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Acte Administratif - ARR 2022 340
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Cadenet.
Lien du pdf (Acte Administratif - ARR 2022 340)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 14/11/2022
Reçu en préfecture le 14/11/2022
Affiché le
DEPAR EN ID : 084-218400265-20221114-2022 ARR340-AR
ARRONDISSEMENT Mis en ligne le D'ABT Î gl 17 NOV. 2022
MAIRIE N° 340 / 2022
DE
2160 Cacenet ARRETE DETERMINANT LES MODALITES Téléphone 04 90 68 13 26 DE NUMEROTAGE DES VOIES Mail : accueil@mairie-cadenet.fr
Le Maire de la Commune de CADENET,
VU les articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-28 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du conseil municipal en date du 22/02/2016 validant le principe de procéder au nommage et au numérotage des voies de la commune, et autorisant l'engagement des démarches préalables à leur mise en œuvre, VU la délibération du conseil municipal en date du 26/06/2017 décidant le numérotage des habitations et la dénomination des voies de la commune,
VU Farrêté n°123/2022 du 27/04/2022, portant numérotage des voies de la commune, comprenant le Chemin Derrière les Os et la Route Ceux de Dien Bien Phu, Considérant que le numérotage des habitations constitue une mesure de police générale que seul le maire peut prescrire,
Considérant que la construction de nouvelles maisons d'habitation dans le Chemin Derrière les Os nécessite de procéder à un nouveau numérotage (suite à la délivrance des permis de construire n°’PCO8402621S0009, n° PCO8402621S0010 et n° PC08402621S0025),
Considérant que la construction en cours d’un immeuble de logements et commerces dans la Route Ceux de Dien Bien Phu nécessite de procéder à un nouveau numérotage (suite à la délivrance du permis de construire n°PC08402620S0031), Considérant qu'il est nécessaire de modifier le précédent arrêté de numérotage,
ARRETE
ARTICLE 1 :
L'arrêté municipal n°123/2022 du 27/04/2022 est abrogé et remplacé par le présent arrêté.
ARTICLE 2:
Ilest prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Balerys
Chemin des Balerys
.… Chemin des Balerys
… Chemin des Balerys
. Chemin des Balerys
Chemin des Balerys
Chemin des Balerys
Îlest prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Bayies
Chemin des Bayles
Chemin des Bayles 60... Chemin des Bayles
.Chemin des Bayles
. Chemin des Bayles
…. Chemin des Bayles
…. Chemin des Baylies
…. Chemin des Bayles
…. Chemin des Bayles
.… Chemin des Bayles
…. Chemin des Bayles
…. Chemin des Bayles
. Chemin des Bayles
Chemin des Bayles
Envoyé en préfecture le 14/11/2022
Reçu en préfecture ie 14/11/2022
Affiché le
ID : 084-218400265-20221114-2022 ARR340-AR
Misenlignele 17 NOV. 2072
Il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin de Bélugue
Chemin de Bélugue
…. Chemin de Bélugue
…. Chemin de Bélugue
.…. Chemin de Bélugue
… Chemin de Bélugue
.… Chemin de Bélugue
Chemin de Bélugue
Chemin de Bélugue
.Chemin de Bélugue
Chemin de Bélugue
Il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin de la Bergerie
Chemin de la Bergerie
…. Chemin de la Bergerie
…. Chemin de la Bergerie
…. Chemin de la Bergerie
…. Chemin de la Bergerie
…. Chemin de la Bergerie
.… Chemin de la Bergerie
Chemin de la Bergerie
Il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
Chemin de la Bouiade
.Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
.. Chemin de la Boulade
.…. Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
. Chemin de la Boulade
. Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
.Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
.Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
.Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
.Chemin de la Bouiade
Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
.Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
….Chemin de la Boulade
… Chemin de la Boulade
….Chemin de la Boulade
… Chemin de la Boulade
ernseneeeeenereeeennns Chemin de la Boulade
Chemin de la Boulade
Envoyé en préfecture le 14/11/2022
Reçu en préfecture le 14/11/2022
Affiché le
ID : 084-218400265-20221114-2022_ARR340-AR
Mis en ligne le1 7 NOV, 2972
Il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin Pierre Brossolette
Chemin Pierre Brossolette
…Chemin Pierre Brossolette
Chemin Pierre Brossolette
Chemin Pierre Brossolette
Chemin Pierre Brossolette
Chemin Pierre Brossolette
Chemin Pierre Brossolette
Chemin Pierre Brossolette
.… Chemin Pierre Brossolette
… Chemin Pierre Brossolette
.….Chemin Pierre Brossolette
Chemin Pierre Brossolette
Chemin Pierre Brossolette
… Chemin Pierre Brossolette
Chemin Pierre Brossolette
Chemin Pierre Brossolette
… Chemin Pierre Brossolette
….Chemin Pierre Brossolette
… Chemin Pierre Brossolette
….Chemin Pierre Brossolette
Chemin Pierre Brossolette
40 À... Chemin du Cade
40 B..................... Chemin du Cade 40 CC... Chemin du Cade
40 De Chemin du Cade
ADE...... Chemin du Cade
40F. Chemin du Cade
40 G... Chemin du Cade
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129. .. Chemin du Cade
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.Chemin du Cade
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Chemin du Cade
Chemin du Cade
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Chemin du Cade
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…. Chemin du Cade
. Chemin du Cade
Chemin du Cade
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Chemin du Cade
Chemin du Cade
2389... Route des Cairades
249... nn Route des Cairades
279... Route des Cairades
569A.. ..Route des Cairades
.Route des Cairades
F5Q Route des Cairades
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1239... Route des Cairades
Envoyé en préfeciure le 14/11/2022
Reçu en préfecture le 14/11/2022
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ID : 084-218400265-20221114-2022_ARR340-AR
Mis en ligne le 4 7 NUV. 2022 Envoyé en préfecture le 14/11/2022
Reçu en préfecture le 14/11/2022
Affiché le
1D : 084-218400265-20221114-2022 ARR34D-AR
Il est prescrit la numérotation suivante sur la route du Camping Mis en ligne le 7 NOV. 2027
Route du Camping
.Route du Camping
.Route du Camping
Route du Camping
.Route du Camping
.….Route du Camping
Route du Camping
Ï est prescrit la numérotation suivante sur le chemin du Castelar
eanieessene esse Chemin du Castelar
denresnressressrnisenineines Chemin du Castelar
….Chemin du Castelar
Chemin du Castelar
H est prescrit la numérotation suivante sur la route Ceux de Dien Bien Phu
Route Ceux de Dien Bien Phu
.… Route Ceux de Dien Bien Phu
Route Ceux de Dien Bien Phu
… Route Ceux de Dien Bien Phu
Route Ceux de Dien Bien Phu
Route Ceux de Dien Bien Phu
Route Ceux de Dien Bien Phu
Route Ceux de Dien Bien Phu
Route Ceux de Dien Bien Phu
Route Ceux de Dien Bien Phu
ILest prescrit la numérotation suivante sur le chemin de Champ Long
sn nenenssnennse Chemin de Champ Long
….Chemin de Champ Long
Chemin de Champ Long
Chemin de Champ Long
Chemin de Champ Long
Chemin de Champ Long
Chemin de Champ Long
… Chemin de Champ Long
… Chemin de Champ Long
….Chemin de Champ Long
… Chemin de Champ Long
… Chemin de Champ Long
Chemin de Champ Long
Il'est prescrit la numérotation suivante sur le chemin du Cigare
éaseesnsneeineneennnses Chemin du Cigare
Chemin du Cigare
nrnerneeneeeninneninee Chemin du Cigare
Rrrrneeenennrnennenrene Chemin du Cigare
ésrrsseessrersrnessnessennnn Chemin du Cigare Envoyé en préfecture le 14/11/2022
Recu en préfecture le 14/11/2022
Affiché le
ID : 084-218400265-20221114-2022_ARR340-AR
649... Chemin du Cigare Mis en ligne le 780 Chemin du Cigare 17 NOV. 022
Il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin de la Coste
90... Chemin de la Coste
H est prescrit la numérotation suivante sur le chemin de la Costière
49... Chemin de la Costière
Ilest prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Cougnaux
Chemin des Cougnaux
…. Chemin des Cougnaux
.…. Chemin des Cougnaux
…. Chemin des Cougnaux
.… Chemin des Cougnaux
Ilest prescrit la numérotation suivante sur la route de Cucuron
Route de Cucuron
…. Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
Route de Cucuron
Route de Cucuron
…. Route de Cucuron
. Route de Cucuron
Route de Cucuron
Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
Route de Cucuron
Route de Cucuron
… Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
Route de Cucuron
Route de Cucuron
…. Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
Route de Cucuron
Route de Cucuron
…. Route de Cucuron
…. Route de Cucuron
…. Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
…. Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
. Route de Cucuron
Route de Cucuron Route de Cucuron
. Route de Cucuron
Route de Cucuron
Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
Route de Cucuron
Route de Cucuron
… Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
… Route de Cucuron
… Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
Route de Cucuron
Route de Cucuron
… Route de Cucuron
… Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
… Route de Cucuron
… Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
… Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
.…. Route de Cucuron
Route de Cucuron
Route de Cucuron
… Route de Cucuron
.. Route de Cucuron
Route de Cucuron
Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
Route de Cucuron
Route de Cucuron
.… Route de Cucuron
. Route de Cucuron
Route de Cucuron
Route de Cucuron
Route de Cucuron
Chemin Derrière les Os
… Chemin Derrière les Os
… Chemin Derrière les Os
… Chemin Derrière les Os
… Chemin Derrière les Os
… Chemin Derrière les Os
… Chemin Derrière les Os
.… Chemin Derrière les Os
… Chemin Derrière les Os
… Chemin Derrière les Os
… Chemin Derrière les Os
.… Chemin Derrière les Os
Chemin Derrière les Os
Envoyé en préfecture le 14/11/2022
Reçu en préfecture le 14/11/2022
Affiché le
ID : 084-218400265-20221114-2022_ARR340-AR
Mis en ligne lé 7 NOV. 2027 Chemin Derrière les Os
Chemin Derrière les Os
Chemin Derrière les Os
Chemin Derrière les Os
Chemin Derrière les Os
Chemin du Disen
Chemin du Disen
Chemin du Disen
Envoyé en préfecture le 14/11/2022
Reçu en préfecture le 14/11/2022
Affiché le
ID : 084-218400265-20221114-2022_ARR340-AR
Misenlignele 1 7 NOV. 2022
Il est prescrit la numérotation suivante sur la rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
…. Rue Emile Ducarre
… Rue Emile Ducarre
…. Rue Emile Ducarre
…. Rue Emile Ducarre
…. Rue Emile Ducarre
…. Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
…. Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
.…. Rue Emile Ducarre
…. Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
… Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
…. Rue Emile Ducarre
.. Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
… Rus Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
. Rue Emile Ducarre
. Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
. Rue Emile Ducarre
. Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
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. Rue Emile Ducarre
. Rue Emile Ducarre
. Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre Rue Emile Ducarre
. Rue Emile Ducarre
… Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
… Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
… Rue Emile Ducarre
… Rue Emile Ducarre
… Rue Emile Ducarre
… Rue Emile Ducarre
… Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
… Rue Emile Ducarre
… Rue Emile Ducarre
… Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
… Rue Emile Ducarre
… Rue Emile Ducarre
… Rue Emile Ducarre
… Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
.… Rue Emile Ducarre
Rue Emile Ducarre
Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
… Chemin des Faridoux
.… Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
… Chemin des Faridoux
.… Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
… Chemin des Faridoux
.… Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
… Chemin des Faridoux
.… Chemin des Faridoux
.… Chemin des Faridoux
Envoyé en préfecture le 14/11/2022
Reçu en préfecture te 14/11/2022
Affiché le
ID : 084-218400265-20221114-2022_ARR340-AR
Mis eñ ligne le
17 NOV. 2077 Envoyé en préfecture le 14/11/2022
Reçu en préfecture le 14/11/2022
Affiché le
ID : 084-218400265-20221114-2022_ARR340-AR
Chemin des Faridoux | |
Chemin des Faridoux Mis en ligne le 417 NN. 02
Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
Chemin des Faridoux
ILest prescrit la numérotation suivante sur le chemin de Font Orgière
40 AL Chemin de Font-Orgière
40 B Chemin de Font-Orgière
TD A Chemin de Font-Orgière
10B Chemin de Font-Orgière
70 C …. Chemin de Font-Orgière
140... .… Chemin de Font-Orgière
160. …. Chemin de Font-Orgière
589. …. Chemin de Font-Orgière
619. …. Chemin de Font-Orgière
780. esse Chemin de Font-Orgière
H est prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Fourques
289... Chemin des Fourques
360... Chemin des Fourques
ILest prescrit la numérotation suivante sur le chemin de Francone
Chemin de Francone
.…. Chemin de Francone
.…. Chemin de Francone
.… Chemin de Francone
Chemin de Francone
est prescrit la numérotation suivante sur l'avenue de la Gare
Avenue de la Gare
…. Avenue de la Gare
…. Avenue de la Gare
…. Avenue de la Gare
… Avenue de la Gare
Avenue de la Gare
Avenue de la Gare
…. Avenue de la Gare
… Avenue de la Gare
Avenue de la Gare
Avenue de la Gare Envoyé en préfecture le 14/11/2022
Reçu en préfecture le 14/11/2022
Affiché le
ID : 084-218400265-20221114-2022_ARR340-AR
Mis en ligne le
1 7 NOV. 2022 390... Avenue de la Gare 400... Avenue de la Gare
il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Gardis
Chemin des Gardis
… Chemin des Gardis
.… Chemin des Gardis
Chemin des Gardis
Chemin des Gardis
… Chemin des Gardis
. Chemin des Gardis
Chemin des Gardis
Chemin des Gardis
.… Chemin des Gardis
.… Chemin des Gardis
Chemin des Gardis
Ilest prescrit la numérotation suivante sur le chemin de l’Hippodrome
ET Chemin de L'Hippodrome
1210... Chemin de L'Hippodrome
1250... Chemin de L'Hippodrome
ll est prescrit la numérotation suivante sur la route de Lauris
Route de Lauris
Route de Lauris
Route de Lauris
… Route de Lauris
.… Route de Lauris
Route de Lauris
Route de Lauris
.… Route de Lauris
.. Route de Lauris
Route de Lauris
Route de Lauris
… Route de Lauris
.… Route de Lauris
Route de Lauris
Route de Lauris
… Route de Lauris
… Route de Lauris
… Route de Lauris
… Route de Lauris
… Route de Lauris
.…. Route de Lauris
Route de Lauris
Route de Lauris
… Route de Eauris
.… Route de Lauris
… Route de Lauris
.… Route de Lauris
Route de Lauris Envoyé en préfecture te 14/11/2022
Reçu en préfecture le 14/11/2022
Affiché le
ID : 084-218400265-20221114-2022 ARR340-AR
Route de Lauris , sane le s en ligne
Route de Lauris Mi 1 7 NOV. 2022
Route de Lauris
. Route de Lauris
.…. Route de Lauris
Route de Lauris
Route de Lauris
…. Route de Lauris
.… Route de Lauris
Route de Lauris
Route de Lauris
.… Route de Lauris
.… Route de Lauris
Route de Lauris
Route de Lauris
… Route de Lauris
. Route de Lauris
Route de Lauris
Route de Lauris
.…. Route de Lauris
.… Route de Lauris
Route de Lauris
Route de Lauris
…. Route de Lauris
…. Route de Lauris
…. Route de Lauris
…. Route de Lauris
.… Route de Lauris
…. Route de Lauris
…. Route de Lauris
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… Route de Lauris
…. Route de Lauris
…. Route de Lauris
…. Route de Lauris
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Route de Lauris
Route de Lauris
140... Chemin du Laval
171. . Chemin du Laval
270. Chemin du Laval
810... Chemin du Laval
1070... Chemin du Laval
1219. . Chemin du Laval
1239. . Chemin du Laval
4250... Chemin du Laval
1279... Chemin du Laval
1329. Chemin du Laval
Chemin du Laval
. Chemin du Laval Envoyé en préfecture le 14/11/2022
Reçu en préfecture le 14/11/2022
Affiché le
ID : 084-218400265-20221114-2022_ARR340-AR
Il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Lônesy, en ligne le 4 7 NOV. 2972
118 A.
119 B..
119 C.
160.
210.
259.
289.
Chemin des Lônes
Chemin des Lônes
.Chemin des Lônes
….Chemin des Lônes
Chemin des Lônes
… Chemin des Lônes
.….Chemin des Lônes
Chemin des Lônes
il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin du Long Bois
Chemin du Long Bois
H'est prescrit la numérotation suivante sur la route de Lourmarin
.Route de Lourmarin
.….Route de Lourmarin
… Route de Lourmarin
….Route de Lourmarin
….Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
... Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
Route de Eourmarin
Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
.….Roûte de Lourmarin
.….Route de Lourmarin
.…. Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
….Route de Lourmarin
.…. Route de Lourmarin
.…. Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
.…. Route de Lourmarin
.… Route de Lourmarin
.….Route de Lourmarin
….Route de Lourmarin
….Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
.. Route de Lourmarin
.… Route de Lourmarin
.… Route de Lourmarin
… Route de Lourmarin
… Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
.… Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
.… Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
.Route de Lourmarin S5H9E.......................... Route de Lourmarin
359F Route de Lourmarin
359G................... Route de Lourmarin
359H. .Route de Lourmarin
359 | .Route de Lourmarin
359 J...................... Route de Lourmarin
359 K...................... Route de Lourmarin
359 L .Route de Lourmarin
359M. Route de Lourmarin
35ON..................... Route de Lourmarin
3590... Route de Lourmarin
359P.. Route de Lourmarin
..Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
..Route de Lourmarin
..Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
.Route de Lourmarin
. Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
.Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
.Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
Route de Lourmarin
..Route de Lourmarin
.Route de Lourmarin
.Route de Lourmarin
. Route de Lourmarin
..Route de Lourmarin
.Route de Lourmarin
easerensnreneeeneenrenss Route de Lourmarin
Route de Marseille
Route de Marseille
..Route de Marseille
..Route de Marseille
Route de Marseille
Route de Marseille
..Route de Marseille
..Route de Marseille
Route de Marseille
Route de Marseille
..Route de Marseille
..Route de Marseille
Route de Marseille
Route de Marseille
Route de Marseille
Route de Marseille
Envoyé en préfecture le 14/11/2022
Réçu en préfecture le 14/11/2022
Affiché le
ID : 084-218400265-20221114-2022 ARR340-AR
Misenlignele 17 NOV, 2022 Envoyé en préfecture le 14/11/2022
Reçu en préfecture le 14/11/2022
Affiché le
ID : 084-218400265-20221114-2022_ARR340-AR
Mis en ligne le
17 NOV. 2072 2130 C..................... Route de Marseille 2140... Route de Marseille
Ilest prescrit la numérotation suivante sur le chemin du Moulin neuf
Chemin du Moulin neuf
Chemin du Moulin neuf
….Chemin du Moulin neuf
….Chemin du Moulin neuf
… Chemin du Moulin neuf
Chemin du Moulin neuf
Ilest prescrit la numérotation suivante sur le chemin de la Mourrade
Chemin de la Mourrade
… Chemin de la Mourrade
… Chemin de la Mourrade
… Chemin de la Mourrade
… Chemin de la Mourrade
… Chemin de la Mourrade
Chemin de la Mourrade
Il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin du Mouret
89... Chemin du Mouret
140 Chemin du Mouret
Il'est prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Mulets
Chemin des Mulets
Chemin des Mulets
Chemin des Mulets
… Chemin des Mulets
… Chemin des Mulets
Chemin des Mulets
Chemin des Mulets
il est prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Paluns
Chemin des Paluns
… Chemin des Paluns
… Chemin des Paluns
Chemin des Paluns
Chemin des Paluns
.… Chemin des Paluns
.… Chemin des Paluns
… Chemin des Paluns
Chemin des Paluns Envoyé en préfecture le 14/11/2022
Reçu en préfecture le 14/11/2022
Affiché le
ID : 084-218400265-20221114-2022 ARR340-AR
IL est prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Pastras Mis en ligne le : 7 \ÿy, 2072
549...
600.
658...
679...
.… Chemin des Pastras
… Chemin des Pastras
.… Chemin des Pastras
Chemin des Pastras
Chemin des Pastras
ll est prescrit la numérotation suivante sur le chemin des Patis
Chemin des Patis
Chemin des Patis
Chemin des Patis
Chemin des Patis
Chemin des Patis
Chemin des Patis
Chemin des Patis
Chemin des Patis
Chemin des Patis
…. Route de Pertuis
ressens Route de Pertuis Envoyé en préfeciure le 14/11/2022
Reçu en préfecture le 14/11/2022
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Route de Pertuis Mis en ligne le 1 7 NOV. 2097
Route de Pertuis
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Route de Pertuis
Route de Pertuis
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Route de Pertuis
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Chemin du Plan
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Chemin des Planes
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670... Chemin des Planes Mis en ligne le 929 Chemin des Planes 17 NW. ND 1030... Chemin des Planes
Chemin des Planes
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Chemin du Pont de Bois
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Chemin du Pumian
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eéneaereneenineenenes Chemin des Ramades Envoyé en préfecture le 14/11/2022
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Chemin des Roches
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Chemin de la Royère 17 NN. nu
Chemin de la Royère
Chemin de la Royère
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10... Chemin de Saint Jean
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Chemin de la Tuilière
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Chemin de la Valbelle
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Envoyé en préfecture le 14/11/2022
Reçu en préfecture le 14/11/2022
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Chemin de Vidau
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{7 NOV. 2072 Envoyé en préfecture le 14/11/2022
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… Chemin de Vidau
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Chemin de Vidau
Chemin de Vidau
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Chemin de Vidau
Chemin de Vidau
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Chemin de Vidau
ARTICLE 3:
Le numérotage comporte, pour chaque voie, une série de numéros, à raison d’un seul numéro par immeuble caractérisé par l'entrée principale.
ARTICEE 4 :
La série des numéros d'une voie régulièrement numérotée est formée des nombres pairs pour le côté droit et des nombres impairs pour le côté gauche de cette voie. La numérotation métrique sera établie par un nombre représentatif de la distance en mètres entre le début de la voie et l'entrée de l'immeuble. Cette façon de numéroter permet toute insertion de numéro par la suite.
ARTICLE 5 :
Le numérotage est matérialisé par l’apposition d'une plaque autocollante adhésive, portant en chiffres arabes, le numéro de l’immeuble. La plaque sera apposée de préférence sur la boîte aux lettres.
ARTICLE 6 :
Les frais de premier établissement sont à la charge de la commune.
ARTICLE 7 :
Les frais d'entretien et de réfection du numérotage sont à la charge des propriétaires.
ARTICLE 8 :
Les propriétaires doivent veiller à ce que les numéros inscrits soient constamment nets et lisibles et conservent leurs dimensions et formes premières. Nul ne peut, à quelque Envoyé en préfecture le 14/1/2022
Reçu en préfecture le 14/11/2022
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titre que ce soit, faire obstacle à leur apposition, ni dégrader, recouvrir ou dissimuler tout ou partie de ceux apposés. Misenlignele 17 NOV. 2077
ARTICLE 9 :
Aucun numérotage n’est admis que celui prévu au présent arrêté. Aucun changement ne peut être opéré que sur autorisation et sous contrôle de l'autorité municipale.
ARTICLE 19 :
Les infractions au présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements.
ARTICLE 11:
Le présent arrêté sera adressé à Monsieur le Préfet et au Cadastre.
Fait à Cadenet, le 14 novembre 2022.
Le Maire,
Jean-Marc BRABANT