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Convocation - CONVOCATION CONSEIL 27 04 2026
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 03h05 par la commune de Gouesnière.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CONSEIL 27 04 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises,
DEPARTEMENT
DE
L'ILLE-ET-VILAINE
MAIRIE
DE
Le
13
avril
2026
LA
GOUESNIÈRE
SÈ
Te
CONVOCATION
Gouesnière Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
de
Conseil
Municipal,
qui
aura
lieu
le :
Lundi
27
avril 2026
à
20
heures
00
à
La
Mairie
de
La
Gouesnière
-
Salle
du
Conseil
Ordre
du
Jour :
>
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
14
avril
2026
>
INSTALLATION
DU
NOUVEAU
CONSEIL
MUNICIPAL
QUESTION
1.
DÉSIGNATION
D'UN
CORRESPONDANT
DÉFENSE
QUESTION
2.
ENTENTE
DU
MARAIS
BLANC
: ÉLECTION
DE
3 DÉLÉGUÉS
QUESTION
3.
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
>
RESSOURCES
HUMAINES
QUESTION
4.
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
DE
RESPONSABLE
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
>
FINANCES
QUESTION
5.
BUDGET
COMMUNE
2026
- AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
QUESTION
6.
BUDGET
COMMUNE
2026
— VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
QUESTION
7.
BUDGET
COMMUNE
2026
— VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
QUESTION
8.
CONTRAT
D'ASSOCIATION
AVEC
L'OGEC
— ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
7
PARTENARIAT
QUESTION
9.
ENTENTE
DU
MARAIS
BLANC
: AVENANT
N°1
À
LA
CONVENTION
DE
MUTUALISATION
D'UN
GARDE
CHAMPETRE
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinquée.
Le
Maire,
®
M.
Jérôme
LEGRAND:
POUVOIR
Je
soussigné(e)
PAT
era
absent(e)
à la séai
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pal du
2
04/2026
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LR
et
LA
RO
Donne
tout
pouvoir
pour
me
représenter
et prendre
part
aux
votes
en
mon
nom
à :
Signature :