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Déliberation - d 7
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 05h12 par la commune de Busigny.
Lien du pdf (Déliberation - d 7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
2026-07
DÉPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
DE
CAMBRAI
CANTON
DE
LE
CATEAU
susscfsness porcs
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
BUSIGNY
COMMUNE
Séance
ORDINAIRE
7
avril
2026
OBJET
: Formation
des
commissions
communales
et
désignation
des
membres. L'an
deux
mille
vingt-six,
le
sept
avril
à
dix-huit
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
des
séances,
sous
la
Présidence
de
Christophe
LEBRUN,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
du
31
mars
2026,
laquelle
a été
affichée
à la porte
de
la Mairie
conformément à
la loi.
Président
: Monsieur
Christophe
LEBRUN,
Maire
19
présents
:
Christophe
LEBRUN,
Maire,
Julien
GOEMAERE,
1°°
adjoint,
Dominique
GOMANNE,
2°%
adjoint,
Christophe
GRANDIJEAN,
3*®
adjoint,
Emilie
SARTIAUX,
4%"
adjoint,
Julien
WRYK,
5*"°
adjoint,
Michel
RENARD,
Marie-Françoise
BUISSET,
Yvette
JONET,
Sandrine
GRONIER,
Pierre
CZERYBA,
David
LEFEVRE,
Stessie
ALLU,
Chloé
GOMANNE,
Corentin
MAQUIN,
Christian
PECQUEUX,
Marie-Thérèse
DESICY,
William
LEMAIRE,
Fabienne
DUBUS. Secrétaire
de
séance
: Madame
Dominique
GOMANNE.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'article
L
2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
permet
au
Conseil
municipal
de
constituer
des
commissions
d'instruction
composées
exclusivement
de
Conseillers
Municipaux.
Il
explique
que
les
commissions
municipales
ont
un
caractère
permanent
et
sont
constituées
dès
le début
du
mandat
du
conseil
Municipal.
Les
commissions
municipales
sont
convoquées
par
le
Maire
qui
est
président
de
droit. Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
la
constitution
de
5
commissions
municipales
constituées
chacune
de
: 1 président,
1 vice-président,
5
membres
dont
1 réservé
à la liste
d'opposition :
La
liste
d'opposition
souhaite
être
représentée
par
2
membres
dans
chaque
commission. Après
un
vote
à
mains
levées,
donnant
4
CONTRE
et
15
POUR,
le
nombre
de
membre
de
la liste
d'opposition
dans
les
commissions
communales
restera
à
1.
De
ce
fait,
la liste
d'opposition
présentera
un
membre
à chaque
commission.
Commission
«
travaux,
cimetière
»
Président
: Christophe
LEBRUN
Vice-Président
: Julien
GOEMAERE
Membres
: Michel
RENARD,
Yvette
JONET,
Chloé
GOMANNE,
Julien
WRYK,
Marie-Thérèse
DESICY
Vote
à mains
levées
: 15
POUR
et 4
CONTRE. 2026-07 Certifié
exécutoire
par
la
transmission
en
Sous-Préfecture
le
8
avril
2026
et
l'affichage
à Busigny
le
8
avril
2026
Commission
«
affaires
scolaires,
séniors,
affaires
sociales
»
Président
: Christophe
LEBRUN
Vice-Président
: Dominique
GOMANNE
Membres
:
Marie-Françoise
BUISSET,
Yvette
JONET,
Stessie
ALLU,
Sandrine
GRONIER,
Fabienne
DUBUS
Vote
à mains
levées
: 15
POUR
et 4 CONTRE.
Commission
«
économie
locale
»
Président
: Christophe
LEBRUN
Vice-Président
: Christophe
GRANDJEAN
Membres
:
Emilie
SARTIAUX,
Julien
WRYK,
Davie
LEFEVRE,
Pierre
CZERYBA,
William
LEMAIRE
Vote
à mains
levées
: 15
POUR
et 4
CONTRE.
Commission
«
Les
associations,
fêtes
et
cérémonies
»
Président
: Christophe
LEBRUN
Vice-Président
: Emilie
SARTIAUX
Membres
:
David
LEFEVRE,
Stessie
ALLU,
Corentin
MAQUIN,
Sandrine
GRONIER,
William
LEMAIRE
Vote
à mains
levées
: 15
POUR
et
4
CONTRE.
Commission
«
Urbanisme
et
cadre
de
vie
»
Président
: Christophe
LEBRUN
Vice-Président
: Julien
WRYK
Membres
:
Julien
GOEMAERE,
Sandrine
GRONIER,
Dominique
GOMANNE,
Corentin
MAQUIN,
Christian
PECQUEUX
Vote
à mains
levées
: 15
POUR
et 4 CONTRE.
Fait
et délibéré
à Busigny les
jours,
mois
et an
susdits
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Dominique
GOMANNE
Christophe
LEBRU
2
2/2