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Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Brion.
Lien du pdf (Déliberation - 1677591371 2023 01 31 Liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Délibérations du CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 31 Janvier 2023 à 19h00
L’an deux mil vingt-trois, le trente et un du mois de janvier, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de BRION, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe PETIT, Maire.
Membres présents : M. Philippe PETIT, Mme Florence SYLVESTRE, Mme Julie CARRA, M. Benoît COPPIN, M. Bruno COMMENGE, Mme Claire LETHIMONNIER, M. Bernard LECESTRE, Mme Séverine COMMEAU, M. Éric SÉGADO
Membres représentés : M. Christian ROUIF (pouvoir à M. Philippe PETIT) Mme Carinne QUENISSET (pouvoir à Mme Florence SYLVESTRE)
M. Philippe MAUNY (pouvoir à Mme Séverine COMMEAU)
Mme Barbara COQUILLE (pouvoir à Mme Julie CARRA)
M. Frédéric MALÈRE (pouvoir à M. Bernard LECESTRE)
Absent : M. Jimmy BORET
Secrétaire de Séance : M. Éric SÉGADO, élu à l’unanimité
Assiste également : Mme Cindy FERREIRA, secrétaire de mairie
Le quorum étant fixé à 8 membres présents, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Procès-verbal de la séance du 1er décembre 2022
Le procès-verbal de la séance du 1er décembre 2022 est adopté à l’unanimité.
Procès-verbal de la séance du 23 décembre 2022
Le procès-verbal de la séance du 23 décembre 2022 est adopté à l’unanimité.
Adoption de l’ordre du jour de la séance
L’ordre du jour de la séance présenté est adopté à l’unanimité
Ordre du jour :
• Désignation d’un « Elu Rural Relais de l’Egalité »
• Plan Communal de Sauvegarde
• CDG89 : adhésion 2023 « Retraite à façon »
• Affaire GASCARD : convention d’honoraire avec Me. JOURDAIN
• Téléphonie
• Salle des fêtes : toiture
• Eglise : toiture clocher
• Travaux de réhabilitation du logement communal
• Demande de subvention pour travaux de réhabilitation du logement communal • Demande de subvention pour le site internet
• Demande de subvention pour les travaux du cimetière
• Remboursement facture à un élu
• Budget Eau : admission en non-valeur
• Budget Assainissement : admission en non-valeur
• Budget Assainissement passage de la M49 Développé au 1er janvier 2024 • Achat de défibrillateurs
• Cimetière : rétrocession concession 21 du carré 4 de la procédure d’abandon • SDEY : règlement financier 2023 pour travaux d’entretien
• Informations communautaires
• Informations et Questions diverses DÉLIBÉRATIONS PRISES :
• 2023-JANV-001 : Désignation d’un « Elu Rural Relais de l’Egalité » - Adoptée • 2023-JANV-002 : CDG89 : adhésion 2023 « Retraite à façon » - Adoptée • 2023-JANV-003 : Affaire GASCARD : convention d’honoraire avec Me. JOURDAIN - Adoptée • 2023-JANV-004 : Demande de subvention pour le site internet - Adoptée • 2023-JANV-005 : Demande de subvention pour les travaux du cimetière - Adoptée • 2023-JANV-006 : Remboursement facture à un élu - Adoptée
• 2023-JANV-007 : Budget Eau : admission en non-valeur - Adoptée
• 2023-JANV-008 : Budget Assainissement : admission en non-valeur - Adoptée • 2023-JANV-009 : Budget Assainissement passage de la M49 Développé au 1er janvier 2024 - Adoptée • 2023-JANV-010 : Achat de défibrillateurs - Adoptée
• 2023-JANV-011 : Cimetière : rétrocession concession 21 du carré 4 de la procédure d’abandon - Adoptée • 2023-JANV-012 : SDEY : règlement financier 2023 pour travaux d’entretien - Adoptée