Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2 procès verbal du 13 avril 2023
Procès Verbal - 2 Liste des délibérations du 11 avril 2025
Procès Verbal - 2 procès verbal du 4 avril 2024
Procès Verbal - 2 Liste des délibérations du 4 avril 2024
Procès Verbal - 4 procès verbal du 27 avril 2026 affiché
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 3 avril 2025
Procès Verbal - 2 procès verbal du 2 mars 2026
Procès Verbal - 4 Liste des délibérations du 27 avril 2026
Procès Verbal - 5 procès verbal du 3 décembre 2024
Procès Verbal - Proces verbal conseil 13 avril 2023
Procès Verbal - 2 procès verbal du 11 avril 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hériménil.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 procès verbal du 11 avril 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Budget,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
MEURTHE-ET-MOSELLE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’HÉRIMÉNIL
Procès-verbal
de
la
séance
du
11
avril
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
11
avril
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
de
réunion
de
la
mairie,
sous
la présidence
de Monsieur
Damien
MATHIVET,
Maire.
Présents :
M.
MATHIVET
Damien,
Mme
CLAUSS
Marcelline,
Mme
THIRION
Stéphanie,
M.
BAUDOIN
Olivier,
M.
TESSIER
Pierre,
Mme
ZIEGLER
Elisabeth,
M.
VOLFF
Nicolas,
Mme
AUDREN
Sonia.
Absentes
excusées
:
Mme
FRANCOIS
Maud
qui
donne
procuration
à Mme
CLAUSS
Marcelline
Mme
CARRE
Loriane
qui
donne
procuration
à Mme
ZIEGLER
Elisabeth
Absents
: Mme
MOY
Dominique,
M.
BIET
Thierry
Quorum
: 8 membres
À
été
nommée
secrétaire
: Mme
ZIEGLER
Elisabeth ORDRE
DU
JOUR
2025-004
: Election
du secrétaire
de séance
2025-005
: Approbation
du procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
13 janvier
2025
2025-006
: Approbation
des
comptes
de
gestion
2024
2025-007
: Budget
Commune
— adoption
du
compte
administratif 2024
2025-0086
: Budget
Eau
— adoption
du
compte
administratif 2024
2025-009
: Budget
Commune
— affectation
du
résultat
2024
2025-010
: Budget
Eau
— affectation
du
résultat
2024
2025-011
: Vote
du
budget primitif 2025
de
la Commune
2025-012
: Vote
du
budget primitif 2025
— service
des
eaux
2025-013
: Vote
des
taux
d'imposition pour
l’année
2025
2025-014
: Subventions
aux
associations
2025-015
: Travaux
en forêt — Programme
d'actions pour
l’année
2025
2025-016
: SPL
CINELUN
— Présentation
des
rapports
annuels
2025-017
: CCTLB
-—
Compétence
Aérodrome
Lunéville-Chanteheux-Croismare
—
approbation
de
la
modification
des
statuts
Délibération
n°2025-004
: Election
du
secrétaire
de
séance
Le
Conseil
Municipal
nomme,
à l’unanimité,
Mme
Elisabeth
ZIEGLER,
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°2025-005
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
13 janvier
2025
Le
Conseil
Municipal
adopte,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
sa séance
du
13 janvier
2025. Délibération
n°2025-006
: Approbation
des
comptes
des
gestions
2024
|
Le
Maire
informe
l’Assemblée
Municipale
que
l’exécution
des
dépenses
et des
recettes
relatives
à
l’exercice
2024,
des
budgets
de
la
Commune
et
du
Service
des
Eaux,
a
été
réalisée
par
le
comptable
public
en
poste
à
Lunéville
et
que
les
comptes
de
gestion
établis
par
ce
dernier
sont
conformes
aux
comptes
administratifs
de
la Commune.
Considérant
l’identité
de
valeur
entre
les
écritures
des
comptes
administratifs
du
Maire
et
des
comptes
de
gestion
du
comptable
public
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
adopte
les
comptes
de
gestion
de
la
Commune
et
du
Service
des
Eaux
du
comptable
public
pour
l’exercice
2024,
dont
les
écritures
sont
conformes
à
celles
des
comptes
administratifs
pour
le
même
exercice. Délibération
n°2025-007
: Budget
Commune
- adoption
du
compte
administratif
2024
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
4
avril
2024
approuvant
le
budget
primitif
de
l’exercice
2024,
Hors
de
la présence
de
Monsieur
Damien
MATHIVET,
Maire,
le
Conseil
Municipal
siégeant
sous
la présidence
de
Madame
THIRION
Stéphanie,
Adjointe
déléguée
aux
finances :
-
approuve,
à
l’unanimité,
le
compte
administratif
de
la
commune
pour
l’exercice
2024
qui
s'établit
comme
suit
:
Investissement
Fonctionnement
Recettes
50
174,99
€
658
889,09
€
Dépenses
58
936.10
€
586
448,92
€
Résultat
2024
- 8 761,11
€
72
440,17
€
Résultat
cumulé
2023
- 17
421,34
€
+
75
065.25
€
Résultat
cumulé
2024
- 26
182,45
€
+
147
505,42
€
Résultat
global
de
clôture
: 121
322,97
€
Restes
à réaliser :
Recettes
:
sisi
serrer
4
573,00
€
Dépenses
: sisi
0.00
€
Excédent
des
restes
à réaliser
d’investissement
:
4
573,00
€
Déficit
d'investissement
:.........,,..,.
- 26
182,45
€
Besoin
de
financement :
- 21
609,45
€
Délibération
n°2025-008
: Budget
Eau
- adoption
du
compte
administratif
2024
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
4
avril
2024
approuvant
le
budget
primitif
de
l’exercice
2024,
Hors
de
la présence
de
Monsieur
Damien
MATHIVET,
Maire,
le Conseil
Municipal
siégeant
sous
la
présidence
de
Madame
THIRION
Stéphanie,
Adjointe
déléguée
aux
finances :
-
approuve,
à
l’unanimité,
le
compte
administratif
du
Service
des
Eaux
pour
l’exercice
2024
qui
s’établit
comme
suit
:
Investissement
Fonctionnement
Recettes
29
037,30
€
83
322,41
€
Dépenses
22
490,52
€
81
925,84
€
Résultat
2024
6
546,78
€
1
396,57
€
Résultat
cumulé
2023
+115
811.32
€
+5
569,33
€
Résultat
cumulé
2024
+
122
358,10
€
+
6
965,90
€
Résultat
global
de
clôture
: +
129
324,00
€ Restes
à réaliser
:
Recettes
: serrer
serres
16
650,00
€
Dépenses
:
139
008.00
€
Solde
des
restes
à réaliser
d’investissement
:.............. - 122
358,00
€
Solde
d'exécution
d’investissement
:
+
122
358.10
€
Excédent
de
financement
:
0,10
€
| Délibération
n°2025-009
: Budget
Commune
- affectation
du
résultat
2024
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
approuvé
le compte
administratif de
l’exercice
2024,
Considérant
qu’il
y a lieu
de
prévoir
l’équilibre
budgétaire,
Statuant
sur
l’affectation
du
résultat
d’exploitation
de
l’exercice
2024,
Constatant
que
le compte
administratif fait
apparaître :
- un
excédent
de
fonctionnement
de :
72
440,17
€
- un
excédent
reporté
de :
75
065,25
€
Soit
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
:
147
505,42
€
- un
déficit
d’investissement
de :
26
182,45
€
- un
excédent
des
restes
à réaliser
de :
4
573,00
€
Soit
un
besoin
de
financement
de
:
21
609,45
€
Décide,
à l’unanimité,
d’affecter
le résultat
d’exploitation
de
l’exercice
2024
comme
suit
:
Résultat
d'exploitation
au
31/12/2024
: excédent
147
505,42
€
Affectation
complémentaire
en
réserve
(1068)
21
609,45
€
Résultat
reporté
en
fonctionnement
(002)
125
895,97
€
Résultat
d’investissement
reporté
(001)
: déficit
26
182,45
€
| Délibération
n°2025-010
: Budget
Eau
- affectation
du
résultat
2024
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
approuvé
le compte
administratif de
l’exercice
2024,
Considérant
qu’il
y a lieu
de
prévoir
l’équilibre
budgétaire,
Statuant
sur
l’affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l’exercice
2024,
Constatant
que
le compte
administratif fait apparaître :
- un
excédent
de
fonctionnement
de :
1 396,57
€
- un
excédent
reporté
de :
5 569,33
€
Soit
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
:
6
965,90
€
- un
excédent
d’investissement
de :
122
358,10
€
- un
déficit
des
restes
à réaliser
de :
122
358,00
€
Soit
un
excédent
de
financement
de
:
0,10
€
Décide,
à l’unanimité,
d’affecter
le résultat
d’exploitation
de
l’exercice
2024
comme
suit
:
Résultat
d'exploitation
au
31/12/2024
: excédent
6 965,90
€
Affectation
complémentaire
en
réserve
(1068)
0,00
€
Résultat
reporté
en
fonctionnement
(002)
6 965,90
€
Résultat
d’investissement
reporté
(001)
: excédent
122
358,10
€ Délibération
n°2025-011
: Vote
du
budget
primitif
2025
de
la commune
Ayant
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
adopte,
à
l’unanimité,
le
budget
primitif
de
la
Commune
pour
l’année
2025
arrêté
comme
suit :
Dépenses
Recettes
Investissement
125
463,45
€
125
463,45
€
Fonctionnement
774
412,97
€
774
412,97
€
TOTAL
899
876,42
€
899
876,42
€
Il est précisé
que
le budget
communal
a été
établi
en
conformité
avec
la nomenclature
M57
et qu’il
a été
voté :
- par
chapitre
pour
la section
investissement
sans
opérations,
- par
chapitre
pour
la section
fonctionnement.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L5217-10-6
du
CGCT,
l’assemblée
délibérante
autorise
l’exécutif
à procéder
à
des
virements
de
crédits
entre
chapitres
à
l’occasion
du
vote
du
budget
2025
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
la
section
d’investissement
et de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
la section
de
fonctionnement.
Les
taux
fixés
par
l’assemblée
délibérante
seront
reportés
à l’état
I-B
du
budget.
| Délibération
n°2025-012
: Vote
du
budget
primitif
2025
- service
des
eaux
Ayant
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
adopte,
à
l’unanimité,
le
budget
primitif
du
Service
des
Eaux
pour
l’année
2025
arrêté
comme
suit :
Dépenses
Recettes
Investissement
217
248,10
€
217
248,10
€
Fonctionnement
94
571.04
€
94
571.04
€
TOTAL
311
819,14
€
311
819,14
€
Il
est
précisé
que
le
budget
du
Service
des
Eaux
a
été
établi
en
conformité
avec
la
nomenclature
M49
et qu’il
a été
voté :
- par
chapitre
pour
la section
investissement
sans
opérations,
- par
chapitre
pour
la section
fonctionnement.
Délibération
n°2025-013
: Vote
des
taux
d'imposition
pour
l’année
2025
Monsieur
le Maire
présente
l’état
1259
comportant
les
bases
prévisionnelles,
les produits
prévisionnels
de
référence,
les
allocations
compensatrices
et mécanismes
d’équilibre
des
réformes
fiscales.
Le
taux
de
la taxe
d’habitation,
figé
de
2020
à 2022,
est de
nouveau
voté
à compter
de
2023.
Cette
taxe
ne
concerne
plus
que
les
résidences
secondaires,
les
locaux
meublés
non
affectés
à l’habitation
principale
et,
sur
délibération,
les
logements
vacants
depuis
plus
de
deux
ans.
En
conséquence,
Monsieur
le Maire
propose
de
maintenir
les taux.
Vu
les
articles
1636B
sexies
à
1636B
undecies
et
1639A
du
code
général
des
impôts,
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
: Décide
de
fixer
les taux
communaux
pour
l’année
2025
comme
suit
:
- taxe
d’habitation
: 12,87
%
- taxe
foncière
sur
les propriétés
bâties
: 31,60
%
- taxe
foncière
sur
les propriétés
non
bâties
: 20,38
%
Charge
Monsieur
le Maire
:
- de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux
- de
transmettre
l’état
1259
complété
à
la
direction
départementale
des
finances
publiques,
accompagné
d’une
copie
de la présente
décision.
Délibération
n°2025-014
: Subventions
aux
associations
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
qu’en
application
de
l’article
L.2541-17
du
Code
Général
des
Collectivités,
les
conseillers
membres
des
associations
subventionnées
ne
peuvent
prendre
part
à
la
délibération. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
verser
aux
associations
de
la
Commune,
les
subventions
suivantes
au
titre
de
l’année
2025
:
- Les
p'tits
écoliers...
600,00
€
- Association
des
anciens
combattants...
150,00
€
- Association
familiale
500,00
€
- Karaté
Do
1 200,00
€
- Association
Sportive
d’Hériménil
1 400,00
€
- Tennis
de
Table.
600,00
€
- Association
Pêche
Hériménil........................….
600,00
€
Délibération
n°2025-015
: Travaux
en
forêt
- Programme
d'actions
pour
l’année
2025
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
la
proposition
de
l’Office
Nationale
des
Forêts
pour
la
réalisation
de
travaux
en
2025
:
“
Cloisonnement
d’exploitation
: maintenance
(localisation
1.7,
10.t,
11.t,
2.t,
3.t,
4.t,
5.t,
6.,
7.t,
8.4,
9.)
Pour
un
total
de
7 060,00
€ HT.
Au
vu
de
ce
programme
d’actions,
Monsieur
le Maire
propose
de
réaliser
l’ensemble
des
travaux.
Après
exposé
du
Maire,
à l’unanimité,
le Conseil
Municipal
décide
d’engager
au
titre
des
travaux
en
forêt
2025 :
n
Cloisonnement
d’exploitation
: maintenance
(localisation
1.j,
10.t,
11.t,
2.t,
3.t,
4.t,
5.t,
6.t,
7.t,
8.t,
9.t)
Pour
un
total
de
7 060,00
€ HT.
| Délibération
n°2025-016
: SPL
CINELUN
- Présentation
des
rapports
annuels
Vu
l’article
L1524-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la
délibération
n°2019-030
du
13
mai
2019
concernant
la
constitution
de
SPL
CINELUN
et
approuvant
les
statuts ; Conformément à
l'article
29
des
statuts
et
l'article
3.3
du
règlement
intérieur
de
l'assemblée
spéciale,
les
rapports
annuels
de
la
SPL
CINELUN
dont
la
commune
d’Hériménil
est
membre,
doivent
donner
lieu
à
présentation
au
Conseil
Municipal.
La
SPL
CINELUN
a communiqué :
e
Bilan
de
mandat
2023-2024
e
Rapport
annuel
2023
Le
Conseil
Municipal
est appelé
à prendre
acte
de
ces
rapports.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la présentation
des
rapports
annuels
de
la SPL
CINELUN.
Monsieur
le Maire
se
charge
de
communiquer
la présente
délibération
à la
SPL
CINELUN.
Délibération
n°2025-017
:
CCTLB
-
Compétence
Aérodrome
Lunéville-Chanteheux-
Croismare
- approbation
de
la modification
des
statuts
Le
8
janvier
2025,
la
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à
Baccarat
a
adressé
à
Monsieur
le Maire
ses
statuts
modifiés.
Cette
modification
concerne
la prise
de
compétence
de
l’aérodrome
Lunéville-Chanteheux-Croismare
par
la CCTLB
à compter
du
1° juillet
2025.
Conformément
à
l’article
L5211-17
du
CGCT,
les
communes
membres
sont
amenées
à
délibérer
sur
ces
nouveaux
statuts
dans
un
délai
de
3
mois
à
compter
de
la
notification,
le
Conseil
Municipal
est
donc
invité
à
voter
cette
prise
de
compétence
facultative,
à
savoir
l’aménagement,
l’entretien
et
la
gestion
de
l’aérodrome
de
Lunéville-Chanteheux-Croismare.
Après
en
avoir
délibérer,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
les
nouveaux
statuts,
joints
en
annexe,
de
la
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à Baccarat
et notamment
la prise
de
compétence
facultative
« Aménagement,
entretien
et
gestion
de
l’aérodrome
de
Lunéville-Chanteheux-
Croismare
».
La
séance
est
levée
à 22h00
Affiché
le
4 4
AVR.
2025
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Mme
Elisabeth
ZIEGLER
Damien
MATHIVET
T
e<-
_ ————