Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 02 09 liste deliberations conseil municipal
Convocation - CONVOCATION CONSEIL 13 04 2026
Convocation - CONVOCATION CONSEIL 27 04 2026
Procès Verbal - 2026 02 09 Proces verbal CM signe
Convocation - CONVOCATION CONSEIL 26 03 2026
Convocation - CONVOCATION CONSEIL 20 03 2026
Convocation - Convocation conseil municipal du 1er juillet 2025
Convocation - CONVOCATION CONSEIL ADMINISTRATION 30 04 2026
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 26 05 2026
Convocation - convocation conseil municipal
Convocation - Convocation Conseil Minicipal 2026 02 09
Document publié le Samedi 7 février 2026 à 03h17 par la commune de Gouesnière.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Minicipal 2026 02 09)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
L'ILLE-ET-VILAINE
MAIRIE
DE
Le
05
février
2026
LA
GOUESNIÈRE 5:
EE
CONVOCATION
Gouesnière Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
de
Conseil
Municipal,
qui
aura
lieu
le :
LUNDI
09
février
2025
à
16
heures
30
à
La
Mairie
de
La
Gouesnière
-
Salle
du
Conseil
Ordre
du
Jour
:
>
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
15
décembre
2025
>
RESSOURCES
HUMAINES
QUESTION
1.
CREATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
DE
CATEGORIE
B
OÙ
C
(ARTICLES
L.
332-8
2°
ET
L.
332-14
DU
CODE
GENERAL
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE)
QUESTION
2.
CREATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
DE
CATEGORIE
C
(ARTICLES
L.
332-8
2°
ET
L.
332-14
DU
CODE
GENERAL
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE)
QUESTION
3.
DETERMINATION
DES
TAUX
DE
PROMOTION
POUR
LES
AVANCEMENTS
DE
GRADE
QUESTION
4.
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
D'AGENT
D'ACCUEIL
-
ÉTAT-CIVIL
DANS
LE
CADRE
D'UN
AVANCEMENT
DE
GRADE
QUESTION
5.
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
D’AGENT
SPÉCIALISÉ
DES
ÉCOLES
MATERNELLES
DANS
LE
CADRE
D’UN
AVANCEMENT
DE
GRADE
>
FINANCES
QUESTION
6.
OUVERTURE
D'UN
QUART
DES
CRÉDITS
D'INVESTISSEMENT
AU
BUDGET
2026.
QUESTION
7.
TARIFS
ACCUEIL
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT
(ALSH)
DE
3
À
13
ANS
AU
18
SEPTEMBRE
2026
>
COMMANDE
PUBLIQUE
QUESTION
8.
RÉHABILITATION
ET
CRÉATION
D'UN
ESPACE
INTERGÉNÉRATIONNEL
«
LA
RUCHE
»
--
AVENANT
N°1
AU
MARCHÉ
DE
TRAVAUX
-
LOT
N°03
-
MENUISERIES
EXTÉRIEURES
ET
INTÉRIEURES
- CONCLU
AVEC
L'ENTREPRISE
BELLOIR
QUESTION
9.
CONSTRUCTION
D'UNE
SALLE
SOCIO-CULTURELLE
-
AVENANT
N°4
AU
MARCHÉ
DE
MARCHE
DE
MAITRISE
D'ŒUVRE
—
CONCLU
AVEC
M.
GUILLOUX
Jérôme
-
ARCHITECTE
DPLG,
MANDATAIRE
ET
SES
CO-TRAITANTS.
QUESTION
10.
CONSTRUCTION
D'UNE
SALLE
SOCIO-CULTURELLE
-- AVENANT
N°2
AU
MARCHÉ
TRAVAUX
—
LOT
N°4
- COUVERTURE
ZINC
- ETANCHEITE
—
CONCLU
AVEC
L'ENTREPRISE
MAHEY.
>
PARTENARIAT
QUESTION
11.
SAINT-MALO
AGGLOMÉRATION
-
RAPPORT
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D'ÉVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFÉRÉES
RELATIVE
AUX
MAISONS
FRANCE
SERVICES
DU
06
JANVIER
2026.
QUESTION
12.
SAINT-MALO
AGGLOMÉRATION
-
AVENENT
N°1
A
LA
CONVENTION
REGISSANT
L'ORGANISATION
D'UN
SERVICE
COMMUN
POUR
L'INSTRCUTION
DES
AUTORISATIONS
ET
DES
ACTES
RELATIFS
A
L'OCCUPATION
ET
L'UTILISATION
DES
SOLS.
QUESTION
13.
CONSEIL
D'ARCHITECTURE
ET
D'URBANISME
D'ILLE-ET-VILAINE
(CAU35)
:
SIGNATURE
D'UN
AVENANT
QUESTION
14.
CAISSE
D'ALLOCATIONS
FAMILIALES
: CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
-—
ACCUEIL
ADOLESCENTS
QUESTION
15.
CAISSE
D’'ALLOCATIONS
FAMILIALES
: CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
-—
ALSH
EXTRASCOLAIRE
QUESTION
16.
CAISSE
D’ALLOCATIONS
FAMILIALES
: CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
-—
ALSH
PÉRISCOLAIRE >
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
M.
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
accordée
au
titre
de
l’article
L.2122-22
du
C.G.C.T.
à
M.
le
Maire.
>
Questions
diverses.
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
ma
donsidération
distinguée.
POUVOIR
Je'soussigné(e)
M"
HAMEL
Joël,
sera
absent(e)
à
la
séance
de
Conseil!
Municipal/du109/02/2025'pourles/motifs
suivants
PMR
PA ARE
mon
nom
à : _
Signature
: