Conseil Municipal - 1709292514 CM 26022024

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Conseil Municipal - 1709292514 CM 26022024 Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Chevrainvilliers. Lien du pdf (Conseil Municipal - 1709292514 CM 26022024)Thèmes du document : Famille, Énergies, Justice et droit, Département de

Seine-et-Marne

République Française

COMMUNE DE CHEVRAINVILLIERS

Nombre de membres

en exercice: 10

Présents : 8

Votants: 8

Séance du 26 février 2024

L'an deux mille vingt-quatre et le vingt-six février l'assemblée régulièrement convoquée le 26 février 2024, s'est réunie sous la présidence de Benoit OUDIN Sont présents: Benoit OUDIN, Annie VERHUST, Alexandre MAZURAIS, Thierry ORIGNE, Michèle TURPIN, Christelle SOURDILLE, Xavier MAUCCI, Danièle LEPAGE

Représentés:

Excuses:

Absents: Olivier BRIDOU, Philippe CLERGEOT

Secrétaire de séance: Alexandre MAZURAIS

Objet: ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 08 JANVIER 2024 - DE_2024_007

Le procès verbal de la séance du 08 janvier 2024 est approuvé par tous les membres présents.

APPROUVEE

Objet: CCPN MODIFICATION DES STATUTS : CRECHE INTERCOMMUNALE - DE_2024_008

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.5211-17,

Considérant qu’au regard du diagnostic de la Caisse d’Allocations Familiales, la Communauté de Communes du Pays de Nemours, dans le cadre de sa politique petite enfance, souhaite développer les modes de garde des jeunes enfants sur son territoire, pour augmenter l’offre des places d’accueil, couvrir le besoin des familles et contribuer à l’attractivité du territoire.

Considérant que la Communauté de Communes du Pays de Nemours a lancé une étude de faisabilité pour l’implantation d’une crèche intercommunale permettant de définir le nombre de places cibles, les coûts d’investissement et de fonctionnement, et le mode de gestion à privilégier.

Considérant que la Communauté de Communes du Pays de Nemours souhaite implanter une crèche intercommunale avec espace extérieur au 3 place de la Gare à Saint Pierre lès Nemours à proximité immédiate du pôle gare de Nemours-Saint Pierre lès Nemours.

Considérant que cet équipement pourra accueillir 30 berceaux (places) et constituera un atout majeur pour le territoire du Pays de Nemours dans le cadre de l’offre de services apportée aux familles.

Considérant qu’il conviendrait d’ajouter une compétence au sein du paragraphe relatif aux « Compétences Supplémentaires », dont la rédaction serait la suivante :

« - Création et gestion d’une crèche intercommunale »

Vu la délibération n°2023-57 portant proposition de modification des statuts de la Communauté de communes du Pays de Nemours,

Sur proposition de Monsieur le Maire,Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 APPROUVE la proposition de modification de statuts conformément à la délibération n°2023-57 relative à la crèche intercommunale, par l’ajout d’une compétence au sein du paragraphe relatif aux « Compétences Supplémentaires », dont la rédaction serait la suivante :

« - Création et gestion d’une Crèche intercommunale »

APPROUVEE

Objet: CONTROLE DES POINTS INCENDIE : CONVENTION AVEC LA CC DU PAYS DE NEMOURS - DE_2024_009

Vu, la loi n°2010-1563 de réforme des collectivités territoriales,

Vu la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d’amélioration de la qualité du droit, Vu, la loi n°2014-58 du 27/01/2014 de modernisation de la FPT et d'affirmation des métropoles, Vu le décret 2015-235 du 27 février 2015 relatif à la défense extérieur contre l’incendie, Vu, la loi n° 2015-991 du 7/08/2015, portant nouvelle organisation territoriale de la République, Vu, le code général des collectivités territoriales,

Vu l’arrêté préfectoral portant approbation du règlement départemental de défense extérieure contre l’incendie de Seine et Marne,

Vu le règlement départemental de la défense extérieure contre l’incendie de Seine et Marne,

Monsieur Madame, le Maire expose :

Le Décret 2015-235 relatif à la défense incendie stipule que les points d’eau incendie font l’objet de contrôles techniques périodiques afin d’évaluer leur capacité.

Les modalités d’exécution sont définies dans le règlement départemental adopté par le Conseil d’administration du SDIS 77 le 13 décembre 2016 et approuvé par arrêté préfectoral du 24 février 2017

Ce règlement prévoit dans son article 5.1.1.2 que le contrôle des PEI doit être réalisé par des mesures sur le terrain, au minimum tous les deux ans (années paires), en alternance avec les reconnaissances opérationnelles effectuées par le SDIS77 (années impaires).

La défense extérieure contre l’incendie relève du pouvoir de Police Spéciale du Maire. A ce titre, Le Maire doit notifier au Préfet le dispositif de contrôle des PEI qu’il met en place et toute modification. Le SDIS doit être informé de ces modifications.

Le Maire doit adresser au SDIS la mise à jour de la base de données des PEI qui comporte notamment les résultats des contrôles techniques.

Il dresse un arrêté communal portant inventaire des PEI du territoire, avec copie au SDIS77.

En ce qui concerne les PEI privés, le Maire s’assure du contrôle périodique par le propriétaire. Il peut être amené à lui rappeler cette obligation.

Les élus de la CCPN ont souhaité lancer une étude sur la possibilité de mutualiser les contrôles techniques périodiques des PEI à travers un service assuré par l’EPCI.Le contrôle technique périodique des PEI réalisé par la CCPN permettra aux communes du territoire de réaliser une économie comprise entre 39 et 85% par rapport au coût actuel.

La réalisation de ce service internalisé au fonctionnement de la CCPN doit faire l’objet d’une convention qui précisera les éléments suivants :

 L’intervention de la CCPN se limitera à l’évaluation des capacités des PEI publics ainsi qu’à la transmission des données aux communes

 Qu’il reviendra au Maire d’adresser les résultats au SDIS 77 dans le cadre de son pouvoir de Police Spéciale de Défense Contre l’Incendie

 Le coût du contrôle facturé à l’unité de PEI vérifié s’élève à 14 €.

 Le calendrier d’intervention sera transmis au Maire préalablement aux interventions En conséquence il est proposé au conseil municipal :

- D’accepter la mutualisation de la réalisation des évaluations des capacités des Points d’Eau Incendie Publics par les services de la CCPN aux conditions fixées dans la convention ci-jointe,

- De valider la convention entre la CCPN et la commune de Chevrainvilliers,

- D’autoriser Madame, Monsieur le Maire ou son délégataire à signer tout document à cet effet.

APPROUVEE

Objet: PARC EOLIEN SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'ICHY - DE_2024_010

Vu l'arrêté préfectoral en date du 16 janvier 2024 portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale sollicitée par la Société Energie de Saint-Vincent pour la construction et l'exploitation d'un parc éolien sur le territoire de la commune d'ICHY (77),

Vu l'enquête publique ouverte du 26 février à 9h00 au 30 mars à 12h00,

Considérant qu'au regard de l'article R.181-38 du Code de l'Environnement, le Conseil Municipal de la commune de Chevrainvilliers est appelé à donner son avis sur le projet dès le début de l'enquête publique,

Considérant que cet avis doit être exprimé au plus tard dans les 15 jours suivant la clôture de l'enquête, soit le 15 avril 2024,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

- EMET un avis défavorable au projet de parc éolien sur le territoire de la commune d'ICHY.

REFUSEE

Objet: SYNDICATS INTERCOMMUNAUX : REMPLACEMENT DE MONSIEUR FRANCK CARPENTIER - DE_2024_011

Vu la démission de Monsieur Franck CARPENTIER de son poste de conseiller municipal,Considérant que Monsieur Franck CARPENTIER était délégué dans les syndicats intercommunaux suivants:

SMETOM : Benoit OUDIN

Syndicat des transports : Benoit OUDIN

Syndicat des collèges : Alexandre MAZURAIS

Parc Naturel Régional du Gâtinais français : Annie VERHUST

APPROUVEE

Objet: RETRAIT DE LA DELIBERATION DE_2023_1 DU 04 DECEMBRE 2023 - DE_2024_012

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code de l'Energie et notamment son article L.141-5-3,

Vu le Code de l'urbanisme et notamment son article L.151-42-1-II,

Vu la délibération n° DE_2023_038 du 4 décembre 2023 du Conseil Municipal de Chevrainvilliers,

Vu la lettre du contrôle de la légalité de la Préfecture de Seine et Marne du 17 janvier 2024,

Considérant que la délibération n°DE_2023_038 du 4 décembre 2023 porte sur des zones d'exclusion avant même que le comité régional ait émis son avis sur les zones d'accélération identifiées au nniveau régional,

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la délibération se trouve, de ce fait, entachée d'illégalité, il propose de la retirer,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

 DECIDE de retirer la délibération n°DE_2023_038 du 4 décembre 2023 approuvant les "zones d'accélération et d'exclusion des énergies renouvelables"

APPROUVEE

Objet: ZONES D'ACCELERATION DU DEPLOIEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES - DE_2024_013

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code de l'Energie,

Vu la Loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables,

dite loi "APER",Vu le délai de 6 mois prévu par la loi, afin de définir les zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables, qui prendra fin le 5 décembre 2023,

Vu la délibération du Parc Naturel Régional du Gâtinais français du 10 octobre 2023 et le schéma de développement de l'éolien,

Vu la délibération du 06 novembre 2023 concernant le mode de consultation de la population, Vu le retrait de la délibération n°DE_2023_038 du 4 décembre 2023,

Considérant la consultation des habitants de Chevrainvilliers,

Considérant que la commune de Chevrainvilliers est située dans le Parc Naturel Régional du Gâtinais français classé par Décret du Premier Ministre, classement qui repose sur la qualité et la diversité des paysages et des milieux naturels,

Monsieur le Maire expose qu'il convient de délibérer sur les zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables sur le territoire de la commune,

Monsieur le Maire propose les zones d'accélération suivantes sur l'ensemble du territoire communal :

 Zones d'accélération pour le photovoltaïque, la filière bois énergie et la géothermie ;

Le conseil municipal après en avoir délibéré :

 EMET un avis FAVORABLE concernant la prise en compte des zones d'accélration citées ci-dessus.

APPROUVEE

Objet: CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - DE_2024_014

Vu les articles L263-1, L223-1 et L227-1 à 3 du Code de la sécurité sociale,

Vu le Code de l'action sociale et des familles,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l'arrêté du 3 octobre 2001 relatif à l'Action Sociale des Caisses d'Allocations Familiales (CAF),

Vu la Convention d'Objectifs et de Gestion (COG) arrêtée entre l'Etat et la Caisse Nationale des Allocations Familiales (CNAF),

Vu la délibération du conseil d'administration de la CAF en date du 02 juillet 2019 concernant la stratégie de déploiement des CTG,

Vu la délibération de la Comission d'action sociale de la CAF en date du 28 septembre 2021 autorisant le Président du Conseil d'administration à signer la CTG de la Communauté de Communes du Pays de Nemours,

Vu la délibération du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Nemours en date du 1er octobre 2020 concernant la présentation de la CTG aux 21 maires,

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la présente convention vise à définir le projet stratégique global du territoire à l'égard des familles ainsi que ses modalités de mise en oeuvre. Ceprojet est établi à partir d'un diagnostic partagé tenant compte de l'ensemble des problématiques du territoire.

Elle a pour objet :

 d'identifier les besoins prioritaires sur la commune (figurant en annexe 1 de la présente convention) ;

 de définir les champs d'intervention à privilégier au regard de l'écart offre/besoin ;  de pérenniser et d'optimiser l'offre des services existante, par une mobilisation des cofinancements (annexe 2) ;

 de développer des actions nouvelles permettant de répondre à des besoins non satisfaits par les services existants (annexe 3).

Les interventions de la CAF, en matière d'optimisation de l'existant et de développement d'offres nouvelles sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Nemours concernant :  la petite enfance

 l'enfance et la jeunesse

 le soutien à la parentalité

 l'animation de la vie sociale

 l'accès aux droit et au numérique

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents ou représentés :  EMET UN AVIS FAVORABLE concernant la convention

 AUTORISE Monsieur le Maire à signer la Convention Territoriale Globale avec la CAF  AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à cette décision.

APPROUVEE

Objet: AVIS SUR LE PROJET DE PERIMETRE ET LES STATUTS - ARRETE INTERPREFECTORAL N°2024/DRCL/BLI/N°1 DU 12 FEVRIER 2024 - DE_2024_015

Conformément à l’article L 5212-27 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) autorisant la fusion des syndicats de communes, le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Nemours Saint-Pierre, le Syndicat Mixte des Eaux de la Région de Buthiers, le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Burcy Fromont Rumont et le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Grez-sur-Loing Montcourt-Fromonville souhaitent fusionner.

L’objectif de cette fusion est de s’inscrire dans la dynamique de regroupement des services d’eau et d’assainissement impulsée par la loi NOTRe, en prévision du transfert de compétences eau et

assainissement aux Communautés de Communes, qui aura lieu au 1erJanvier 2026.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 5212-27 ;

Vu l’arrêté interpréfectoral de projet de périmètre N°2024/DRCL/BLI/N°1 du 12 février 2024 et ses annexes, notifié le 12 février 2024 aux syndicats concernés et à l’ensemble de leurs membres ;Étant entendu que la commune de Chevrainvilliers est membre du SIAEP Nemours Saint Pierre, son avis est requis sur le projet de périmètre et les statuts avant le 11 mai 2024, et qu’à défaut de délibération son avis est réputé favorable ;

Il appartient aux communes membres des syndicats de se prononcer sur cette fusion.

À ce titre, Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que le préfet ne pourra prononcer la fusion proposée, que dans la mesure où :

 les deux tiers au moins des organes délibérants des membres inclus dans le projet de périmètre de la fusion projetée représentant plus la moitié de la population totale des 4 syndicats aurait délibéré favorablement sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre,

OU

 la moitié au moins des mêmes organes délibérants représentant les deux tiers de la population totale concernée aurait délibéré favorablement sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre.

Il est donc demandé au conseil municipal de bien vouloir, compte tenu de l’ensemble de ces éléments, se prononcer sur le projet de fusion des Syndicats susnommés au sein d’un nouveau Syndicat, selon le projet arrêté par les préfets de la Seine-et-Marne et du Loiret en date du 12 février 2024.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

 Se prononce contre le projet de fusion au 1erjanvier 2025 du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Nemours Saint-Pierre, du Syndicat Mixte des Eaux de la Région de Buthiers, du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Burcy Fromont Rumont et du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Grez-sur-Loing Montcourt-Fromonville au sein d’un nouveau Syndicat mixte fermé, à la carte, tel qu’arrêté par les préfets de la Seine-et-Marne et du Loiret en date du 12 février 2024.  Se prononce contre le projet de statuts du futur Syndicat, tel qu’annexé à l’arrêté interpréfectoral N°2024/DRCL/BLI/N°1 du 12 FEVRIER 2024 et joint à la présente délibération ainsi que la répartition des compétences qui seraient transférées au syndicat au moment de sa création également jointe à la présente délibération.

 Autorise Monsieur le Maire à notifier la présente décision aux Préfets de Seine-et-Marne et du Loiret, aux Syndicats historiques pour information, ainsi qu’aux Communautés de Communes concernées pour information.

 Autorise Monsieur le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

REFUSEEINFORMATIONS DIVERSES

 Recensement de la population : clôturé le 13 février avec une participation par internet en hausse ;

 La prochaine réunion de conseil municipal (vote du budget) : 25 mars à 19h00 ;  Urbanisme : le permis d'aménager du 27 rue du Gâtinais n'a pas pu être instruit par la DDT, un permis de construire devra être déposé ;

 Un arrêté de péril a dû être pris suite à l'effondrement d'une grange rue de l'Orme, le bâtiment a été mis en sécurité afin de sécuriser l'habitation voisine ;

 Les nouvelles fenêtres du logement ont été installées, l'agent technique les peindra cet été.Cet investissement a été financé par le fonds de concours de la CC du Pays de Nemours, le Parc Naturel Régional du Gâtinais français et les fonds propres de la commune ;  Cimetière : l'agent technique a effectué des travaux d'embellissement, il a retiré les thuyas, installé un banc et réaménager les allées.

L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20h45

Vu par Nous, Maire de la Commune de Chevrainvilliers pour être affiché le 1er mars 2024 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l'article 56 de la loi du 5 Août 1884

Le Maire, Le secrétaire de séance,

Benoit OUDIN Alexandre MAZURAIS