit
de
2
500
€
à
l'opération
<
Neige
de
culture
»
du
budget
annexe
domaine
skiable,
afin
de
finaliser
les
travaux
d'équipement
en
neige
de
culture
d'une
partie
du
domaine
nordique
de
Marcôt.
Cette
décision
modificative
est
validée
à
l'unanimité. Information
sur
le
montant
du
FPIC
(Fonds
national
de
péréquation
des
ressources
intercommunales
et
communales)
Le
Conseil
prend
connaissance
de
la
répartition
entre
Arlysère
agglomération
et
les
39
Communes
la
constituant
de
l'enveloppe
du
Fonds
National
de
Péréquation
des
Ressources
Intercommunales
et
Communales.
Le
montant
de
la
contribution
de
la
Commune
de
Beaufort
en
2020
s'élève
à
66
884
€.
Validation
de
la
composition
de
la
Commission
communale
des
impôts
directs
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'il
est
nécessaire
de
constituer
une
Commission
Communale
des
Impôts
Directs,
dans
le
prolongement
du
renouvellement
du
Conseil
municipal.
La
liste
proposée
composée
de
membres
titulaires
et
suppléants
est
validée
à
l'unanimité
et
sera
transmise
à
la
Direction
départementale
des
finances
publiques.
Projet
de
jeux
gonflables
sur
l’eau
à
Marcôt
: avis
de
principe
Le
Conseil
prend
connaissance
du
projet
de
jeux
gonflables
sur
l’eau,
proposé
par
le
gestionnaire
de
l'Accrobranche
de
Marcôt.
Il
est
rappelé
que
l'étang
de
Marcôt
est
classé
en
étang
de
première
catégorie
pour
la
pêche
et
que
la
société
de
pêche
a
été
consultée
sur
ce
projet.
Compte-tenu
de
l'intérêt
de
ce
projet
qui
permettrait
de
dynamiser
la
zone
de
Marcôt,
le
Conseil
municipal
(17
pour)
décide
de
poursuivre
la
réflexion
et
d'engager
les
démarches
nécessaires
pour
sa
mise
en
œuvre,
notamment
auprès
de
la
Fédération
départementale
de
la
pêche.
L'évaluation
des
travaux
nécessaires
sera
établie
par
les
Services
techniques
de
la
Commune.
Opposition
au
transfert
de
la
compétence
PLU
à
Arlysère
Le
Conseil
prend
connaissance
du
contenu
de
la
loi
ALUR,
qui
donne
aux
EPCI
la
compétence
en
matière
de
PLU
(Plan
Local
d'Urbanisme).
La
loi
prévoit
une
période
durant
laquelle
un
droit
d'opposition
peut
être
exercé
par
les
Communes
membres
:
si
au
moins
25
%
des
Communes
représentant
20
%
de
la
population
s'y
opposent,
ce
transfert
de
compétence
n'aura
pas
lieu.
Considérant
l'intérêt
qui
s'attache
à
ce
que
la
Commune
conserve
sa
compétence
en
matière
d'élaboration
du
PLU,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
s'oppose
au
transfert
de
la
compétence
PLU
à
la
Communauté
d'agglomération
Arlysère.
Désignation
d’un
Adjoint
au
Maire
chargé
de
représenter
la
Commune
dans
les
actes
administratives
Le
Conseil
prend
connaissance
de
la
possibilité
d'élaborer,
par
actes
administratifs,
les
actes
liés
à
des
transactions
immobilières,
étant
précisé
qu'il
est
nécessaire,
pour
ce
faire,
de
désigner
un
Adjoint
au
Maire
chargé
de
représenter
la
Commune
dans
les
actes
administratifs.
Le
Conseil,
à
l'unanimité,
désigne
M.
Bruno
VIALLET
en
tant
que
titulaire.
En
cas
d'empêchement,
il
sera
suppléé
par
Mme
Séverine
VIBERT.
Page
3 Echange
de
terrains
à
l’Adret
(Mme
Gisèle
MOLLIET
sort
de
la
salle)
Le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à
engager
les
démarches
préalables
à
un
échange
de
terrains
à
Ladray,
échange
à
intervenir
entre
la
Commune
et
Monsieur
Serge
MOLLIET
et
relatif
aux
parcelles
section
K
n°
956
et
K
n°
493.
Avenant
au
fermage
de
M.
BLANC
Yvon
-
Les
Villes-Dessus
Par
contrat
de
bail
à
ferme
en
date
du
1°
mai
2011,
la
Commune
a
loué
à
M.
BLANC
Yvon
des
parcelles
situées
aux
Villes-Dessus
pour
une
durée
de
9
ans.
Compte-tenu
de
la
constitution
du
GAEC
de
la
Charmette,
il
est
nécessaire
de
modifier
le
bail
par
avenant. Le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à
procéder
à
l'élaboration
de
ce
nouveau
contrat.
Acquisition
foncière
secteur
Les
Vanches
Le
Conseil
décide
d'acquérir
une
parcelle
de
terrain
située
aux
Vanches
(propriété
de
l’entreprise
BBTP)
d'une
surface
de
1
942
m2
au
prix
de
1
€
le
m2
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'acte
notarié
qui
sera
établi
en
l'étude
de
Maître
MARTINET.
Etat
d’assiette
des
coupes
en
forêt
communale
année
2021
Ce
dossier
nécessitant
une
réunion
de
travail
avec
les
services
de
l'ONF,
cette
décision
est
reportée
au
prochain
Conseil.
Déclarations
d'intention
d’aliéner
Le
Conseil
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
la
vente
de
divers
biens
immobiliers
situés
à
Arêches
et
à
Beaufort.
(M.
Thierry
DOIX
sort
de
la
salle)
Monsieur
le
Maire
soumet
au
Conseil
municipal
la
déclaration
d'intention
d’aliéner
présentée
par
l'Etude
NOTALP
portant
sur
la
parcelle
section
I
n°
3609
située
à
Arêches,
d'une
surface
de
148
m2,
au
prix
global
et
forfaitaire
de
10
000
€
et
propriété
de
Monsieur
Jean-Claude
DEGLISE.
Considérant
le
manque
de
stationnement
dans
le
bourg
d'Arêches,
village-station,
notamment
lors
des
périodes
d'affluence
touristique,
été
comme
hiver,
il
est
intéressant
pour
la
collectivité
d'acquérir
ce
bien
dans
le
but
de
créer
des
stationnements
permettant
de
répondre
aux
besoins
des
populations
locales
et
touristiques.
Le
Conseil
municipal
(14
pour,
3
abstentions)
décide
d'exercer
son
droit
de
préemption
sur
la
vente
de
la
parcelle
précitée
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
engager
la
procédure
correspondante.
Recensement
de
la
population
2021:
création
des
postes
de
Coordonnateur
communal
et
d’Agents
Recenseurs
Page
4 Le
Conseil
prend
connaissance
des
modalités
d'organisation
du
recensement
de
la
population
qui
aura
lieu
du
21
janvier
2021
au
20
février
2021
et
fixe
à
8
le
nombre
de
postes
d'Agents
Recenseurs
crées,
ainsi
que
les
conditions
de
leur
rémunération.
Validation
de
l'enveloppe
des
primes
pour
le
personnel
communal
Le
Conseil
prend
connaissance
des
informations
relatives
au
dispositif
de
rémunération
du
personnel
communal
et
vote
l'enveloppe
budgétaire
correspondant
au
versement
des
primes
de
fin
d'année
et
primes
de
déneigement.
Comptes
rendus
des
Commissions
Commission
travaux
(chantiers
en
cours)
:
-
Réfection
de
la
couverture
de
la
passerelle
place
Frison-Roche.
- Travaux
sur
le
réseau
d’eau
de
Marcôt
(par
l'Agglomération
Arlysère)
-
Réseaux
secs
secteur
de
la
Cascade
d'Arêches.
-
Télécabine
du
Bois
:
expertise
géotechnique
en
cours
au
regard
des
mouvements
de
terrain
constatés,
installation
des
paravalanches
secteur
de
Perches.
- Travaux
liés
à
l'installation
du
canon
à
neige
à
Marcôt.
-
Glissement
des
Iles
: le
chantier
de
la
route
départementale
925
se
déroule
selon
le
calendrier
prévu.
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
l'arrondissement
d’Albertville
a
animé
une
réunion
le
8
octobre
dernier
relative
aux
travaux
à
réaliser
en
partie
basse
du
glissement
(confluence
avec
le
Doron).
Il
est
nécessaire
de
retenir
le
scénario
d'aménagement
le
plus
approprié,
d'engager
les
acquisitions
foncières
et
de
mobiliser
les
financements
publics.
Commission
tourisme
:
-
Bilan
du
salon
des
Sites
du
Goût
:
1
800
entrées
payantes
(plus
de
3
000
visites),
satisfaction
des
exposants
(panier
moyen
supérieur
aux
années
antérieures).
Le
Conseil
se
félicite
des
décisions
ayant
permis
de
maintenir
ce
salon
et
remercie
l'Office
de
tourisme.
-
Réflexion
sur
le
contenu
de
la
convention
d'objectifs
liant
la
Commune
et
l'Office
de
tourisme
en
cours. Commission
communication
:
-
Une
réflexion
sur
la
charte
graphique
des
outils
de
communication
de
la
Commune
a
été
engagée
par
la
Commission
communication
(modification
du
logo,
préparation
des
lettres
d'information,
….).
S'agissant
de
l'évolution
du
logo,
suite
à
la
projection
des
propositions,
un
débat
s'instaure
et
aboutit
au
fait
de
poursuivre
la
réflexion
(5
voix
contre)
relative
à
la
modernisation
des
outils
de
communication. Commission
sociale :
-
Repas
des
Anciens
:
au
regard
du
contexte
sanitaire,
il
n'est
pas
envisageable
d'organiser
cette
année
le
traditionnel
repas
des
personnes
âgées.
Monsieur
le
Maire
leur
adressera
un
courrier
et
il
est
évoqué
la
possibilité
d'une
distribution,
par
les
élus
référents
des
hameaux,
de
chocolats
de
Noël.
Commission
culture
/
patrimoine :
-
Sculpture
(Roger
FRISON-ROCHE)
:le
Conseil
prend
connaissance
des
propositions
et
devis
élaborés
pour
la
réalisation
de
cette
sculpture
en
hommage
à
Monsieur
Roger
FRISON-ROCHE
(bois
ou
pierre).
La
décision
sera
prise,
dans
le
cadre
du
budget
2021,
après
avoir
poursuivi
la
réflexion
et
concerté
la
famille
de
Monsieur
FRISON-ROCHE.
Commission
logement
:
-
La
structure
SOLIHA,
qui
peut
présenter
des
actions
en
matière
d'aménagement
et
d'adaptation
du
logement
des
personnes
vieillissantes,
est
disponible
pour
proposer
une
nouvelle
animation
sur
la
Commune
de
Beaufort.
Page
5 Questions
diverses
L'assemblée
prend
connaissance
:
-
De
l'arrêté
préfectoral
du
17
octobre
2020
relatif
aux
mesures
sanitaires
en
mettre
en
place
au
regard
de
l'épidémie
du
COVID
19.
-
Vente
du
chalet
du
Club
nautique
de
Roselend
:
6
propositions
ont
été
remise
dans
le
cadre
de
la
procédure
de
vente.
Un
jury
constitué
d'élus
rencontrera
les
6
candidats
pour
échanger
sur
les
projets
présentés. - Présentation
du
bilan
annuel
d'activités
de
l'Office
de
tourisme
lundi
23
novembre
à
18
H.
-
Du
fait
que
le
bilan
d'activités
du
camping
municipal
de
Domelin
pour
l'été
2020
est
satisfaisant,
malgré
une
ouverture
au
15
juin
compte-tenu
du
protocole
sanitaire
qui
a
dû
être
mis
en
place
pour
le
COVID
19.
-
Monsieur
le
Préfet
de
la
Savoie
souhaite
se
rendre
sur
un
chantier
forestier
(débardage
par
câble)
en
cours
sur
la
Commune
de
Beaufort
très
prochainement.
-
Une
réunion
de
présentation
du
projet
de
contournement
d'Arêches
a
été
organisée
mardi
13
octobre
2020.
Elle
a
permis
à
l'ensemble
des
élus
de
prendre
connaissance
de
l’esquisse
du
projet,
de
l'avancement
des
procédures
règlementaires
et
des
principaux
enjeux.
La
réflexion
va
se
poursuivre
par
un
travail
visant
à
disposer
d’une
autre
proposition
d'aménagement
à
soumettre
également
aux
usagers. -
Des
réflexions
en
cours
s'agissant
de
l’organisation
du
Marché
de
Noël
qui
pourrait
être
organisé
sur
une
journée
en
extérieur.
Le
Maire,
LE
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
AURA
LIEU
LE
LUNDI
23
NOVEMBRE
2020
A
19H
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