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Conseil Municipal - 1595301
Déliberation - 2134203
Déliberation - 2197813
Déliberation - 2134208
Document publié le Vendredi 23 janvier 2026 par la commune de Sainte-Catherine.
Lien du pdf (Déliberation - 2134208)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Mairie
de
SAINTE
CATHERINE
58
Rue
de
Châteauvieux
69440
SAINTE
CATHERINE
Conseil
Municipal
- Séance
du
Vendredi
23
janvi
Liste
des
délibérations
adoptées
er
2026
{conformément
à l’article
L.2121-25
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
Nombre
de
présents
:
9
Nombre
de
pouvoirs
:
0
Numéros
Obiet
de
la
délibération
Décision
© | Demande
de
subvention
concernant
les
travaux
de
Approuve à l’un. anirité
2026-001
|
réfection
des
toitures
du
hangar
communal
et des
halles
des
têtes plates
- DSIL
et DETR
L
.
2026-02
DIA
parcelles
D405-D834
et D836
Décide
à |
unanimité
de
ne
pas
préempter
DIA
parcelle
D426
Décide
à l'unanimité
de
2026-003
ne
pas
préempter
2026-004
Approbation
de
la
convention
partenariale
de
création
d'un
Approuve
à l’un animité
site
de
compostage
collectif
- CCMDL
Approbation
de
la
convention
de
forfait
communal
classes
|
Approuve
à
l'unanimité
2026-0053 |
sous
contrat
d'association
Ecole
SAÏNT-IFAN-PIERRE
NEEL
Approbation
de
la
convention
de
fonds
de
concours
Approuve
à
l'unanimité
2026-006 |
relative
à la mise
à disposition
des
arceaux
vélos
- CCMDL
Le
Secrétaire
de
séance
ide
.
Lire —
Joëlle
MASSE
Piérre
D
Le
Maire
USSURGEY
Publiée
sur
le site
internet
de
la commune
le:
à
B
JAN
2026
Affich
o
ée
le
) BJAN,
2026