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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 04 04 2025
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Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Démocratie,
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Date
de
la
convocation
:
21
mars
2025
Conseil
municipal du
4 avril
202
Nombre
N°de
.
Vote
cr
de
Objet
de
délibération
Pour
Contre
Absention
suffrages
:
Budget
annexe
"Résidence
An
ti-Skol" :
RE
Mouais
Approbation
du
compte
de
gestion
2024
28
#
9
9
:
Budget
annexe
"Résidence
An
ti-Skol" :
2025/12
3
5
j
19
0
/
DORE
IEEE
Approbation
du
compte
administratif
2024
5
è
Budget
annexe
"Résidence
An
ti-Skol"
: Vote
du
2025/1
Î
#
ee
20
0
025/13
|Finances
locales
budget
primitif
2025
20
0
G
Budget
annexe
"Boutiques
Cœur
de
Ville" :
2025/14
.
.
24
0
085/
Finances
locales
Approbation
du
compte
de
gestion
2024
#4
9
ë
Budget
annexe
"Boutiques
Cœur
de
Ville" :
2025/1
:
:
.
23
925715
|isancerI6cales
Approbation
du
compte
administratif
2024
23
0
9
:
Budget
annexe
"Boutiques
Cœur
de
Ville"
: Vote
2025/1
ue
20
0
4
025/16
|Finances
locales
du
budget
primitif
2025
20
2025/17
[Finances
locales
Budget annexe
Maison
de
santé"
: Approbation
du
24
24
0
0
compte
de
gestion
2024
2025/18
[Finances
locales
Budget annexe
Maison
de
santé"
: Approbation
du
33
23
0
0
compte
administratif
2024
.
Budget
annexe
"Maison
de
Santé
: Autorisation
de
24
HEAD
|Enanees-toenles
Programme
/ Crédits
de
Paiement
- Révision
n°4
74
e
:
Budget
annexe
"Maison
de
Santé"
: Vote
du
24
0
2025/20
[Finances
locales
budget
primitif
2025
24
0
2025/21
|Finances
locales
Budget annexe
Armoripark"
: Approbation
du
25
25
0
0
compte
de
gestion
2024
2025/22
|Finances
locales
Buaget
annexe
Amoripars
+ Approbation
du
24
24
0
0
compte
administratif
2024
2025/23
|Finances
locales
Budget
suce
“nmocipule
: Vote
du
budgnt
25
21
4
0
primitif
2025
Budget
annexe
"Production
d'énergies
2025/24
|Finances
locales
renouvelables"
: Approbation
du
compte
de
gestion
24
24
0
0
2024 Budget
annexe
"Production
d'énergies
2025/25
|Finances
locales
renouvelables"
: Approbation
du
compte
23
23
0
0
administratif
2024
:
Budget
annexe
"Production
d'énergies
24
0
AGESIS:
| Hionaçes
Rocaler
renouvelables"
: Vote
du
budget
primitif
2025
24
8
2025/27
[Finances
locales
Budget
principal
Ville
de
Bégard"
: Approbation
25
25
0
0
du
compte
de
gestion
2024
2025/28
[Finances
locales
Budget principal
Ville
de
Bégard"
: Approbation
24
24
0
0
du
compte
administratif
2024
2025/29
Finances
locales
Budget
principal
"Ville
de
Bégard"
: Affectation
25
25
0
0
du
résultat
2024
2025/30
[Institutions
et
vié
politique
Etat
présentant
l'ensemble
des
indemnités
des
élus
25
25
0
0
pour
l'année
2024 Conseil
municipal
du
4
avril
2025
Nombre
Nde
Vote
ON
Objet
de
|
délibération
Pour
Contre
Absention
suffrages
2025/31
[Finances locales
Budget
principal
"Ville de Bégard”
: Attribution
18
18
0
0
des
subventions
et participations
diverses
2025
Libertés
publiques
et
Signature
d'une
convention
de
stérilisation
et
2025/32
res
de
….
d'identification
des
chats
errants
avec
l'Association
25
25
0
0
P
P
Protectrice
des
Animaux
Abandonnés
2025/33
|Finances
locales
Fiscalité
directe
locale
: Vote
des
taux
2025
25
25
0
0
Guingamp
Paimpol
Agglomération
: Rapport
de
la
2025/34
|Institutions
et vie
politique
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
25
25
0
0
Transférées
(CLECT)
2024
2025/35
[Domaine
et Patrimoine
Bâtiments
communaux
Ë Tarifs
et conditions
de
25
25
0
0
location
applicables
au
ler
mai
2025
Approbation
du
règlement
intérieur,
de
la
2025/36
|Domaine
et Patrimoine
convention
de
mise
à disposition
et des
tarifs
25
25
0
0
d'utilisation
de
la maison
du
numérique
2025/37
[Décisions
budgétaires
Cimetières
: Tarifs
des
concessions
applicables
au
25
25
0
0
ler
mai
2025
2025/38
[Décisions
budgétaires
ns
de
place
: Tarifs
applicables
au
1er
mai
25
25
0
0
Syndicat
Mixte
des
Eaux
du
Jaudy
: Extension
du
2025/39
|Commande
publique
réseau
de
branchement
d'adduction
en
eau
potable
25
25
0
0
du
lotissement
communal
sis
Hent
Penn
Vur
D
ci Hé
is
Requalification
urbaine
: Autorisation
de
2
:
:
Le
24
0
1
2025/44
|Décisians
budétiires
Programme
/ Crédits
de
Paiement
- Révision
n°8
FA
Aménagement
de
l'avenue
Pierre
Perron
et du
2025/41
|Décisions
budgétaires
pourtour
du
collège
: Autorisation
de
Programme
/
25
25
0
0
Crédits
de
Paiement
- Révision
n°9
Réhabilitation
de
la maison
des
associations
:
2025/42
|Décisions
budgétaires
Autorisation
de
Programme
/ Crédits
de
Paiement
-
25
25
0
0
Révision
n°5
Réhabilitation
du
complexe
sportif
: Autorisation
2025/43
|Décisions
budgétaires
de
Programme
/ Crédits
de
Paiement
- Révision
25
25
0
0
n°2 Réhabilitation
de
la Congrégation
Des
Soeurs
:
2025/44
|Décisions
budgétaires
Autorisation
de
Programme
/ Crédits
de
Paiement
-
25
25
0
0
Révision
n°1
2
53
sit
Budget
principal
"Ville
de
Bégard"
: Vote
du
21
0
4
2025/45
|Décisions
budgétaires
budget
primitif
2025
21
Guingamp
Paimpol
Agglomération
: Rapport
2025/46
|Institutions
et vie
politique
annuel
d'activités
et de
développement
durable
25
25
0
0
2024 Création
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
2025/47
[Fonction
publique
à un
Hesoin
lié à un
accroissement
saisonnier
25
25
0
0
d'activité
"aux
services
techniques"
- Annule
et
remplace
la délibération
n°2018/27
du
6 avril
2018
Date d'affichage
:
9
AR.
2075
Signature
du
Maire,
Vincent
CLECH