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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Albiez-Montrond.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté municipal 2023 52. Sécurité générale Site nordique)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Transports,
DA
— ALBIEZ— MONTROND LA PERLE
DES
ALPES
Page
1 sur
10
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°2023-52
RELATIF
À
LA
SÉCURITÉ
GÉNÉRALE
SUR
LE SITE
NORDIQUE
DU
DOMAINE
SKIABLE
DE
LA COMMUNE
D'ALBIEZ-MONTROND
Monsieur
Le
Maire
de
la Commune
de
ALBIEZ-MONTROND
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2122-24,
L. 2212-1,
L.
2212-2
et
L.
2215-1;
Vu
la
loi
n°
85-30
du
9
janvier
1985
modifiée
relative
au
développement
et
à
la
protection
de
la
montagne
;
Vu
la
loi
n°
2004-811
de
modernisation
de
la
sécurité
civile
en
date
du
13
août
2004
;
Vu
la norme
NF
552-101
relative
aux
pistes
de
ski
de
fond,
itinéraires
de
promenade
à ski
de
fond
et
espaces
aménagés
;
Vu
la
norme
NF
552-103
relative
au
balisage,
signalisation
et
information
;
Vu
la norme
NF
S52-112
relative
aux
informations
sur
les
risques
d'avalanches
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
d'Albiez-Montrond
n°
2023-93
du
27
octobre
2023
relative
aux
frais
de
secours
;
ARRÊTE
ARTICLE
1 - OBJET
Le
site
nordique
d'Albiez
est composé
:
D'un
espace
dénommé
; Le
Plan
des
Contamines
ou
peuvent
cohabiter :
&
Des
pratiquants
de
ski
de
fond
;
#
Des
piétons
;
+
Des
pratiquants
de
la raquette
à neige
;
+. “+
Des
pratiquants
de
l'activité
de
chien
de
traineau
;
“ *
Des
pratiquants
au
tir à la carabine
Laser ;
Et de
4 circuits
supplémentaires
pour
l'utilisation
exclusive
de
la raquette
à neige
:
#
Du
Tour
du
Crêt
de
la
Cochette
:
#
Du
chemin
de
la Praz;
#
Du
chemin
de
Montrond
;
Voir
plans
annexés
au
présent
arrêté.
ARTICLE
2 - DÉFINITION
Sont
considérés,
comme
pistes
de
ski
de
fond,
au
sens
du
présent
arrêté,
tous
les
parcours
de
neige
délimités,
balisés,
damés
et
régulièrement
entretenus,
protégés
des
dangers
d'un
caractère
anormal
ou
excessif.
Le
tracé
des
pistes
peut
se
présenter
sous
différentes
formes
: DA
—ALBIEZ== MONTROND LA
PERLE
DES
ALPES
Page
2 sur
10
Boucle
: le parcours
revient
obligatoirement
à son
point
de
départ,
il peut
être
constitué
de
plusieurs
boucles. Linéaire
: le parcours
relie
entre
eux
deux
points
différents
et doit
être
aménagé
dans
les deux
sens.
ARTICLE
3 - DIFFICULTÉ
DES
PISTES
Les
pistes
de
fond
sont
classées
et réparties
selon
leur
niveau
de
difficulté
en
4 catégories
en
fonction
des
difficultés
techniques,
de
leur
longueur,
de
leur
dénivelé
positive
cumulée,
de
la
déclivité
des
descentes
et
des
montées,
etc.,
dans
des
conditions
nivo-météorologiques
normales
:
+
Pistes faciles :
flèches
de
couleur
verte
+
Pistes
de
difficulté
moyenne :
flèches
de
couleur
bleue
+.
Pistes
difficiles
:
flèches
de
couleur
rouge
“Pistes
très
difficiles
:
flèches
de
couleur
noire
Pistes
de
liaison
skating
et classique
:
flèches
de
couleur
orange
ARTICLE 4 - ACTIVITÉS AUTORISÉES L'espace
du
Plan
des
contamines
est
une
boucle
partagée
pour
la pratique
des
usages
suivants
:
“#
Les
piétons
;
La
raquette
à
neige;
#
Le
chien
de
traineau
;
% %
Les
animaux;
+, #
Le
tir à
la carabine
Laser;
Les
pistes
réservées
aux
piétons,
marche
nordique
ou
raquettes
sont
balisées
en
Violet
(carte
disponible
à l'Office
du
Tourisme).
Sont
interdits
:
#
Les
motoneiges
et
véhicules
terrestres
à
moteur;
*e #
Le tir à la carabine
à plomb
ou
à balle
;
Toutefois,
les engins
motorisés
destinés
à assurer
la sécurité
des
pratiquants,
l'entretien
des
pistes
de
ski
de
fond,
les
secours
sur
les
pistes
de
ski
de
fond,
l'entretien
et
le
dépannage
des
équipements,
peuvent
y circuler
dans
les
conditions
définies
à
l'article
8.
La
pratique
du
biathlon
à Laser
est tolérée
uniquement
sur
l'espace
du
plan
des
contamines
au
niveau
du
terrain
de
football
et sous
surveillance
d'un
accompagnateur
qualifié.
L'utilisation
de
PULKA
est
autorisée,
aux
conditions
suivantes
:
“La
PULKA
doit
être
équipée
de
bras
fixes
et de
harnais
;
*
Son
utilisation
doit veiller
à ne
pas
détériorer
les traces
et respecter
les skieurs
en
leur
laissant
la priorité.
;
Les
skieurs
sont
tenus
d'emprunter
les
pistes
dans
le sens
du
fléchage
et de
respecter
le matériel,
les
signalisations
permanentes
et
provisoires
qui
pourraient
être
mises
en
place
dans
le
cadre
de
la
sécurité
des
personnes.
La
circulation
à
contresens
est
interdite. | |
HA
— ALBIEZ— MONTROND LA PERLE
DES
ALPES
Page
3 sur
10
Un
skieur
obligé
de
remonter
où
de
descendre
à pied
une
piste
doit
obligatoirement
circuler
sur
le
bord
extérieur.
Le
stationnement
doit
se faire
sur
le bord
des
pistes
et en
bonne
visibilité.
Certaines
pistes
peuvent
être
réservées
à
des
pratiques
de
disciplines
spécifiques
et
de
ce
fait,
interdites
aux
pratiquants.
Elles
seront
alors
délimitées
et signalées
par
un
dispositif
approprié.
ARTICLE
5 - SIGNALÉTIQUE
ET
BALISAGE
Les
parcours
des
pistes
de
ski de
fond
sont
indiqués
par
des
panneaux
d'identification
et de
direction
de
couleur
conforme à
la difficulté
de
la piste.
Des
jalons
de
couleur
conformes à
la difficulté
de
la
piste
sont
placés
tout
au
long
de
celle-ci.
+
Placés
au
départ
de
la
piste,
les
panneaux
d'identification
indiquent:
le
nom
de
la
piste,
la
longueur
kilométrique
totale
;
#_
Placés
tout
au
long
de
la piste,
et aux
croisements,
les panneaux
de
direction
indiquent
le nom
de
la piste
et la direction
;
Les
panneaux
signalant
un
danger,
une
interdiction,
un
service
ou
une
information
répondent
aux
normes
suivantes
:
Panneaux
de
danger
: Triangulaires
à fond
jaune,
dessin
ou
inscription
en
noir, les filets,
les banderoles
de
danger:
Panneaux
d'interdiction
:
Cercle
rouge
barré
de
rouge
sur fond
blanc,
dessin
ou
inscription
en
noir;
Panneaux
de
service
ou
d'information
: Carré sur
fond
blanc,
bordure
bleue,
dessin
où
inscription
en
noir; Panneaux
d'obligation
: Cercle
bleu,
fond
bleu,
dessin
en
blanc;
Une
signalisation
spécifique
aux
risques
d'avalanches
est
mise
en
place
aux
départs
des
remontées
mécaniques
NF
552-112:
Il est
interdit
d'utiliser,
d'enlever,
de
déplacer
ou
de
détériorer
les dispositifs
de
balisage,
de
signalisation
et de
protection
contribuant
à la sécurité
sur
les espaces
ou
les
installations.
Tout
usager
des
espaces
doit
respecter
le balisage
et la signalisation
ainsi
que
les
informations
s'y
rapportant.
ARTICEE
6 - INFORMATIONS
L'information
pour
les
pratiquants
du
site
nordique
est
un
moyen
de
sensibilisation
des
pratiquants
par
anticipation.
Ces
informations
sont
situées
au
départ
des
pistes
de
ski
de
fond
Et/ou
aux
caisses
des
remontées
mécaniques.
Elles
comprennent
notamment
:
#
Un
plan
des
pistes
avec
indication
de
leurs
caractéristiques
principales
(longueur,
difficultés
techniques),
installé
de
façon
très
visible
au
départ
des
pistes
et en
tout
autre
endroit
jugé
utile.
+
Les
horaires
d'ouverture
et de
fermeture
du
site
nordique.
+. +
Le
tarif de
participation
aux
frais
de
secours
de
la personne
évacuée
ou
de
ses
ayants
droits.
*. #
Le
montant
de
la
redevance
d'accès
au
site
le
cas
échéant. JAN
—
ALBIEZ—
MONTROND LA
PERLE
DES
ALPES
Page
4 sur
10
ARTICLE
7 - OUVERTURE/FERMETURE
DES
PISTES
Le
site
nordique
sera
ouvert
en
fonction
des
besoins
de
la commune
et
si
le
risque
avalancheux
est
strictement
inférieur
au
risque
4.
Les
pistes
de
ski
de
fond
peuvent
être
interdites
au
public
pour
des
raisons
de
sécurité.
Cette
interdiction
est portée
à la connaissance
du
public
par
la mention
"Piste
fermée"
accompagnée
du
motif,
au
départ
de
la
ou
des
piste(s)
concernée(s).
À tout
moment,
en
cas de
risque
d'avalanche,
si les conditions
météorologiques
ou
si l'état de
la neige
ne
permettent
plus
d'assurer
la sécurité
des
skieurs,
la ou
les
pistes
seront
immédiatement
déclarées
fermées.
%
Le
site
nordique
d'Albiez
ne
peut
être
ouvert
que
de
9 heures
à
17
heures;
L'accès
au
domaine
nordique
est
interdit
à toute
personne
étrangère,
à compter
de
la fermeture
des
pistes
et
jusqu’
à
l'ouverture,
sauf
pour
le
personnel
d'entretien,
de
sécurité
pour
des
raisons
de
sécurité
(Risque
de
collision
avec
les
machines
ou
les câbles
de
treuils
travaillant
sur
le domaine
après
la
fermeture
des
pistes),
entre
autres.
De
manière
dérogatoire,
après
autorisation
du
Maire,
consécutive
à
une
demande
formulée
par
écrit
et
sept
jours
franc
avant
la
date
retenue,
l'accès
au
domaine
skiable
peut
être
autorisé
à la fermeture
des
pistes
pour
un
organisateur,
à condition
qu'un
dispositif
de
sécurité
approprié
soit
mis
en
place
par
celui-ci
:
+
Activité
encadrée
par
au
minimum
un
diplômé
d'état
ayant
des
notions
de
secourisme
:
#
L'encadrant
doit
être
en
possession
d'une
attestation
d'assurance
professionnelle
;
+. La
Être
équipé
d'un
moyen
de
communication
pour
appeler
les secours
(112,
18
ou
15);
+
Être
munis
d'un
sac
de
premiers
secours
;
ARTICLE
8
-
UTILISATION
DES
VÉHICULES
TERRESTRES
À
MOTEUR
À
DES
FINS
PROFESSIONNELLES Conformément
à
l'article
4,
les
engins
motorisés
destinés
à
assurer
la
sécurité
des
pratiquants
l'entretien
des
pistes
de
ski
de
fond,
les
secours
sur
les
pistes
de
ski
de
fond,
l'entretien
et
le
dépannage
des
équipements,
peuvent
circuler
sur
les pistes
de
ski
ouvertes.
Ils devront
porter
en
évidence
une
signalisation
particulière
:
+
Feux
allumés
ou
gyrophare
en
fonctionnement ;
*. “
Avertisseur
sonore
actif
si
nécessaire
;
Tant
pour
les
professionnels
des
pistes,
que
pour
les
restaurateurs,
pour
des
raisons
de
sécurité
des
personnes
et
uniquement
pour
les
missions
précisées
ci-dessus,
la
circulation
des
engins
s'effectue
exclusivement
et obligatoirement
sur
un
itinéraire
déterminé
en
début
de
saison.
Pour
les
restaurateurs
(établissements
d'altitude),
les
engins
utilisés
pour
le
ravitaillement
doivent
s'assurer
de
ne
pas
dégrader
la bande
skiable
et dans
la mesure
du
possible
circuler
sur
les bords
des
pistes
afin
de
ne
pas
créer de
traces
dommageables
et ce
en
dehors
des
heures
d'ouverture
des
pistes
de
ski
et dans
le respect
des
plans
de
circulation
établis
en
collaboration
avec
le Service
des
Pistes.
Les
engins
utilisés
doivent
être
conformes
à la réglementation
et aux
normes
en
vigueur.
Les chenillettes
sont
équipées
obligatoirement
d'un
accessoire
arrière
de finition
(type
fraise
et lisseur).
Ces
engins
doivent
être
conduits
par
des
personnes
dûment
formées
à
la
conduite
et
ayant
connaissance
des
règles
de
sécurité
inerrante
au
site
(plan
de
circulation
notamment).
Le
convoyage
des
clients
des
établissements
d'altitude
devra
s'effectuer
dans
le
respect
de
la
réglementation
en
vigueur
et sur
autorisation
dûment
obtenue
auprès
des
services
compétents. AA
—ALBIEZ— MONTROND LA
PERLE
DÉS
ALPES
Page
5 sur
10
ARTICLE
9 - ORGANISATION
DES
SECOURS
Les
secours
sont
assurés
par
Monsieur
le
Maire.
Les
numéros
d'alerte
sont
le :
%
112;
+
18;
ARTICLE
10
- RÈGLES
DE
CONDUITE
Tout
pratiquant
doit
se
comporter
de
manière
à
ne
pas
mettre
en
danger
les
autres
pratiquants.
il doit
utiliser
les
pistes
correspondant
à son
niveau.
Il doit
respecter
la signalisation,
les
horaires
de
fermeture,
les consignes
de
sécurité,
et notamment
ne
pas
emprunter
de
pistes
fermées.
L'accès
au
site
nordique
implique
l'acceptation
totale
des
règles
de
sécurité
et
des
consignes
d'utilisation
placées
au
départ
de
ces
dernières
et/ou
indiquées
sur
la carte.
ARTICLE
11
- REDEVANCE
D'ACCÈS
AU
SITE
NORDIQUE
L'accès
au
l'ensemble
du
site
nordique
n'est
pas
soumis
à redevance.
ARTICLE
12
- SANCTIONS
La
violation
des
interdictions
ou
le
manquement
aux
obligations
-
notamment
aux
obligations
de
sécurité
de
nature
à compromettre
gravement
la sécurité
des
personnes
- édictées
par
les décrets
et
arrêtés
de
police
sont
punis
de
l'amende
prévue
pour
les contraventions
de
la première
classe.
Les contraventions
au
présent
arrêté feront
l'objet de
procès-verbaux
dressés
par
les officiers
et agents
de
police
judiciaire
et agents
de
police
judiciaire
adjoints
en
application
des
dispositions
de
l'article
R
610-5
du
Code
pénal.
ARTICLE
13
- EXÉCUTION
Le
présent
arrêté
annule
et remplace
l'arrêté
en
date
21
janvier
2022
relatif à
la sécurité
générale
sur
le site
nordique
de
la commune
d'Albiez-Montrond.
Sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
:
-
Monsieur
le
Maire
:
-
Monsieur
le Secrétaire
général
de
la commune
;
-
Madame
la directrice
de
l'ESF
;
- _
Monsieur
le directeur
technique
de
l'ESF
;
- _
Monsieur
le Commandant
du
groupement
de
gendarmerie
;
-
Monsieur
le
Commandant
du
PGHM :
Sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
aux
emplacements
habituels,
ainsi
qu'en
tous
lieux
appropriés. DA
— ALBIEZ— MONTROND LA PERLE
DES
ALPES
Page
6 sur
10
ARTICLE
14
- AMPLIATION
Le
présent
arrêté
sera
porté
à la connaissance
du
public
et affiché
aux
départs
des
pistes
et aux
points
d'accueils
du
public.
Conformément
à
l'article
L.
2131-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
:
-
La
sous-préfecture
de
Saint-Jean-de-Maurienne
;
-
La
Brigade
de
Gendarmerie
de
Saint-Jean-de-Maurienne ;
-
Le
centre
de
Secours
des
S.P. ;
-
L'exploitant
du
Domaine
Skiable
;
Fait
à ALBIEZ-MONTROND,
Le
24/11/2023
Jean
DIDIER
Délai
de
recours
de
deux
mois
devant
le
Tribunal
administratif
de
Grenoble
(2,
Place
Verdun
-
38000
GRENOBLE)
Recours
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
auprès
de
M.
le
Maire
d'Albiez-
Montrond
(Chef-lieu
-
73300
Albiez-
Montrond) DA
—
ALBIEZ—
MONTROND LA
PERLE
DES
ALPES
Page
7 sur
10
Annexe
1 : Le
plateau
de
Montrond
GChalmieul
n
Parking
Chalmieu
Le
2essel
En
Cuman
Le Mottet
2
Pré Valloire
-\
17
1
n/
ve
4
4
sannrnint
Leaflet|
© OpenStr: 24
— ALBIEZ— MONTROND LA PERLE
DES
ALPES
Annexe
2 : Le tour
de
la Cochette
\
-—
Dii0
A4
ri
A
ques
À
-
Si
Albiez
Montrond
Page
8 sur
10
reetMap DA
— ALBIEZ— MONTROND LA PERLE
DES
ALPES
Page
9 sur
10
Annexe
3
: Le
tour
des
Contamines
D 110
Les
Contarnines
=
£
DUT
On
D 80
Rue dy MNEU HA
—ALBIEZ— MONTROND LA
PERLE
DES
ALPES
Page
10 sur
10
Annexe
4 : Le
sentier
de
la
Plaigne
Plan
Martin
Praz
Roux
Leaflet|
©
OvensS