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Compte-Rendu - compte rendu 2.04 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 2.04 2)
Thèmes du document : Transports, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
République
Française
Département
de
l'Aube
Arrondissement
de
TROYES
Commune
de
SAINT-LYÉ COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
2 AVRIL
2019
Date
de
la
convocation
: 27
mars
2019
Date
d'affichage
: 27
mars
2019
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
deux
avril
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Marcel
SPILMANN,
maire.
Présents:
Robert
BESANÇON,
Jacky
CADOT,
Pascal
GENET,
Jean-Philippe
HASS,
Patricia
HONNET,
Marie-Laure
HRVOJ,
Yannick
LAURENT,
Bruno
LÉOTIER,
Nicolas
MENNETRIER,
Ninetta
NUNINGER,
Valérie
PELLERIN,
Denis
PHILIPPE,
Christine
ROBILLARD,
Véronique
STOLTZ,
Liliane
VOYARD
Représentés
:
Clément
CONTINANT
par
Ninetta
NUNINGER,
Laurence
FOURNIER
par
Nicolas
MENNETRIER Absents
excusés
: Vincent
BLANCHOT,
Véronique
DUCHAMP,
Stéphane
GAUCHER,
Marion
HORNBECK,
Robert
MOCQUARD
Secrétaire
: Monsieur
Jacky
CADOT
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
5
février
2019
est
lu
et
approuvé
à
l'unanimité.
Sur
proposition
du
Maire,
le
conseil
municipal :
Vote
les
taux
de
la fiscalité
des
ménages
à appliquer
pour
2019
qui
sont
identiques
à
ceux
de
2018
Retient
la
proposition
du
crédit
agricole
pour
contracter
un
emprunt
150
000
€
à
rembourser
sur
20
ans
au
taux
de
1.48
%
Attribue
les
subventions
aux
associations
pour
leur
fonctionnement
2019
Approuve
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
mis
à
jour
suite
à
des
suppressions
d'emplois
après
avancement
de
grade
des
agents
Crée
un
emploi
non-permanent
qui
sera
pourvu
par
un
agent
contractuel
recruté
pour
4
mois
pour
accroissement
d'activité
au
service
enfance-jeunesse-vie
locale
Accepte
le
renouvellement
de
la
location
du
bureau
de
poste
aux
conditions
financières
actuelles
Approuve
la
politique
culturelle
à
mener
suite
à
la
création
de
la
médiathèque
et
fixe
le
prix
de
l'adhésion
pour
les
extérieurs
à
la
commune
à
10
€
Accepte
le
programme
local
de
l'habitat
arrêté
par
Troyes
Champagne
Métropole
Accepte
le schéma
de
mutualisation
arrêté
par
Troyes
Champagne
Métropole
Autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
à
passer
avec
ENEDIS
pour
réglementer
le
passage
du
réseau
basse
tension
dans
le
cadre
du
déplacement
d'un
coffret
électrique
derrière
la
maison
pour
tous
Informations
et
questions
diverses
Le
Maire
confirme
que
la
participation
de
la commune
au
SDDEA
pour
le
traitement
des
déchets
est
maintenue
à
1 € par
habitant.
Le
La
démoustication
devrait
commencer
très
prochainement.
La
participation
de
la
commune
est
fixée
à 8222,76
€.
Un
contrôle
des
poteaux
incendie
est
en
cours
par
le
SDDEA.
Plusieurs
poteaux
présentent
un
débit
insuffisant.
Le
Maire
fait
procéder
en
urgence
à
leur
réparation
ou
à
leur
remplacement
en
y
incluant
si
besoin
le
remplacement
des
canalisations.
Il fait
part
de
sa
rencontre
avec
le
groupe
d'assurances
AXA
qui
pourrait
proposer
aux
lyotains
des
tarifs
préférentiels
pour
une
mutuelle
santé.
Celle-ci
prétend
conventionner
avec
A.M.F.
Le
conseil
municipal
demande
au
Maire
de
vérifier
les
termes
de
cette
convention
et de
s'assurer
que
le
rôle
de
la
commune
s'arrête
à
un
prêt
de
salle. Nicolas
MENNETRIER
donne
les
informations
suivantes
au
conseil
municipal
e
les
sapeurs-pompiers
ont
déménagé
dans
l’ancien
service
technique.
+
une
consultation
a
été
lancée
pour
choisir
un
architecte
chargé
de
l'aménagement
d'une
salle
polyvalente
dans
l'ex
CPI.
e
la
pose
du
mobilier
a commencé
à
la
bibliothèque.
Patricia
HONNET
relate
la
réunion
du
14
mars
où
la
commission
urbanisme
a
reçu
Troyes
Champagne
Métropole,
LE
DEPART,
la
DDT
et
le CDHU
pour
faire
un
point
de
la demande
relative
au
pôle
chanvre.
La
commune
est
en
attente
(d'ici
15 jours)
d'un
plan
d'aménagement
pour
ce
projet
afin
de
l'intégrer
dans
le
PADD.
Elle
précise
que
ce
projet
pourrait
entraîner
une
étude
d'entrée
de
ville,
sachant
que
les
frais
en
reviendraient
à Troyes
Champagne
Métropole.
Jean-Philippe
HASS
présente
l'événement
de
la vie
locale
«le
printemps
des
générations»
et
invite
les
élus
à
relayer
l'information.
Marie-Laure
HRVOJ
informe
le conseil
municipal
que
les
croqueurs
de
pommes
organisent
un
cours
de
greffe
le 20
avril
à
11
heures.
Jacky
CADOT
invite
les
élus
à venir
l'assister
à
préparer
la chasse
aux
œufs
du
22
avril.
Ninetta
NUNINGER
s'inquiète
de
la
présence
d'une
voiture
abandonnée
place
de
l'église.
Le
Maire
explique
que
celle-ci
gênait
sur
le
parking
de
la
pharmacie
et
qu'il
l'a
fait
transférer
à
cet
endroit
en
attendant
d'être
retirée. Robert
BESANÇON
e
signale
que
le dépôt
d'ordures
sur
la route
de
Montgueux,
enlevé
avec
l’aide
d'agriculteurs,
revient.
+
_il demande
l'intervention
du
Maire
pour
faire
couper
les
haies
qui
se
situent
au
coin
de
la
RD
619
et
de
la voie
du
Gros
Tertre
qui
gênent
la visibilité.
+
_il constate,
qu'au
vue
des
informations
diffusées
sur
les
travaux
de
l'électrification
de
la
ligne
Paris-
Bâle,
la
commune
a
le
temps
de
réfléchir
à
la
réfection
des
ponts,
vu
qu'en
2020,
les
travaux
n'atteindront
seulement
que
Nogent-sur-Seine.
Denis
PHILIPPE
informe
l'assemblée
du
vide-grenier
à Grange
l'Evêque
ce
dimanche
7 avril.
Véronique
STOLTZ
e
demande
si
le
désherbage
alternatif
est
renouvelé
cette
année.
Madame
HRVOJ
lui
répond
qu'une
consultation
est
en
cours
à
ce
sujet.
+
Elle
communique
quelques
informations
qu'elle
a
obtenues
du
Troyes
Champagne
Métropole
sur
les
nouvelles
conditions
de
collecte
des
ordures
ménagères.
Pascal
GENET
signale
la présence
de
trous
importants
rues
Hugues
de
Payns,
de
Riancey
et de
Champêtre.
Marie-Laure
HRVOJ
précise
qu'il
est
prévu
de
faire
passer
le
blowpatcher
pour
les
reboucher.
Plus
personne
ne
demandant
la
parole,
la
séance
est
levée
à
21
h
30.
TD 7
MARCEL
SPILMANN
Le
Maire,
LE