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Arrêté - AR83 2024 327 ABO ERG Geotechnique Sondage Mecanique Carrefour Etoile Pour Ccfg
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marignier.
Lien du pdf (Arrêté - AR83 2024 327 ABO ERG Geotechnique Sondage Mecanique Carrefour Etoile Pour Ccfg)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
SSP
aaïi
nier
ARRÊTÉ
N°ARS3
2024
327
PORTANT
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
CARREFOUR
DE
L'ETOILE
ABO-ERG
GEOTECHNIQUE
(SAINTE
FOY
LES
LYON
— 69) :
SONDAGES
MECANIQUES
— INVESTIGATIONS
GEOTECHNIQUES
AVANT
TRAVAUX
POUR
LE
COMPTE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
FAUCIGNY
GLIERES
Le
Maire
de la
Commune
de
Marigniet,
Vu
la
loi
n°
82-213
en
date
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
communes,
des
départements
et des
régions,
Vu
la loi
n°
2004-809
en
date
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et responsabilités
locales,
Vu
les
articles
L
411-1
à L
411-5
et R
411-1
du
code
de
la route
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
maite,
Vu
les
articles
L2213.1
à
12213.6
du
code
général
des
collectivités
tetritotiales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
maire,
Vu
arrêté
du
24
novembre
1967
relatif à la signalisation
des
routes
et autoroutes,
modifié,
Vu
instruction
interministérielle
sut
la
signalisation
routière,
Vu
la demande
formulée
par
l’entreprise
ABO-ERG
Géotechnique
(Sainte
Foy
Les
Lyon-69)
en
vue
de
réaliser
de
sondages
mécaniques
— investigations
géotechniques
avant
travaux
pour
le
compte
de
la
Communauté
de
Communes
Faucigny
Glières,
au
Carrefour
de
l'Etoile
(Avenue
du
Vieux
Pont
RD2026
/ Avenue
d’Anterne
RD2026
/ Avenue
du
Pont
Neuf
RD19
/ Avenue
de
la Gare
RD19),
Considérant
que
ces
travaux
doivent
être
exécutés
dans
les
meilleures
conditions
de
sécutité,
tant pour
les usagers
que
pour
les agents
de
l’entreprise
ABO-ERG
Géotechnique
(Sainte
Foy
Les
Lyon-69),
Considérant
que,
dans
ces
conditions,
il y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
de
tous
les
véhicules
au
Carrefour
de
l'Etoile,
ARRÊTE
ARTICLE
1°
:
Des
sondages
mécaniques
de
chaussée
avant
travaux,
pour
le
compte
de
la
Communauté
de
Communes
Faucigny
Glières,
seront
réalisés dans
la
période,
du
lundi
28
octobre
2024
au
vendredi
15
novembre
2024.
ARTICLE
2 :
Ces
travaux
d’investigations
géotechniques
de
chaussée
seront
effectués
en
chantier
mobile,
et nécessiteront
la neutralisation
ponctuelle
de
la voie
de
circulation
concernée.
La
circulation
sera
réglementée
pour
chaque
carottage
comme
suit :
-
Pour
le point
de
sondage
SC1
(Avenue
du
Vieux
Pont
RD202)
: la voie
de
toutne
à
droite
de
Avenue
de
la
Gare
RD19
en
direction
de
l'Avenue
du
Vieux
Pont
RD2026
sera
fermée,
les
véhicules
devront
donc
se
maintenir
sut
la
voie
principale
direction
Avenue
du
Pont
Neuf
RD19;
-
Pouf
le
point
de
sondage
SC2
(Avenue
de
la
Gare
RD19)
: la
voie
de
citculation
centrale
pour
se
diriger
sur
Avenue
d’Anterne
RD2024
sera
neutralisée,
les
usagers de
la
route
devront
donc
demeurer
sur
la
voie
de
droite
direction
Avenue
du
Pont
Neuf
RD19,
-
Pour
le
point
de
sondage
SC3
(Avenue
de
la
Gare
RD19)
: la
voie
de
tourne
à droite
en
direction
de
l’Avenue
de
la
Gare
sera
barrée,
la
circulation
sera
maintenue
sut
la
voie
principale
en
direction
de
lAvenue
du
Vieux
Pont
RD2026
ou
de
l'Avenue
du
Pont
Neuf
RD19,
-
Pour
le
point
SC3
Bis
(Avenue
du
Pont
Neuf
RD19)
: la
voie
de
tourne
à
droite
en
direction
de
Avenue
d’Anterne
RD2026
sera
fermée,
la circulation
se
fera
sur la voie
principale,
en
direction
de
lÂvenue
de
la
Gare
RD19,
-
Pour
le point
SC4
(Avenue
du
Pont
Neuf
RD19)
: la voie
centrale
sera
neutralisée,
la
circulation
sera
déportée
sur
la
voie
du
milieu
de
tourne
à
gauche
en
direction
de
PAvenue
du
Vieux
Pont
RD2026.
ARTICLE 3 : Les
trous
seront
rebouchés
à la grave
émulsion
0/10
mm.
sur
au
moins
0.10
m.
d'épaisseur.
ARTICLE
4
:
Le
stationnement
de
tout
véhicule
sera
interdit
au
droit
du
chantier
pendant
la
période
indiquée
à Particle
1
du
présent
arrêté,
exceptés
les
véhicules
nécessaires
au
chantier.
La
vitesse
de
tous
les
véhicules
sera
limitée
à 30
km/h
pendant
la période
indiquée
à article
1 du
présent
arrêté.
ARTICLE 5 : La
signalisation
devra
être
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sut
la
signalisation
routière.
Elle
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
l’entreprise
ABO-ERG
Géotechnique
(Sainte
Foy
les
Lyon-69)
qui
sera
seule
responsable
des
incidents
de
circulation
pouvant
survenir. ARTICLE
6:
Le
présent
arrêté
sera
transmis
à :
-
L'entreprise
ABO-ERG
Géotechnique
(Sainte
Foy
les
Lyon-69),
-
La
Brigade
de
Gendarmerie
(Marignier-74),
-
Le
Service
Voirie
de
la
Communauté
de
Communes
Faucigny
Glières
(Bonneville-74),
-
Le
Service
Départemental
d’Incendie
et
de
Secours (Marignier/
Bonneville-74),
-
Police
Intercommunale
(Bonneville-74),
Fait
à Marignier,
le
22
octobre
2024
Le
Maire,
« Certifié
exécutoire
»
Christophe
PERY
Misenignele:
24
OCT. 2024
La
Directrice
Générale
des
Services,
Sandrine
DE
CHASTONAY
AFFICHAGE
: Cet
arrêté
sera
mis
en
ligne
sut
le
site
de
la
Commune
et
affiché
par
l'entreprise
sur
le
chantier.
DELAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS :
Cet
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recouts
gracieux
auprès
de
l’auteur
de
cet
acte
ou
d’un
recouts
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
compétent,
dans
les
deux
mois
à partir
de
sa
publication.