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Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Brion.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1673950087 2022 12 01 LD CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Procès-Verbal du CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 1er Décembre 2022 à 19h00
L’an deux mil vingt-et-deux, le premier du mois de décembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de BRION, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe PETIT, Maire.
Membres présents : M. Philippe PETIT, Mme Florence SYLVESTRE, Mme Julie CARRA, M. Christian ROUIF, M. Benoît COPPIN, Mme Carinne QUENISSET, M. Bruno COMMENGE, Mme Claire LETHIMONNIER, M. Bernard LECESTRE, Mme Séverine COMMEAU, M. Éric SÉGADO
Membres représentés : M. Philippe MAUNY (pouvoir à Mme Florence SYLVESTRE) Mme Barbara COQUILLE (pouvoir à Mme Julie CARRA)
M. Frédéric MALÈRE (pouvoir à M. Philippe PETIT)
Absent : M. Jimmy BORET
Secrétaire de Séance : Mme Julie CARRA, élue à l’unanimité
Assiste également : Mme Cindy FERREIRA, secrétaire de mairie
Le quorum étant fixé à 8 membres présents, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Procès-verbal de la séance du 19 octobre 2022
Le procès-verbal de la séance du 19 octobre 2022 est adopté à l’unanimité suite à deux remarques : - Monsieur SEGADO souhaite connaitre les emplacements des DIA.
- Madame CARRA souhaite préciser, concernant les relevages des concessions, qu’elle ne veut pas que tous les restes humains soient dans le même cercueil dans l’ossuaire mais préfère que les ossements soient regroupés famille par famille.
Adoption de l’ordre du jour de la séance
L’ordre du jour de la séance présenté est adopté à l’unanimité en rajoutant un sujet : « Ateliers de Noël : prestation maquillage avec Mel’Art »
Ordre du jour :
• Désignation d’un « Elu Rural Relais de l’Egalité »
• Convention « Schéma Communal de Défense Extérieure contre l’Incendie » • Plan Communal de Sauvegarde
• Centre France : offre site internet
• Fédération Eaux Puisaye Forterre : modification des statuts
• CDG89 : adhésion « Retraite à façon »
• RPI Bussy/Brion : modification du règlement du périscolaire
• Affaire GASCARD : convention avec Me. JOURDAIN
• Téléphonie
• Salle des fêtes : toiture
• Eglise : toiture clocher
• Cimetière : ôter les concessions 74,75 et 76 du carré 2 de la procédure d’abandon • Budget Commune : admission en non-valeur
• Budgets Commune/Eau/Assainissement : provisions pour dépréciation des créances douteuses • Budget Eau : décision modificative
• Budget Eau : admission en non-valeur
• Tarifs communaux 2023 : salle des fêtes et salle du 8 place
• Achat défibrillateurs
• Ecole : devis projet « fresque »
• Affouages : tarifs 2022-2023
• Emprunt
• Informations communautaires • Informations et Questions diverses
DÉLIBÉRATIONS PRISES :
• 2022-DEC-058 : Ateliers de Noël : prestation maquillage avec Mel’Art - Adoptée • 2022-DEC-059 : Convention « Schéma Communal de Défense Extérieure contre l’Incendie » - Adoptée • 2022-DEC-060 : Centre France : offre site internet - Adoptée
• 2022-DEC-061 : Fédération Eaux Puisaye Forterre : modification des statuts - Adoptée • 2022-DEC-062 : CDG89 : adhésion « Retraite à façon » - Adoptée
• 2022-DEC-063 : RPI Bussy/Brion : modification du règlement du périscolaire - Adoptée • 2022-DEC-064 : Cimetière : ôter les concessions 74,75 et 76 du carré 2 de la procédure d’abandon - Adoptée • 2022-DEC-065 : Budget Commune : admission en non-valeur - Adoptée • 2022-DEC-066 : Budgets Commune/Eau/Assainissement : provisions pour dépréciation des créances douteuses - Adoptée
• 2022-DEC-067 : Budget Eau : décision modificative - Adoptée
• 2022-DEC-068 : Budget Eau : admission en non-valeur - Adoptée
• 2022-DEC-069 : Tarifs communaux 2023 : salle des fêtes et salle du 8 place - Adoptée • 2022-DEC-070 : Achat défibrillateurs - Adoptée
• 2022-DEC-071 : Ecole : devis projet « fresque » - Adoptée
• 2022-DEC-072 : Affouages : tarifs 2022-2023 - Adoptée
• 2022-DEC-073 : Emprunt - Adoptée