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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
Délibération n°13-12-2024-008
4.1 Personnel titulaires et stagiaires de la FPT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Vendredi 13 décembre 2024
Date de convocation 6 décembre 2024
Date d’affichage 6 décembre 2024
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le 13 décembre 2024 à 18h00, le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle des fêtes à Beillé, sous la présidence de M. Didier REVEAU.
Etaient présents : 39 - M. Serge AUGER, M. Raymond BELLENCONTRE, M. Emmanuel BOIS, Mme Catherine BOSSY, M. Pierre BOULARD, M. Pascal BOURGOIN, M. Régis BOURNEUF, M. Régis BREBION, M. Guy CHEVAUCHER, M. Jean-Pierre CIRON, M. Joël CIRON, Mme Christine CORMIER, M. Dominique COUALLIER, M. Arnault de CALONNE, Mme Liliane DENIS, M. Jean DUMUR, Mme Patricia ÉDET, M. Dominique ÉDON, M. Yves GOULLIER, M. Jean-Yves HERMELINE, Mme Cécile KNITTEL, Mme Michèle LEGESNE, M. Roland MARCOTTE, M. Jannick NIEL, M. Michel ODEAU, M. Eric PAPILLON, M. Willy PAUVERT, Mme Françoise PELLODI, M. Laurent PHILIBERT, Mme Nadège PIOGER, M. Jean-Yves RENARD, M. Thierry RENVOIZÉ, M. Didier REVEAU, Mme Sylvie SEQUEIRA, M. Xavier TERRIER, M. Didier TORCHÉ, M. Jean-Pierre TORCHÉ, Mme Sandra TRASSART-ROQUAIN, Mme Christiane VAN RYSSEL.
Pouvoirs : 11 – M. Éric BARBIER ayant donné pouvoir à M. Dominique COUALLIER, M. Thierry BODIN ayant donné pouvoir à Mme Sylvie SEQUEIRA, M. Nicolas CHABLE ayant donné pouvoir à M. Laurent PHILIBERT, Mme Catherine CHANTEPIE ayant donné pouvoir à Mme Cécile KNITTEL, M. Thierry GUÉRIN ayant donné pouvoir à M. Jean-Pierre TORCHÉ, M. Gérard GUESNÉ ayant donné pouvoir à M. Didier REVEAU, Mme Marie-Line LEDRU ayant donné pouvoir à M. Régis BOURNEUF, Mme Delphine LETESSIER ayant donné pouvoir à Mme Françoise PELLODI, Mme Bénédicte MARCHAIS ayant donné pouvoir à Mme Sandra TRASSART-ROQUAIN, Mme Myriam MORAND ayant donné pouvoir à Mme Nadège PIOGER, M. Gaëtan THOMAS ayant donné pouvoir à M. Emmanuel BOIS.
Etaient excusés : 5 - M. Alain CRUCHET, Mme Amélie DANGEUL, M. Éric DESCOMBES, M. José PLANS, Mme Laëtitia VEEGAERT.
Secrétaire de séance : M. Arnault de CALONNE
Membres en exercice 55
Membres présents 39
Votants 50 (dont 11 pouvoirs) COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
RESSOURCES HUMAINES :
MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
Le Conseil de communauté,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’avis favorable du Comité social territorial du 26 novembre 2024,
Vu le rapport du Président ,
Après en avoir délibéré,
SUPPRIME les emplois suivants, non occupés :
o Adjoint technique à temps complet : 1 poste
o Adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet : 1 poste
o Adjoint administratif à temps complet : 1 poste
o Adjoint administratif principal de 2e classe à temps complet : 1 poste
o Adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet : 1 poste
o Rédacteur à temps complet : 1 poste
o Attaché territorial à temps complet : 1 poste.
MET A JOUR le tableau des effectifs et des emplois tel qu’annexé.
Adopté à l'unanimité
Voix pour : 50
Voix contre : 0
Abstention : 0
Fait et délibéré en séance publique
Le 13 décembre 2024
Pour extrait conforme
Le 16 décembre 2024
Le Président
M. Didier REVEAU