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Procès Verbal - PV CM 03 06 25
Document publié le Samedi 21 février 2026 à 08h53 par la commune de Rilhac-Lastours.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 03 06 25)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
de
RILHAC-LASTOURS
Mardi
3 juin
2025
Début
du
conseil
: 18h30
Nombre
de
présents
en
exercice
: 7
PRESENTS
: Mesdames
Claudine
ARNAUD),
Cécile
PERAIN,
Fabienne
DACQUET
Messieurs
Jacques
BARRY,
Jean-Bernard
RIVASSEAU,
Michel
VILLARS,
Sébastien
FISSOT
ABSENTS
(donnant
procuration)
: Aurélie
RANOUIL
donne
pouvoir
à
Cécile
PERAIN
;
Laurent
ROUBINET
donne
pouvoir
à Jean-Bernard
RIVASSEAU
Absents
excusés
: Maxence
CANION
Secrétaire
de
séance
: Jean-Bernard
RIVASSEAU
Monsieur
le
Maire
annonce
l’ordre
du
jour.
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
du
14
avril
2025
Le
secrétaire
de
séance
lit le compte
rendu
du
Conseil
du
14
avril
2025.
Le
compte
rendu
est adopté
à l’unanimité.
Délibération
—
Travaux
Eglise
de
Rilhac
M.
le Maire
propose
de
consulter
de
nouveau
l’architecte
des
bâtiments
de
France
ainsi
que
tous
les
prestataires
nécessaires
pour
faire
un
chiffrage
actualisé
des
travaux
de
l’Eglise
de
Rilhac,
Le
dernier
chiffrage
date
de
2018.
Il
informe
également
le
Conseil
que
suite
à
la
réunion
publique
du
9 mai
2025
concernant
le devenir
de
l’Eglise
de
Rilhac,
une
association
est
en
cours
de
constitution.
Monsieur
VILLARS
explique
l’objectif
de
l’association
« Pierres
et
Patrimoine
»
: pouvoir
collecter
des
fonds
sous
forme
de
dons,
mécénat
pour
aider
au
financement
des
travaux.
Le
Conseil
évoque
la réalisation
des
travaux
par
tranches
et sur
plusieurs
années.
Monsieur
le
Maire
demande
l’autorisation
au
Conseil
de
commencer
les
démarches
de
consultation
afin
de
présenter
un
dossier
actualisé.
A
l’unanimité,
le
Conseil
accepte
que
Monsieur
le
Maire
engage
les
démarches
de
consultations. Délibération
- Autorisation
de
commencement
des
travaux
du
parking
Impasse
des
Hirondelles
— Rilhac
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
pouvoir
engager
les
travaux
du
parking
de
Rilhac
— Impasse
des
Hirondelles
— dès
à présent.
Pour
rappel
ce
projet
n’est
pas
éligible
aux
subventions.
La
haie
sera
plantée
à l’automne.
Le
Conseil,
à l’unanimité
autorise
Monsieur
le Maire
à engager
les travaux.
Mairie
de
Rilhac-Lastours
4
rue
Gouffier
de
Lastours
- 87800
Rilhac-Lastours
Tél.
0555581235
Mail :
rilhac-lastours87@orange.fr Délibération
— Autorisation
de
commencement
des
travaux
installation
des
écluses
et
marquage
au
sol
route
des
Chevaliers
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
de
pouvoir
engager
les
travaux
de
sécurisation
routière
route
des
Chevaliers
par
l’installation
d’écluses
dès
le
retour
de
notification
du
Conseil
Départemental.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le Conseil
accepte
la demande
de
Monsieur
le Maire.
Délibération
:
Demande
de
subvention
pour
marquage
au
sol
et
installation
de
panneaux
«
STOP
» —
route
des
Barabants
Monsieur
le
Maire
souhaite
faire
une
demande
de
subvention
concernant
la
sécurisation
routière
route
des
Barabants.
Le
projet
concerne
l’installation
de
panneaux
STOP
et
la
signalétique
au
sol.
Un
devis
doit
être
demandé
auprès
de
signalisation
87.
Les
travaux
seront
peut-être
réalisés
en
régie.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
la
demande
de
subvention.
Délibération
—
Autorisation
de
commencement
des
travaux
-
marquage
au
sol
et
installation
de panneaux
« STOP
» — route
des
Barabants
Monsieur
le
Maire
demande
l’autorisation
d'engager
les
travaux
de
sécurisation
routière
route
des
Barabants
après
avoir
effectué
la demande
de
subvention
et reçu
l’autorisation
de
commencer
les
travaux
par
le Conseil
Départemental.
Le
Conseil,
à l’unanimité
autorise
Monsieur
le Maire
à engager
les travaux
dès
que
cela
sera
possible. Délibération
—
Création
d’un
emploi
saisonnier
d’agent
technique
Monsieur
le
propose
la
création
d’un
emploi
saisonnier
d’agent
technique
du
5 juin
au
5
septembre
2025
à temps
non
complet.
Cet
agent
travaillera
de
8h
à
12h
du
lundi
au
vendredi.
Le
Conseil,
à l’unanimité,
autorise
Monsieur
le Maire
à recruter
un
agent
pour
cette
période.
Délibération
- Rempl
"
Lela
Cloche
Eglises
de Rill
I
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
que
suite
au passage
de
l’entreprise
de
vérification
des
clochers,
il
s’avère
nécessaire
de
procéder
au
remplacement
des
battants
des
cloches
des
Eglises
de
Rilhac
et de
Lastours.
Etant
donné
que
l’Eglise
de
Rilhac
fait
l’objet
d’un
projet
de
rénovation,
le remplacement
du
battant
sera
intégré
à celui-ci.
Il expose
le devis
de
l’entreprise
BODET
pour
le battant
de
l’Eglise
de
Lastours
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
le Conseil
accepte
le devis
présenté.
Monsieur
le
Maire
propose
l’attribution
d’une
subvention
d’un
montant
de
250
€
pour
l’année
2025
aux
associations
de
la commune
suivantes
qui
ont déposé
un dossier
en Mairie
:
-Comité
des
fêtes
-Club
de Loisirs
et du
3°"
âge
-Club
de
Pétanque
de
Rilhac-Lastours
-ASPEL -Ô
Chemin
de
Ronde
-Caval
2
Coeurs
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
le
Conseil
accepte
le
versement
de
ces
subventions
aux
associations
Mairie
de
Rilhac-Lastours
4
rue
Gouffier
de
Lastours
- 87800
Rilhac-Lastours
Tél.
05
55581235
Mail :
rilhac-lastours87@orange.fr Délibération
: Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
comité
des
fêtes
pour
le
feu
d’artifice
à l’occasion
de
la fête
patronale
de
la Sainte-Marguerite
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’a
lieu
le
19
et
20
juillet
2025,
la
fête
patronale
Sainte-
Marguerite
organisée
par
le Comité
des
Fêtes.
A
ce
titre,
un
feu
d’artifices
sera
tiré.
Monsieur
le Maire
propose
une
subvention
exceptionnelle
de
950
€ pour
participation
au feu
d’artifices. Après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
le
Conseil
accepte
le
versement
de
cette
subvention
exceptionnelle
Délibération
: Demande
de
subvention
pour
le point
à temps
2025
Le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le projet
de
travaux
de
Point
à Temps
sur
les voies
communales
pour
l’année
2025
et
qu’il
souhaite
effectuer
une
demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental.
L’estimation
des
dépenses
s’élève
à 9989,39
€
HT
environ
en
référence
aux
dépenses
de
2024,
soit :
-
Frais
généraux
(dont
agents
en
CDD)
3229,
58
€
-
Remboursement
liant
4096,56
€
-
Matériaux
et gravier
2176,68
€
-
Rémunération
agent
technique
sur
5 jours
486,57
€
Le
Conseil
autorise,
à l’unanimité,
Monsieur
le Maire
à effectuer
la demande
de
subvention.
Délibération
: Adhésion
à la Fondation
du
Patrimoine
2025
Monsieur
le Maire
informe
avoir
reçu
la demande
d’adhésion
à la Fondation
du
Patrimoine
pour
l’année
2025.
Concernant
les
communes
de
moins
de
500
habitants
l’adhésion
s’élève
à
100
€.
Il propose
au
conseil
de
renouveler
pour
l’année
2025
cette
adhésion.
Le
Conseil
accepte,
à
l’unanimité,
l’adhésion
à
la
fondation
du
patrimoine
pour
l’année
2025. Délibération
: Recomposition
du
conseil
communautaire
précédant
le
renouvellement
général
des
conseils
municipaux.
Monsieur
le
Maire
informe
avoir
reçu
un
mail
de
la
Directrice
de
la
Communauté
de
Communes
demandant
de
prendre
une
délibération
en
vue
de
la
recomposition
du
conseil
communautaire
précédant
le renouvellement
général
des
conseils
municipaux.
Il
a
été
en
effet
acté
que,
par
dérogation
au
droit
commun,
la
composition
du
conseil
communautaire
serait
fixée
par
accord
local
à 35
sièges
(comme
actuellement).
Il est
rappelé
également
que,
pour
que
cet
accord
local
puisse
s’appliquer,
il est nécessaire
que
les
communes
délibèrent
avant
le
31
août
2025
sur
cet
accord
local
et
cette
composition.
L’accord
ne
sera
valide
que
si
les
délibérations
concordantes
des
communes
permettent
d’atteindre
la majorité
qualifiée
(deux
tiers au moins
des
conseils
municipaux
des
communes
membres
de
la
communauté
de
communes,
représentant
la
moitié
de
la
population
totale
de
la communauté
ou
l’inverse).
Si une
commune
ne
délibère
pas
avant
le 31
août
2025,
cela
vaut
refus
de
l’accord
local
et vient
donc
dégrader
la possibilité
d’atteindre
la
majorité
qualifiée.
Mairie
de
Rilhac-Lastours
4
rue
Gouffier
de
Lastours
- 87800
Rilhac-Lastours
Tél.
05
55581235
Mail :
rilhac-lastours87@orange.fr La
communauté
de
communes
délibèrera
sur cette
répartition
lors
du
conseil
communautaire
du
17 juin.
Il n’est
toutefois
pas
nécessaire
d’attendre
la délibération
de
l’EPCI
pour
que
vos
conseils
municipaux
délibèrent.
Le
Conseil
après
en
avoir
délibéré,
et à l’unanimité,
accepte
la proposition
de
recomposition
du
conseil
communautaire
précédant
le renouvellement
général
des
conseils
municipaux.
Délibération
: Convention
SPA
2025
Monsieur
le
Maire
informe
avoir
reçu
la
convention
de
fourrière
pour
l’enlèvement
et
la
garde
d’animaux
pour
l’année
2025.
En
contrepartie
des
services
rendus,
il est
demandé
une
indemnité
de
1,20
€
par
habitants
soit
: 1,20x380
= 456
€
Le
Conseil
autorise,
à l’unanimité,
à signer
la convention
avec
la
SPA
pour
l’année
2025.
Questions
diverses
:
- Monsieur
le Maire,
informe
que
la locataire
en place
au
5 bis
route
des
Chevaliers
quitte
le
logement
au
31
juillet
2025,
des
visites
sont
organisées
avec
l’agence
PRAGOUT
le
13 juin
2025 - Le
DPE
concernant
le logement
de
la Mairie
est
en
cours,
le Consuel
passe
le 4 juin
2025.
- Cécile
PERAIN
demande
si la commune
a reçu
la facture
de
la commune
de
Saint-Hilaire-
Les-Places
concernant
les enfant
résidants
Rilhac-Lastours
et scolarisés
à Saint-Hilaire-Les-
Places.
Monsieur
le
Maire
répond
qu’à
ce
jour,
il n’a
rien
reçu
et
que
Mme
La
Maire
de
Saint-Hilaire-Les-Places
va
proposer
une
réunion
prochainement
à ce
sujet.
-Cécile
PERAIN
demande
également
si
la
commune
a
des
informations
concernant
les
foyers
de
la
commune
qui
pour
l’instant
ne
sont
pas
encore
éligibles
à
la
fibre.
Pas
de
nouvelles
à ce
sujet.
-La
parole
est
donnée
à Mr
GRABIAUD
concernant
un
devis
attendu
de
l’entreprise
SAS
MULTIBAT
pour
différencier
2
prises
au
sous-sol
de
la
salle
des
fêtes.
Le
devis
a
été
demandé
mais
sans
nouvelle
malgré
2 relances.
- Concernant
le pylône
de
téléphonie
mobile
qui
doit
être
implanté
à Gorsas,
une
nouvelle
demande
de
travaux
va
être
effectuée
car
les
plans
étaient
erronés.
Celui
de
Lastours,
route
des
Barabants
doit
être
monté
courant juillet
2025
La
séance
est
levée
à
20h10.
Le
secrétaire
de
séance
Jean-Bernard
RIVASSEAU
Le
Maire
BARRY
Jacques
Mairie
de
Rilhac-Lastours
4
rue
Gouffier
de
Lastours
- 87800
Rilhac-Lastours
Tél.
05
55581235
Mail :
rilhac-lastours87@orange.fr