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Arrêté - 2024 136T PANALOISIRS Cyclo Utilisation PUMPTRACK Morpiénas kid bike
Document publié le Samedi 22 juin 2024 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 136T PANALOISIRS Cyclo Utilisation PUMPTRACK Morpiénas kid bike)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Budget,
Ville de
anazol VILLE DE PANAZOL - HAUTE-VIENNE
ARRÊTÉ 2024-136 TEMPORAIRE PORTANT RÈGLEMENTATION D'UTILISATION EXCEPTIONNELLE
DE LA PISTE DE PUMPTRACK DE L'AIRE DE LOISIRS AUZETTE-MORPIÉNAS,
DU PARC SPORTS ET NATURE DE MORPIÉNAS ET DU BORD D'AUZETTE
Le Maire de La Commune de Panazol,
- Vu le Codé Général des Collectivités Territoriales, Les articles L.2211-1 et suivants :
- Vu la demande d'autorisation formulée auprès de Monsieur le Maire de La commune de Panazol, par Monsieur Pascal GROSSE, Président de la section Cyclo-VTT de l'Association PANALOISIRS, d'organiser à Panazol le samedi 22 juin 2024, un “kid-bike” destiné aux enfants des écoles de VTT de la Haute-Vienne
- Considérant qu'il convient de réglementer provisoirement l'utilisation de La piste de Pumptrack de l'aire
de loisirs Auzette-Morpiénas et divers sites situés dans l'enceinte du Parc Sports et Nature de Morpiénas
ainsi que de la vallée de l'Auzette, en raison de l'organisation d'un “kid-bike" :
ARTICLE": La piste de Pumptrack de l'aire de loisirs Auzette-Morpiénas, divers sites du parc Sports et
Nature de Morpiénas ainsi que de la vallée de l'Auzette tels que définis au plan ci-annexé, seront utilisés par l'Association "PANALOISIRS section CYCLO-VTT" Le samedi 22 juin 2024 de 13h30 à 17h30.
ARTICLEZ2: L'accès aux sites mentionnés à l'article 1 sera interdit le samedi 22 juin 2024 de 13h30 à
17h30, à l'exception des organisateurs et participants au “kid-bike”.
ARTICLE3: Le présent arrêté sera publié conformément à la règlementation en vigueur et pourra faire
l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif dans Les deux mois à compter de sa date de
publication.
ARTICLE 4: Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
Madame la Directrice Générale des Services de La commune de PANAZOL et Monsieur le Président de la section Cyclo-VTT de l'Association PANALOISIRS, sont chargés, chacun en ce qui Le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur Pascal GROSSE, Président de la
section Cyclo-VTT de l'Association PANALOISIRS.
Fait à PANAZOL. Le 14 juin 2024
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1/2 ANNEXE À L'ARRÊTÉ 2024-138 TEMPORAIRE PORTANT RÈGLEMENTATION D'UTILISATION
EXCEPTIONNELLE DE LA PISTE DE PUMPTRACK DE L'AIRE DE LOISIRS AUZETTE-MORPIÉNAS,
DU PARC SPORTS ET NATURE DE MORPIÉNAS ET DU BORD D'AUZETTE
ORGANISATION D'UN « KID-BIKE »
LE SAMEDI 22 JUIN 2024
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