Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 18 12
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 18 12
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 04 04
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 04 04
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 12 06
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 17 07
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 06 02
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 16 04
Déliberation - 2025 20 Vote du BP 2025 Maison de Sante tampon
Déliberation - Deliberations du 20 02 2025 examinees par le CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bégard.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 20 02 2025 examinees par le CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Conseil
municipal
du
20
février
2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Date
de
la
convocation
:
13
février
2025
N°de
.
Nombre
Vote
LE
£rats
Objet
de
délibération
Pour
Contre
Absention
suffrages
2025/08
|Finances
locales
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2025
25
25
0
0
2025/09
|Fonction
publique
Modification
du
tableau
des
effectifs
25
25
0
0
2025/10
[Fonction
publique
Délibération
portant
accueil
d'une
personne
25
25
0
0
volontaire
en
service
civique
Date
d'affichage
:
24
février
2025
Signature
du
Maire,
Vincent
CLECH