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Déliberation - Liste des délibérations examinées en séance du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sabran.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées en séance du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE SABRAN
30200
— LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Téléphone : 04 66 89 69 09
Courriel : mairie.sabran@wanadoo.fr
SEANCE DU 20 mars 2026
NUMERO OBJET APPROUVEE/REJETEE
02-2026/01 | Election du Maire Approuvée
02-2026/02 | Détermination du nombre d’adjoints au Maire Approuvée
02-2026/03 | Election des Adjoints au Maire Approuvée
Les délibérations sont détaillées et consignées sur le registre des délibérations.
Ce registre peut être consulté en mairie.
Affichée le 25 mars 2026
Conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des délibérations
examinées par le Conseil Municipal doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune — lorsqu'il
existe — dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.