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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 18 12 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bégard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 18 12 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Éducation,
Nombre
de
membres
en
exercice
: 26
Conseil
municipal
du
18
décembre
2025
Date
de
la convocation
: 11
décembre
2025
N°de
délibération
Objet
Nombre
de
suffrages
Vote
Pour
Contre
Absention
2025/107
Finances
locales
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2026
26
26
2025/108
Finances
locales
Autorisation
d'engagement,
liquidation
et
mandatement
des
dépenses
d'investissement
2026
avant
le vote
du
budget
principal
"Ville
de
Bégard"
26
26
2025/109
Finances
locales
Budget
principal
"Ville
de
Bégard"
- Décision
modificative
n°2
26
26
2025/110
Finances
locales
Aménagement
de
l'avenue
Pierre
Perron
et du
pourtour
du
collège
: Autorisation
de
Programme
/ Crédits
de
Paiement
- Révision
n°10
26
26
2025/111
Finances
locales
Requalification
urbaine
: Autorisation
de
Programme
/ Crédits
de
Paiement
- Révision
n°9
25
25
2025/112
Finances
locales
Réhabilitation
de
la maison
des
associations
Autorisation
de
Programme
/ Crédits
de
Paiement
- Révision
n°7
26
26
2025/113
Finances
locales
Réhabilitation
du
complexe
sportif
:
Autorisation
de
Programme
/ Crédits
de
Paiement
- Révision
n°3
26
26
2025/114
Finances
locales
Restructuration
de
la salle
omnisports :
demande
de
subvention
au
titre
de
la Dotation
de
Soutien
à
l'Investissement
Local
(DSIL)
et
de
la Dotation
d'Équipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
2026
26
26
2025/115
Commande
publique
Restructuration
de
la salle
omnisports
-
Signature
du
marché
de
maîtrise
d'oeuvre
26
26
2025/116
Finances
locales
Réhabilitation
de
la Congrégation
du
Bon
Sauveur:
Autorisation
de
Programme
/
Crédits
de
Paiement
- Révision
n°2
23
23
2025/117
Finances
locales
Budget
annexe
"Maison
de
santé”
- Décision
modificative
n°1
26
26
2025/118
Finances
locales
Budget
annexe
"Maison
de
Santé" :
Autorisation
de
Programme
/ Crédits
de
Paiement
- Révision
n°5
26
26
2025/119
Enseignement
Fixation
du
coût
de
scolarité
annuel
moyen
d'un
élève
scolarisé
dans
les
écoles
publiques
de
Bégard
23
23
2025/120
Enseignement
Mise
en
place
d'une
convention
de
participation
financière
entre
la commune
de
Bégard
et les
communes
de
résidence
ne
disposant
pas
de
filière
bilangue
breton-
français
ou
d'école
sur
leur
territoire
26
26
2025/121
Urbanisme
Modification
simplifiée
n°1
du
PLUï
de
Guingamp
Paimpol
Agglomération
: avis
du
conseil
municipal
26
26
Date d'affichage
:
29
DEC.
2075
Signature
du Maire,
Vincent
CLECH
}