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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 6 fevrier 2018
Document publié le Mardi 6 février 2018 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 6 fevrier 2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
République
Française
Département
de
l'Aube
Arrondissement
de
TROYES
Commune
de
SAINT-LYÉ COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
6
FEVRIER
2018
Date
de
la convocation
: 2 février
2018
Date
d'affichage :
2
février
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
six
février
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Marcel
SPILMANN,
maire.
Présents
:
Robert
BESANÇON,
Jacky
CADOT,
Clément
CONTINANT,
Véronique
DUCHAMP,
Laurence
FOURNIER,
Stéphane
GAUCHER,
Jean-Philippe
HASS,
Patricia
HONNET,
Marie-Laure
HRVOJ,
Yannick
LAURENT,
Bruno
LÉOTIER,
Nicolas
MENNETRIER,
Valérie
PELLERIN,
Denis
PHILIPPE,
Christine
ROBILLARD,
Véronique
STOLTZ,
Liliane
VOYARD.
Absent
excusé
:Vincent
BLANCHOT.
Représentés
:
Marion
HORNBECK
par
Valérie
PELLERIN,
Robert
MOCQUARD
par
Patricia
HONNET,
Nancy
MOLIÈRES
par
Robert
BESANÇON,
Ninetta
NUNINGER
par
Clément
CONTINANT.
Secrétaire
:Madame
Véronique
DUCHAMP
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
14
décembre
2017
est
lu
et
approuvé
à
l'unanimité.
Sur
proposition
du
Maire,
le
conseil
municipal
:
>
vote
le
budget
primitif
2018
sur
proposition
de
la
commission
de
finances
arrêté
aux
sommes
suivantes
:
-
Section
de
fonctionnement
:2
529
710
€
-
Section
d'investissement:
1639
430
€
>
vote
les
taux
de
la
fiscalité
des
ménages
qui
sont
identiques
à
ceux
de
2017
:
o
taxe
d'habitation
:15.73
%
o
taxe
foncier
bâti
:25.68
%
o
taxe
foncier
non
bâti
:21.92
%
>
attribue
les
subventions
aux
associations
au
titre
de
l’année
2018
pour
une
somme
de
9
514
€
sachant
que
le
Maire
et
Jean-Philippe
HASS,
maire-adjoint,
quittent
la
séance
pendant
la
présentation
du
rapport
et
du
débat
>
crée
un
emploi
pour
accroissement
d'activité
pour
une
période
de
6
mois
Y
attribue
des
marchés
pour
le
transfert
de
la
bibliothèque
dans
une
maison
champenoise
décide
de
revenir
à
la
semaine
des
4
jours
dans
le
cadre
de
l'aménagement
des
rythmes
de
l'enfant
V >
accepte
une
convention
à
passer
avec
Troyes
Champagne
Métropole
pour
valoriser
des
travaux
d'économie
d'énergie
v
accepte
le
rapport
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
du
27
novembre
2017
qui
a
évalué
les
transferts
liés
aux
compétences
de
la
nouvelle
communauté
d'agglomération
vY
accepte
la
proposition
financière
de
Troyes
Champagne
Métropole
pour
le
transfert
de
la
zone
artisanale
de
l’Arcade
qui
est
conforme
aux
présentations
ultérieures
et
qui
prévoient
des
coûts
d'entretien
de
1 636
€
(coût
annualisé
de
gestion)
et
5 414
€
(coût
annualisé
de
renouvellement)
qui
seront
déduits
de
l'attribution
de
compensation >
accepte
la
proposition
de
la
commission
de
finances
d’amortir
les
fonds
de
concours
à
verser
au
SDEA,
dans
le
cadre
des
travaux
de
renforcement
de
l'installation
d'électricité
et
d'éclairage
public
rendus
nécessaires
par
l'aménagement
du
centre
bourg.
Informations
et
questions
diverses
Le
Maire
:
+
informe
le
conseil
municipal
qu'il
le
réunira
prochainement
pour
lui
présenter
le
programme
local
de
l'habitat,
le
dossier
sur
le
développement
de
la
fibre
optique
et
le
SRADETT
(schéma
régional
d'aménagement
de
développement
durable
et
d'égalité
des
territoires).
e
fait
un
point
de
la
permanence
emploi
tenue
par
TCM
+
TCM
organise
le
13
mars
une
réunion
pour
faire
le
point
du
nouveau
service
de
transport
des
voyageurs
+
la
MAPA
se
réunira
le
27
février
pour
ouvrir
les
enveloppes
reçues
dans
le
cadre
de
la
consultation
de
voiries
+
_ila signé
l'acte
à
passer
avec
monsieur
MAUFFROY
et
madame
BORDO.
Pour
l'intégration
de
la rue
des
Hauts
du
Moulin,
le
notaire
attend
encore
deux
signatures.
Le
dossier
de
la
rue
Marcel
Chutry
est
au
service
des
hypothèques.
Nicolas
MENNETRIER
e
le
service
technique
a
commencé
les
travaux
dans
le
nouveau
bâtiment.
Il propose
une
visite
des
lieux
au
conseil
municipal
le
17
février
à
10
H
30.
Patricia
HONNET
fait
part
d’une
réunion
avec
TCM
qui
souhaite
étendre
la
zone
d'activités
de
Saint-Lyé
où
sera
implantée
la
chanvrière,
pour
y accueillir
des
entreprises
agro-industrielles.
TCM
doit
revenir
pour
préciser
les
activités
en
question,
et
pour
évoquer
avec
le
Département
l'éventuelle
interdiction
de
poids-lourds
dans
la
traversée
de
Saint-Lyé.
Robert
BESANÇON
estime
dommage
de
prélever
encore
sur
les
espaces
agricoles
alors
que
certaines
zones
ne
sont
pas
remplies.
Jean-Philippe
HASS
+
présente
le
spécial
«vie
locale»
et
particulièrement
l'après-midi
du
17
février
2018
qui
devrait
permettre
la
mise
en
place
de
nouveaux
ateliers
(randonnée-échecs-bricolage/échange).
e
_Ilinforme
le
conseil
municipal
du
projet
de
l'ACMSH
et
de
la
bibliothèque
de
réaliser
un
travail
autour
du
centenaire
de
l'armistice
(exposition-spectacle).
Marie-Laure
HRVOJ
évoque
les
inondations
et
sa
demande,
auprès
du
COPE
de
Barberey
- Saint-Lyé,
de
reprendre
le
programme
de
modernisation
commencé.
Jacky
CADOT
a
constaté
que
les
feux
sur
le
pont
de
la
Seine
sont
posés
et
s'interroge
sur
la
date
de
leur
mise
en
marche.
Patricia
HONNET
répond
qu'ils
seront
mis
en
service
une
fois
que
les
travaux
prévus
sur
la
RD
seront
effectués.
Jean-Philippe
HASS
suggère: d'informer
les
lyotains
sur
le
choix
des
feux
qui
n'est
manifestement
pas
compris.
Robert
BESANCON
+
fait
état
de
flaques
d'eau
persistantes
au
pied
du
container
à
verres
rue
de
la
Libération
et
de
la
présence
de
trous
importants
en
bas
de
la
rue
des
Héros
de
la
Résistance.
Il
signale,
par
ailleurs,
l'état
boueux
du
pont
de
la
Seine
au
bout
de
la
rue
des
Héros
de
la
Résistance.
e__ils'interroge
sur
le
devenir
et
la
réfection
des
ponts
SNCF,
compte-tenu
que
l'électrification
de
la
ligne
Paris-Bâle
est
toujours
aussi
compromise.
e
Il a
vu
dans
la
presse
que
le
Préfet
n'a
pas
donné
de
suite
favorable
à
la
demande
du
collectif
de
rattacher
le
hameau
de
Grange
l'Evêque
à
la
commune
de
Saint-Lyé. Denis
PHILIPPE
informe
le
conseil
municipal
que
le
collectif
en
question
a
fait
savoir
par
un
flyer
dans
les
boîtes
aux
lettres
qu'il
déposait
un
recours
gracieux.
Il
tient
à
préciser
que,
de
ce
fait,
le
SIGE
continue
de
fonctionner. Véronique
STOLTZ
sollicite
le
Maire
sur
l’état
d'avancement
du
dossier
de
résidence
intergénérationnelle.
II
lui
répond
que
Mon
Logis
attend
les
fouilles.
Laurence
FOURNIER
présente
le
nouveau
logo
de
la
commune
et
sa
volonté
de
mettre
en
place
une
charge
graphique. Plus
personne
ne
demandant
la
parole,
la
séance
est
levée
à
22
h.
Fait
à
Saint-Lyé,
les
jour,
mois
et
an
susdits
Pour
le
Maire
empêché,
La
1°
adjointe,
|
Citer
Christine
ROBILLARD