Conseil Municipal - acte 00139907 D

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Conseil Municipal - acte 00139907 D Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Bordeaux. Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00139907 D)Thèmes du document : Éducation, Famille, Tourisme, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 65

Reçu en Préfecture le : 18/12/2024

ID Télétransmission : 033-213300635-20241217-139907-DE-

1-1

Date de mise en ligne : 19/12/2024

certifié exact,

Séance du mardi 17

décembre 2024

D-2024/402

Aujourd'hui 17 décembre 2024, à 10h09,

le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de

Monsieur Pierre HURMIC - Maire

Suspensions de séance de 12H05 à 12H17 et de 12H53 à 14H16

Etaient Présents :

Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Monsieur Maxime ROSSELIN, Monsieur Maxime PAPIN, Madame Léa ANDRE, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT,

Monsieur Maxime ROSSELIN présent jusqu'à 12H05, Monsieur Patrick PAPADATO présent à partir de 12H20, Monsieur Maxime GHESQUIERE absent de 14H16 à17H00

Excusés :

Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES,Modification du tableau des effectifs

Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire, présente le rapport suivant :

Mesdames, Messieurs,

Le tableau des effectifs évolue tout au long de l’année tant en fonction des différents projets menés que des évolutions des besoins de la collectivité.

Afin d’optimiser le fonctionnement des services municipaux, il apparaît nécessaire de procéder à une adaptation de certains effectifs.

Tous les postes présentés dans ce rapport et créés précédemment sont ouverts aux non- titulaires sur la base des articles L.332-8 à L.332-14 du Code général de la Fonction publique. Il est rappelé que le recours aux agents non-titulaires reste une dérogation ouverte notamment sur les postes en très grande tension sur lesquels peu ou pas de candidature d'agent titulaire n'est observée.

DIRECTION GENERALE EDUCATION, SPORTS ET SOCIETE

Direction de la vie associative de l’enfance et de la jeunesse

Lors du CST du 14 juin 2024, il a été acté la réorganisation des centres exploitation et réservation des salles municipales et espaces associatifs avec le redéploiement d’une partie des effectifs du centre exploitation vers le centre réservation des salles municipales et espaces associatifs afin de rendre plus fonctionnels et agiles les liens entre les réservations faites par les usagers et les plannings des agents et agentes. Les agents relevant du centre exploitation des salles ont ainsi vu leur fiche de poste évoluer en agent d’accueil et de maintenance, avec des compétences techniques plus pointues sur les aspects bâtimentaires permettant un meilleur suivi des travaux à effectuer dans les différents équipements.

En 2025, un nouvel équipement va rejoindre le périmètre de gestion de la vie associative, à savoir la nouvelle structure d’animation Eugénie-Eboué-Tell, à l’angle de la rue Pagnol et de la rue Bourbon dont la livraison est prévue à la fin du printemps. Cet équipement est composé de salles municipales de différentes superficies pour répondre au besoin du quartier (232m2, 50m2 et 52m2), d’un local traiteur (8m2), de communs (toilettes, couloirs, local déchets, hall d’entrée...) qui ramène la surface totale à entretenir de près de 500m2. Ce nouvel équipement requiert la présence d’un agent d’accueil et d’entretien à temps complet. Au regard de ces éléments, il est proposé la création d’un poste d’agent d’accueil et d’entretien à temps complet, rattaché au centre réservation des salles municipales et espaces associatifs, portant l’effectif total du centre à 12 agents (incluant la responsable de centre).

Direction de l’éducation

Dans le cadre de la mutualisation des postes d’entretien avec le Conservatoire, il est proposé le passage à 35h de quatre postes d’agents de service et de restauration (adjoint technique, cat C), actuellement ouverts à 17h30. Cette mesure s’intègre au plan de déprécarisation des effectifs municipaux.

Direction des équipements d’animation et d’éducation

Afin de répondre aux besoins de la population, le plan pluri annuel d’investissement de la Ville prévoit la réalisation de différents projets visant la remise en état, la reconversion ou la construction d’équipements publics destinés à présenter une offre de service public de qualité et devant intégrer les obligations réglementaires du décret tertiaire.

Pour ce faire, par délibération en date du 9 avril 2024, le Conseil Municipal a autorisé la création d’une société publique locale (SPL) dont la dénomination est COPUBLIC afin de compléter les ressources proposées par la direction des bâtiments de Bordeaux Métropole.

Ses actionnaires sont la Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole, la Région Nouvelle-Aquitaine et le SIVU de Bordeaux Mérignac.

La direction des équipements d’animation et d’éducation (DEAE) va être l’interlocuteur de la SPL pour mener les opérations bâtimentaires pour le compte de la ville. Aussi, pour tenir cette augmentation du plan de charge dans les prochains mois et années, enlien avec le développement du projet urbain dans de nombreux quartiers bordelais, il convient de structurer l’activité de la direction par l’accueil de 2 agents supplémentaires : - Un.e chargé.e de mission maitrise d’ouvrage SPL , catégorie A, filière technique - Un.e assistant.e de gestion financière, catégorie C, filière administrative

Direction de la petite enfance et des familles

65 postes sont inscrits en suppression au tableau des effectifs suites aux fermetures des établissements suivants dans le cadre du plan de consolidation des crèches municipales : multi-accueil Gendreau, multi-accueil cité administrative et multi-accueil Chartrons 1 et 2.

Pour la rentrée 2024, la mise en œuvre du plan de consolidation des crèches municipales a permis de retrouver un équilibre dans la répartition des effectifs diplômés / qualifiés. Le nombre de professionnels manquants suites aux difficultés de recrutement sur ces métiers en forte tension a pu être ramené à une vingtaine contre plus de 70 à la rentrée 2023. Le pool de remplacement a également été conforté à hauteur de +5 ETP.

La fermeture de ces établissements a entrainé la mobilité de 66 agents dans le cadre de redéploiements sur postes vacants principalement. Une démarche d’accompagnement a été menée.

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES

Musée d’aquitaine

Compte-tenu du niveau de technicité, il est proposé l’ouverture du poste d’adjoint au responsable de centre sécurité surveillance (catégorie C, Adjoint technique) au cadre d’emplois des agents de maitrise. Cette transformation s’inscrit dans le projet de mutualisation des agents de sécurité/sûreté des établissements culturels de la Direction générale de la culture.

D’autre part, pour tenir compte des évolutions de l’organisation et des besoins, il est demandé la suppression d’un poste d’agent d’entretien (Cat C, Adjoint technique) aujourd’hui vacant en l’absence de besoin.

Direction du conservatoire

Dans le cadre de la création d’un centre maintenance et entretien, il est proposé la transformation du poste de responsable équipe technique (Agent de maitrise, Cat C+) en responsable de centre maintenance et entretien (Agent de maitrise, Cat C+)

D’autre part, pour tenir compte des évolutions de l’organisation et des besoins, est demandée la suppression du poste de chef.fe de projet de la transition numérique (Cat A, Attaché/Ingénieur).

Mise à jour du volume horaire global des professeurs d’enseignement artistique (PEA) et assistant d’enseignement artistique (AEA) :

Chaque année, une mise à jour du volume d’heures attribuées aux PEA et AEA du Conservatoire est réalisée. Aussi, au titre de l’année scolaire 2024-2025, les volumes horaires sont :

 PEA : 1 162,5 heures

 AEA : 1 059,5 heures

Direction des bibliothèques

Il est demandé la suppression d’un poste d’agent d’entretien (Cat C, Adjoint technique) et d’un poste d’agent polyvalent chargé de médiation numérique (Cat C, Adjoint du patrimoine). Ces postes sont aujourd’hui vacants et ne correspondent plus à un besoin.

DIRECTION GENERALE SOLIDARITE ET CITOYENNETE

Direction administrative et financière DGSC/CCAS

Au sein de la direction administrative et financière, le service maitrise d’ouvrage et finances assure la maîtrise d’ouvrage des dossiers stratégiques du patrimoine existant et des projets d’investissement à venir en lien direct avec les services de Bordeaux Métropole, les directions de la Direction générale solidarités et citoyenneté et leurs établissements. Il élabore et fait appliquer la stratégie d’optimisation patrimoniale du parc habitat, notamment.Actuellement 2 techniciens sont affectés à la gestion du patrimoine et au suivi des projets pour l’ensemble de la DGSC et du CCAS. Afin de pouvoir prendre en charge les nouveaux projets identifiés ci-dessus, il est proposé de créer un poste de Technicien.ne de proximité (catégorie B - technicien territorial).

Direction du développement social urbain

 Renouvellement du contrat de projet chargé.e de mission résilience alimentaire pour 3 ans

Direction de la prévention et de la promotion de la santé

Il est proposé la création d’un poste d’infirmière scolaire (catégorie A – Infirmier territorial en soins généraux/ Puériculteur territorial) pour le centre médico scolaire de Bordeaux Maritime. Cette création répond au nécessaire renforcement de l’équipe de la santé scolaire. L’effectif infirmier actuel ne comporte qu’un poste d’infirmière pour le suivi de 3 200 enfants. Les autres centres médico scolaires sont dotés de deux équivalent temps plein infirmier.

Direction génération seniors et autonomie

 Transformation du poste de chargé.e de communication (catégorie B, rédacteur territorial) en chargé.e de communication (catégorie A, Attaché territorial)

Service administratif et financier

 Transformation du poste de responsable de centre (catégorie B, Rédacteur territorial) en responsable du centre budgétaire (catégorie A, Attaché territorial)

 Transformation du poste de responsable de centre (catégorie B, Rédacteur territorial) en responsable du centre ressources humaines (catégorie A, Attaché territorial)

Service plateforme séniors et aidants

 Transformation du poste de coordinateur.rice lutte contre l’isolement (catégorie C, Adjoint administratif territorial) en coordinateur.rice administratif.ve (catégorie B, Rédacteur territorial)

 Transformation de trois postes de chargé.es d'accueil et de coordination des ateliers séniors (catégorie C, Adjoint territorial d'animation) en chargé.es d'accueil et de coordination des ateliers séniors (catégorie B, Animateur territorial)

 Transformation de cinq postes d’animateur.rices club (catégorie C, Adjoint territorial d'animation) en animateur.rices Echoppes Seniors (catégorie B, Animateur territorial)

ADOPTE A LA MAJORITE VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DE Madame Myriam ECKERT

Fait et Délibéré à Bordeaux, le 17 décembre 2024

P/EXPEDITION CONFORME,

Madame Delphine JAMETModification du tableau des effectifs suite au CST du 28 novembre 2024

Situation actuelle Situation future poste

Action Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emplois Catégorie Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emplois Catégorie

Action Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emplois Catégorie Libellé poste2 Direction générale2 Direction 2 Cadre d'emplois 2 Catégorie2

Création de poste Technicien.ne de proximité DGSC Direction administrative et financière DGSC/CCAS Technicien territorial B

Renouvellement Chargé.e de mission résilience alimentaire DGSC Direction développement social urbain Attaché/ingénieur territorial A Chargé.e de mission résilience alimentaire DGSC Direction développement social urbain Attaché/ingénieur territorial A

Création de poste Agent d'accueil et d'entretien DGESS Direction vie associative enfance et jeunesse Adjoints techniques territoriaux C

Création de poste Assistant.e de gestion financière DGESS Diection des équipements d'animation et d'éducation Adjoints administratifs territoriaux C

Création de poste Chargé.e de mission maîtrise d'ouvrage SPL DGESS Diection des équipements d'animation et d'éducation Ingénieurs territoriaux A

Suppression de 13 postes Agent.e de service polyvalent DGESS Direction de la petite enfance et des familles Adjoints techniques territoriaux C

Suppression de 12 postes Assistant.e d'accueil petite enfance DGESS Direction de la petite enfance et des familles Adjoints techniques territoriaux C

Suppression de 29 postes Auxiliaire de puériculture DGESS Direction de la petite enfance et des familles Auxiliaires de puériculture territoriales B

Suppression de 4 postes Cuisinier.ère DGESS Direction de la petite enfance et des familles Adjoints techniques territoriaux C

Suppression de poste Directeur.rice adjoint.e d'établissement DGESS Direction de la petite enfance et des familles

Puéricultrices cadres territoriaux de santé

/ Puéricultrices territorailes / Educateurs

, infirmiers territoriaux, psychomotricien,

sages femmes

A

Suppression de 4 postes Directeur.rice d'établissement DGESS Direction de la petite enfance et des familles

Puéricultrices cadres territoriaux de santé

/ Puéricultrices territorailes / Educateurs

, infirmiers territoriaux, psychomotricien,

sages femmes

A

Suppression de 4 postes Educateur de jeunes enfants DGESS Direction de la petite enfance et des familles Educateurs territauriaux de jeunes enfants A

Création de poste Infirmièr.e scolaire DGSC Directionde la prévention et de la promotion de la santé infirmier territorial / puériculteur territorial A

Transformation de poste Responsable d'équipe technique DGAC Conservatoire Agent de maitrise C+ Responsable de centre maintenance et entretien DGAC Conservatoire Agent de maitrise C+

Service GPEEC - Direction pilotage, emploi et dialogue social 1/3Modification du tableau des effectifs suite au CST du 28 novembre 2024

Situation actuelle Situation future poste

Action Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emplois Catégorie Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emplois Catégorie

Action Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emplois Catégorie Libellé poste2 Direction générale2 Direction 2 Cadre d'emplois 2 Catégorie2

Transformation de poste Adjoint au responsable de centre sécurité-surveillance DGAC Musée d'Aquitaine Adjoint technique C Adjoint au responsable de centre sécurité-surveillance DGAC Musée d'Aquitaine Agent de maitrise C+

Transformation de 4

postes (passage à 35h)

Agent de service et de

restauration 17h30 DGES Direction de l'éducation Adjoint technique C Agent de service et de restauration

35h DGESS/DGAC Direction de l'éducation / Conservatoire Adjoint technique C

Suppression de poste Agent d'entretien DGAC Direction des bibliothèques Adjoint technique C

Suppression de poste Agent d'entretien DGAC Musée d'Aquitaine Adjoint technique C

Suppression de poste Agent polyvalent chargé de médiation numérique DGAC Direction des bibliothèques Adjoint du patrimoine C

Suppression de poste Chef de projet de la transition numérique DGAC Direction du conservatoire Attaché/ingénieur territorial A

Mise à jour du volume

horaire global 1032 heures d'AEA DGAC Conservatoire Assistant d'enseignement artistique B 1059,5 heures d'AEA DGAC Conservatoire Assistant d'enseignement artistique B

Mise à jour du volume

horaire global 1173 heures de PEA DGAC Conservatoire Professeur d'enseignement artistique A 1162,5 heures de PEA DGAC Conservatoire Professeur d'enseignement artistique A

Transformation Chargé.e de communication DGSC Direction génération séniors et autonomie Rédacteur territorial B Chargé.e de communication DGSC Direction génération séniors et autonomie Attaché territorial A

Transformation Responsable de centre DGSC Direction génération séniors et autonomie Rédacteur territorial B Responsable du centre budgétaire DGSC Direction génération séniors et autonomie Attaché territorial A

Transformation Responsable de centre DGSC Direction génération séniors et autonomie Rédacteur territorial B Responsable du centre ressources humaines DGSC Direction génération séniors et autonomie Attaché territorial A

Transformation Coordinateur.rice lutte contre l’isolement DGSC Direction génération séniors et autonomie Adjoint administratif territorial C Coordinateur.rice administratif.ve DGSC Direction génération séniors et autonomie Rédacteur territorial B

Transformation

Chargé.e d'accueil et de

coordination des ateliers

séniors

DGSC Direction génération séniors et autonomie Adjoint technique terriorial C Chargé.e d'accueil et de coordination des ateliers séniors DGSC Direction génération séniors et autonomie Animateur territorial B

Transformation

Chargé.e d'accueil et de

coordination des ateliers

séniors

DGSC Direction génération séniors et autonomie Adjoint territorial d'animation C Chargé.e d'accueil et de coordination des ateliers séniors DGSC Direction génération séniors et autonomie Animateur territorial B

Transformation

Chargé.e d'accueil et de

coordination des ateliers

séniors

DGSC Direction génération séniors et autonomie Adjoint territorial d'animation C Chargé.e d'accueil et de coordination des ateliers séniors DGSC Direction génération séniors et autonomie Animateur territorial B

Service GPEEC - Direction pilotage, emploi et dialogue social 2/3Modification du tableau des effectifs suite au CST du 28 novembre 2024

Situation actuelle Situation future poste

Action Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emplois Catégorie Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emplois Catégorie

Action Libellé poste Direction générale Direction Cadre d'emplois Catégorie Libellé poste2 Direction générale2 Direction 2 Cadre d'emplois 2 Catégorie2

Transformation Animateur.rice club DGSC Direction génération séniors et autonomie Adjoint territorial d'animation C Animateur.rice Echoppes Seniors DGSC Direction génération séniors et autonomie Animateur territorial B

Transformation Animateur.rice club DGSC Direction génération séniors et autonomie Adjoint territorial d'animation C Animateur.rice Echoppes Seniors DGSC Direction génération séniors et autonomie Animateur territorial B

Transformation Animateur.rice club DGSC Direction génération séniors et autonomie Adjoint territorial d'animation C Animateur.rice Echoppes Seniors DGSC Direction génération séniors et autonomie Animateur territorial B

Transformation Animateur.rice club DGSC Direction génération séniors et autonomie Adjoint territorial d'animation C Animateur.rice Echoppes Seniors DGSC Direction génération séniors et autonomie Animateur territorial B

Transformation Animateur.rice club DGSC Direction génération séniors et autonomie Adjoint territorial d'animation C Animateur.rice Echoppes Seniors DGSC Direction génération séniors et autonomie Animateur territorial B

Service GPEEC - Direction pilotage, emploi et dialogue social 3/3