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Arrêté - 896 arrete 11 2024
Document publié le Dimanche 28 janvier 2024 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 896 arrete 11 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Union Européenne, Aménagement du territoire,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°11-2024
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L2212-1 et suivants,
CONSIDERANT qu'à l'occasion du spectacle pour enfants, organisé par l'association Ampuis
Mozaïk, qui aura lieu le dimanche 28 janvier 2024 à la salle des fêtes d'Ampuis,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer le stationnement pour assurer la sécurité de la
manifestation,
VU l'intérêt général,
ARRETE
Article 1 : Les conditions de stationnement sur la Place des Anciens Combattants à Ampuis
sont réglementées selon les dispositions ci-après du présent arrêté.
Article 2 : A l’occasion du spectacle pour enfants organisé par l'association Ampuis Mozaïk,
les quatre places de stationnement au droit de la salle des fêtes sur la Place des Anciens
Combattants, vers la Rue du 19 Mars 1962, seront interdites au stationnement, le dimanche
28 janvier 2024 de 9h00 à 18h00.
Article 3 : La signalétique correspondante sera mise en place par les Services Techniques de
la Commune.
Article 4 : La Brigade de Gendarmerie d'Ampuis est chargée du contrôle et de l'exécution du
présent arrêté, dont copie sera transmise à:
- La Police Municipale d'Ampuis,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,
- Madame la Présidente de l'association Ampuis Mozaïk.
Fait à Ampuis, le 23 janvier 2024
Christian BASTIN
Adjoint au Maire