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Procès Verbal - Liste des délibérations examinées en séance du 1er octobre 2024
Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Sabran.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations examinées en séance du 1er octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE SABRAN
un LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Téléphone : 04 66 89 69 09
Télécopie : 04 66 39 8441
Courriel : mairie.sabran @wanadoo.fr
SEANCE DU 1° octobre 2024
NUMERO OBJET APPROUVEE/REJETEE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin | Approuvé à l'unanimité
2024
05-2024/01 | Attribution du marché de travaux VOIRIE 2024 Approuvée à l’unanimité
05-2024/02 | Attribution d’un mandat spécial pour participation au 1ÜGre Approuvée à l’unanimité
congrès des maires du 19 au 21 novembre 2024
05-2024/03 | Dénomination de deux nouvelles voies Approuvée à l’unanimité
05-2024/04 | Acquisition par la commune d’un ensemble de voiries Approuvée à l’unanimité
05-2024/05 | Convention de servitude de passage avec ENEDIS sur la | Approuvée à l'unanimité
parcelle cadastrée AI 463
05-2024/06 | PERSONNEL COMMUNAL — modification du tableau des | Approuvée à l'unanimité
effectifs - création d’un poste d’adjoint administratif à temps
complet
Les délibérations sont détaillées et consignées sur le registre des délibérations.
Ce registre peut être consulté en mairie.
Affichée le 3 octobre 2024